2016 DVD 91 — fourniture de mobilier urbain métallique (potelets, barrières, accroche deux roues et accessoires, corsets d'arbre)

Ville de Paris

Accords-Cadre à bons de commande relatifs à la fourniture de mobilier urbain métallique (potelets, barrières, accroche deux roues et accessoires, corsets d'arbre), en quatre lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Husson International SA
• Seri SAS

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-12	Avis de marché
2017-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2016V12009620
Brève description:

Accords-Cadre à bons de commande relatifs à la fourniture de mobilier urbain métallique (potelets, barrières, accroche deux roues et accessoires, corsets d'arbre), en quatre lots séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 — fournitures et services — domaine entretien de l'espace public (DVD) — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 157-284532
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 600 000 euros HT au minimum et 2 400 000 euros HT au maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

Les candidats pourront présenter, uniquement pour les lots 1 et 3, des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être retenus.

Intitulé du lot: Fourniture de potelets à boule et de type « Champs-Elysées »
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-Cadre à bons commande relatif à la fourniture de potelets à boule et de type «Champs Elysées».

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 600 000 euros HT au minimum et 2 400 000 euros HT au maximum.

Intitulé du lot: Fourniture de potelets type « tramway » et tronconiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de potelets type « tramway » et tronconiques.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 150 000 euros HT au minimum et 600 000 euros HT au maximum.

Intitulé du lot: Fourniture de barrières de ville, accroche deux roues et accessoires métalliques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de barrières de ville, accroche deux roues et accessoires métalliques.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 400 000 euros HT au minimum et 1 600 000 euros HT au maximum.

Intitulé du lot: Fourniture de corsets d'arbres
Numéro du lot: 4
Brève description: Accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de corsets d'arbres.
Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 200 000 euros HT au minimum et 500 000 euros HT au maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra-muros ou proche banlieue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP no2016v12009620.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des Finances et des Achats — sous-Direction des Achats
Adresse postale: 17, boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse postale: 17 Boulevard Morland
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no3094 (3e étage) Horaires: du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
Téléphone: +33 71286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Montants des marchés, tous lots confondus, sur leur durée, soit 48 mois ferme: 1 350 000 euros HT au minimum et 5 100 000 euros HT au maximum. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:

https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La durée des marchés se définit comme suit 48 mois à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification des marchés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 157-284532 (2016-08-12)

Avis d'attribution de marché (2017-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadre à bons de commande relatifs à la fourniture de mobilier urbain métallique (potelets, barrières, accroche 2 roues et accessoires, corsets d'arbre), en 4 lots séparés.

Valeur totale du marché: 5 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2017-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 014-021270
Se réfère à l'avis: 2016/S 157-284532
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 600 000 EUR HT au minimum et 2 400 000 EUR HT au maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de potelets à boule et de type «Champs-Élysées»
Brève description:

Accord-cadre à bons commande relatif à la fourniture de potelets à boule et de type «Champs-Élysées».

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 600 000 EUR HT au minimum et 2 400 000 EUR HT au maximum.

Intitulé du lot: Fourniture de potelets type «tramway» et tronconiques
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de potelets type «tramway» et tronconiques.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 150 000 EUR HT au minimum et 600 000 EUR HT au maximum.

Intitulé du lot: Fourniture de barrières de Ville, accroche 2 roues et accessoires métalliques
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de barrières de Ville, accroche 2 roues et accessoires métalliques.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 400 000 EUR HT au minimum et 1 600 000 EUR HT au maximum.

Brève description: Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de corsets d'arbres.
Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 200 000 EUR HT au minimum et 500 000 EUR HT au maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 — fournitures et services — domaine entretien de l'espace public (DVD)

Référence
Informations complémentaires

Les présents contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — à l'attention de l'équipe B m

Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994).

Source: OJS 2017/S 014-021270 (2017-01-16)

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