2023-07-19   régulation des nuisibles, fourniture de produits et matériels de lutte contre les nuisibles (6 lots) (CA Pau Béarn Pyrénées)
groupement de commandes : Communauté d'agglomération Pau-Béarn-Pyrénées pour les lots 3, 4, 5 et 6 et Ville de Pau pour les lots 1, 2, 3, 4.Accords-cadres sans minimum, avec maximum passés en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, donnant lieu à l'émission de bons de commande pour les lots 1, 2, 3, et 4. Seront en partie à prix global et forfaitaire et en partie à bon de commande pour les lots 5 et 6.Partie à bon de commande, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Edialux France SACPA Sapian SARP Hygiène Bâtiment
2023-04-13   capture, transport de tous les animaux errants sur le territoire communal, garde dans des locaux adaptés de tous les... (Ville de Lyon)
la présente consultation a pour objet la mise en place d'accords-cadres visant la capture, le transport de tous les animaux errants sur le territoire communal, garde dans des locaux adaptés de tous les animaux pris en charge et la gestion des populations félines errantes.Accords-cadres mixtes mono-attributaires avec montant minimum et montant maximum Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: fondation d'entreprise CLARA SACPA
2023-01-06   gestion de la population animale et traitement des nuisibles à Issy-Les-Moulineaux (GPSO pour Issy les Moulineaux)
marché public de services monoattributaire, décomposé en (5) lots, d'une durée ferme de quatre (4) ans Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: kosmos solutions anti - nUISIBLES SACPA
2022-10-31   prestations de limitation des populations animales à risques sur la commune de Villeurbanne (Ville de Villeurbanne)
la présente consultation concerne les prestations de limitation des populations animales à risque sur la commune de Villeurbanne.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Il est mono-attributaire.L'accord-cadre comporte deux lots. Il est d'une durée d'un an reconductible trois fois pour un durée de un an Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA
2022-07-21   prestations de gestion de l'animal en milieu urbain (Ville d'Antibes Juan-les-Pins)
prestations de gestion de l'animal en milieu urbain Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA SAS Sacpa
2022-03-18   contrôle du peuplement animalier (Ville de Bordeaux)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Prestations de capture des animaux errants, divagants ou accidentés (chats, chiens, autres animaux domestiques et sauvages) sur le territoire de la ville de Bordeaux, leur accueil dans les locaux de la fourrière animale, leur garde, la recherche de leur propriétaire, leur restitution ou leur cession à des Fondations ou Associations de Protection animale, leur euthanasie le cas échéant ainsi que le ramassage des cadavres d'animaux et des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA SPA
2021-07-28   21v0171aoo-ac/hl-gestion Des Populations Animales De La Ville De Toulouse 2021-2025 (Commune de Toulouse)
la gestion de la population animale concerne :- la gestion de la fourrière animale de la ville de Toulouse.- Le ramassage des animaux morts sur la voie publique et les bâtiments communaux et capture d'animauxerrants, sains ou blessés.- La régulation des populations animales urbaines.Lieu(x) d'exécution :Ville de Toulouse, et ses environs pour le lot 1.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions desarticles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: atpa Spa De Toulouse SACPA
2021-05-03   Capture, transport des animaux errants et fourrière animale (CA Pau Béarn Pyrénées)
Marché ordinaire comprenant une partie à bons de commande. Pas de montant minimal/montant maximal: 7 000 EUR HT. Code CPV: 77400000-4. Aucune variante autorisée. Durée: le marché est conclu pour une période initiale de un an. L'exécution des prestations débute le 9.10.2021. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA
2021-03-05   Capture, enlèvement, transport des animaux errants ou en état de divagation, blessés, dangereux ou morts sur la... (Commune de Cannes)
Capture, enlèvement, transport des animaux errants ou en état de divagation, blessés, dangereux ou morts sur la ville de Cannes et prestation de fourrière animale. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de douze mois. La durée de la période initiale des prestations est de douze mois. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA
2021-03-01   Gestion de la fourrière animale (CA Quimper Bretagne Occidentale)
Le marché a pour objet l'exploitation du service de fourrière animale de Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de 100 000 habitants. La prestation comprend la capture d'animaux errants (chiens, chats, autres animaux domestiques et sauvages apprivoisés ou tenus en captivité) sur le territoire de l'agglomération, leur dépôt dans les locaux de la fourrière, leur hébergement et leur restitution ou cession à des associations de protection animale ou leur euthanasie ainsi que le ramassage … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA
2020-10-22   Groupement de commande de prestations de capture transport et refuge — fourrière animale (Ville de Clermont-Ferrand)
Le marché porte sur des prestations de transport d'animaux et de gestion de fourrière animale. Plus précisément, il s'agit principalement de la capture de chiens, chats et nouveaux animaux de compagnie, leur transport jusqu'à la fourrière, et la garde de ces animaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA
2020-09-11   Gestion de la population animale et des nuisibles (GPSO pour Issy-les-Moulineaux)
Gestion de la population animale et des nuisibles. Le marché est un marché de services, alloti en cinq lots et conclus pour une durée de deux ans fermes à compter du 22 octobre ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupe Hygiene Action Inter nettoyage services SAS SACPA Sasu O'Vea
2020-01-28   Marché public de prestation de service relatif au contrôle, à la capture et au ramassage des animaux errants,... (Ville de Clamart)
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire des prestations de service relatives au contrôle, à la capture et au ramassage des animaux errants, blessés ou morts, composé des 2 lots suivants: — lot nº 1: ramassage, transport, accueil en fourrière et gestion des animaux blessés, morts, en divagation, errants et/ou dangereux sur le territoire de la commune de Clamart, — lot nº 2: contrôle et capture des pigeons en vue d'une régulation ponctuelle de leur population sur le territoire de la commune … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA
2019-07-10   Prestations de dératisation, désinsectisation, dépigeonnisation et fourniture de produits 3D — 2020-2023 (Ville d'Avignon)
La consultation porte sur 5 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une 1 période de 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an: — lot 1: mini = 5 000 EUR HT/an, maxi = 40 000 EUR HT/an, — lot 2: mini = 3 000 EUR HT/an, maxi = 30 000 EUR HT/an, — lot 3: mini = 2 000 EUR HT/an, maxi = 20 000 EUR … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Antigone Service MAJ ELIS SACPA
2019-06-18   Prestations de capture et de transport d'animaux (Communaupole de Lens-Liévin)
Prestations de capture et de transport d'animaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA
2019-05-14   Gestion de la fourrière animale métropolitaine (Grenoble-Alpes Métropole)
Le présent marché a pour objet la gestion de la fourrière animale intercommunale. Le prestataire devra prendre en charge la gestion et l'exploitation de la fourrière animale, propriété de Grenoble-Alpes Métropole, 652 route de l'Isère sur la commune du Versoud (38420). Les missions assurées par le prestataire sont détaillées dans le CCTP. Les candidats ont la possibilité de visiter les locaux durant la période de consultation (visite facultative). Les modalités sont indiquées au règlement de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA
2019-05-13   Capture, transport, garde de tous les animaux errants ou nuisants sur le territoire communal et garde dans des... (Ville de Lyon)
Le présent accord-cadre porte sur capture, transport, garde de tous les animaux errants ou nuisants sur le territoire communal et garde dans des locaux adaptés de tous les animaux pris en charge le présent accord-cadre porte sur la capture, le transport, la garde de tous les animaux errants ou nuisants sur le territoire communal et garde dans des locaux adaptés de tous les animaux pris en charge. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA
2018-07-02   Capture, transport des animaux errants et fourrière animale (CA Pau Béarn Pyrénées)
CDA 12 marché ordinaire sans allotissement code CPV : 77400000 pas de variante autorisée. Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est d'1 an et 24 mois La date contractuelle de début des prestations est le 21.9.2018 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA
2018-02-20   Prestation de capture, ramassage, transport des animaux errants et/ou dangereux sur la voie publique, ramassage des... (Cté d'Agglomération du Pays de Vannes)
Prestation de capture, ramassage, transport des animaux errants et/ou dangereux sur la voie publique, ramassage des cadavres d'animaux sur la voie publique, gestion de la fourrière animale et de sa régie de recettes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA
2017-09-13   Prestations de capture et de transport d'animaux (Communaupole de Lens-Liévin)
Prestations de capture et de transport d'animaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA
2017-07-27   Exploitation de la fourriere animale, de la gestion sanitaire des surpopulations felines et de la pension (chenil-chatterie) (Métropole du Grand Nancy)
La fourrière animale est gérée en régie confiée à un professionnel par marché public de service; elle est située sur la Commune de Velaine-En-Haye. La pension chenil-chatterie est gérée en régie directe et est située sur la Commune de Saint-Max. La mission se décompose d'une tranche ferme (capture des animaux et l'exploitation de la fourrière animale de Velaine-En-Haye) et la gestion sanitaire des surpopulations félines (chats libres) sur le territoire de la Métropole et d'une tranche optionnelle … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA
2017-02-21   Gestion de la fourrière animale de Quimper Bretagne Occidentale (CA Quimper Bretagne Occidentale)
La présente consultation a pour objet la gestion de la fourrière animale de Quimper Bretagne Occidentale (capture d'animaux errants, dépôt dans les locaux de la fourrière, leur hébergement et leur restitution ou leur cession à des associations de protection animale...).le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des art 25, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Date de démarrage: 13/07/17. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA SAS Sacpa
2016-03-08   Gestion de la population animale et des nuisibles (Ville d'Issy-les-Moulineaux)
Le marché a pour objet la gestion de la population animale et des nuisibles présents sur le territoire de la Ville d'Issy-les-Moulineaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Hygiène Action SACPA TFN Proprete Ile de France
2015-09-07   Ramassage et mise en fourrière des animaux errant sur le domaine public de la ville de Nîmes (Ville de Nîmes)
Le prestataire, sous son entière responsabilité, et dans le respect des textes en vigueur, mettra à la disposition de la Ville de Nîmes, une équipe légère d'intervention rapide composée: — d'une fourgonnette spécialement équipée, — d'un chauffeur-capteur, afin d'assurer la capture des animaux errants et doté d'un téléphone, — d'un fusil hypodermique, — de laisses, longes de reprises, chatières et tout le matériel nécessaire à la capture des animaux. Le prestataire sera chargé d'effectuer le ramassage des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA
2014-05-28   assistance et contrôle du peuplement animalier (Ville de Bordeaux)
peuplement animalier. Marché à bons de commande décomposé en deux lots, conclu pour un an à compter de sa notification avec possibilité de le reconduire tacitement 3 fois. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA
2013-10-02   Gestion des animaux sans maître ou errants (Ville de Boulogne-Billancourt)
Le marché a pour objet la gestion des animaux sans maître ou errants sur le territoire de Boulogne-Billancourt. Il prévoit la capture des animaux errants et le ramassage des animaux morts; une fourrière animale; et la stérilisation chirurgicale des pigeons après capture. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Domaine de Rabat SACPA
2012-09-26   L'Appatage, la capture, la stérilisation et l'euthanasie des pigeons (Ville de Puteaux)
L'Appatage, la capture, la stérilisation et l'euthanasie des pigeons. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA
2011-09-09   Gestion de la fourrière - capture des animaux errants et ramassage des dépouilles animales sur le territoire de la CINOR (CINOR)
Le présent marché a pour objet. — la gestion de la fourrière intercommunale et la capture des animaux errants de la CINOR, — et le ramassage des dépouilles animales sur le territoire de la CINOR (Saint-Denis, Sainte-Marie et Sainte-Suzanne). Ces prestations de service sont nécessaires à la lutte contre la divagation des chiens et des chats dans un objectif de garantir l'hygiène et la salubrité publique sur le territoire de la Communauté d'agglomération CINOR. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA Semrre
2011-04-13   Opérations de dépigeonnisation et actions contre les corvidés, de dératisation, la capture et le ramassage des... (Ville d'Asnières-sur-Seine)
Les stipulations du présent marché ont pour objet les opérations de dépigeonnisation et actions contre les corvidés, de dératisation, la capture et le ramassage des animaux errants sur la voie publique avec exploitation de la fourrière animale municipale. Le contenu plus précis des missions est prévu dans le cahier des clauses particulières (CCP). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Procir SACPA
2011-01-10   Capture et transport des animaux errants (chiens et chats) et transport d'animaux morts sur la voie publique (Communauté d'agglomération de Pau Pyrénées)
Passation d'un marché de prestations de services de catégorie: services de transports terrestres, y compris les services. L'ensemble des services fait l'objet d'un marché unique et est réparti en 2 postes définis comme suit: Poste no 1: partie fixe: forfait annuel comprenant la mise à disposition du personnel d'astreinte 24h/24h et 7 jours/7 ainsi que tout le matériel nécessaire à l'exécution de la prestation (véhicules aménagés inclus). Poste no 2: partie variable: forfait capture et transport par … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SACPA