2021-10-01acquisition de titres restaurant papier et dematerialises pour le personnel de la commune et du ccas de lattes (Commune de Lattes)
le marché concerne l'acquisition de titres restaurant pour le groupement
de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Lattes. Le coordonnateur du
groupement est la Commune de Lattes. Il est entendu par titres restaurant ,des titres sous format papier et sous format dématérialisés.
La valeur faciale des titres restaurant est actuellement de 7,00 euros.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2022 (ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre …
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2021-09-20réalisation et livraison de titres restaurant pour les agents de la Métropole de Lyon (Métropole de Lyon)
la Métropole de Lyon octroie des titres restaurant à certains de ses agents. Plus de 1 100 000 titres sont distribués annuellement (nominatifs et non nominatifs) à environ 8 500 agents. Cette quantité est susceptible de variation en raison de situations particulières et ponctuelles, notamment dans un contexte d'urgence sanitaire.La valeur faciale actuelle est de 7,50 euros (40% part agent, 60% part employeur). La valeur totale d'acquisition représente un montant d'environ 8 500 000 d'euros par an
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2021-06-28Fourniture de titres-restaurant (Commune de Rouen)
Fourniture de titres-restaurant destinés aux personnels de la ville de Rouen et du Centre communal d'action sociale (CCAS) de Rouen. Commande de titres-restaurant sur support papier sous forme de carnets et ultérieurement sous forme dématérialisée en complément ou en replacement du support papier. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons …
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2021-06-17Émission et livraison des titres restaurant pour le personnel du département de Saône-et-Loire (Conseil général de Saône-et-Loire)
Emission et livraison des titres restaurant pour le personnel du département de Saône-et-Loire. L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article R.2162-4 du code de la commande publique. Pour information, en 2020, le nombre de chèques émis pour le millésime était au nombre de 264 423 pour un montant de 1 718 689,50 EUR. Le futur contrat portera, à titre indicatif, sur des quantités annuelles similaires. Le marché est …
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2021-06-14Émission, livraison et suivi de gestion des titres restaurant (Côte d'Azur Habitat)
La présente consultation concerne des prestations d'émission, livraison et suivi de gestion des titres-restaurant pour le personnel de Côte d'Azur Habitat. Elle est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 de l'ordonnance n 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à 5 du décret n 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
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2021-06-09Fourniture et livraison de titres-restaurant (Office public de l'habitat de la Somme)
La présente consultation est relative à un marché unique.
La présente consultation est relative à un accord-cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique avec un montant minimal de 1 000 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché, donc 250 000,00 EUR HT par an et avec un montant maximal de 2 900 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché.
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2021-06-02Acquisition de titres-restaurant (SDIS 17)
La présente consultation concerne l'acquisition de titres de restauration pour les besoins du service de départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime. Elle donnera lieu à un accord-cadre, passé avec un seul opérateur économique, sans minimum, ni maximum conformément aux articles L. 2125-1 1 et R. 2162-2 à R. 2162-6 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission successif de bons de commandes à l'apparition du besoin de la personne publique en application des …
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2021-04-16Réalisation, fourniture et livraison de titres de restauration (Département de L'Aisne)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 10 000 000 EUR sur la durée totale du marché le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire de nouveaux travaux ou services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
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2021-03-17Fourniture de tickets restaurant (GIE Fontevraud)
Le présent marché a pour objet, la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant sur support papier ou dématérialisé au choix du salarié au profit du personnel de l'Abbaye de Fontevraud pour les structures juridiques CCO, Sopraf et GIE. Le montant estimé par le pouvoir adjudicateur correspond à une somme égale au nombre de titres émis multiplié par leur valeur faciale, augmentée des frais de gestion et moyens de rémunération appliqués par l'émetteur ou diminuée de rabais.
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2021-01-21Fourniture de titres restaurant (Syndicat Azur)
Fourniture de titres restaurant pour le personnel du syndicat Azur, sous forme papier avec une proposition de variante sous forme dématérialisée.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
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2020-12-02Fourniture de titres restaurant (Communauté des communes giennoises)
Fourniture de titres restaurant. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
Communauté des communes Giennoises et mairie de Gien. Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté des communes Giennoises. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.3.2021 jusqu'au 1.3.2022. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 280 …
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2020-11-23Fourniture et livraison de chèques d'accompagnement personnalisé (Département de la Vendée)
Le présent contrat a pour objet la fourniture et la livraison de Chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) pour le Département de la Vendée. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un montant minimal annuel de 60 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 200 000 EUR HT, et sur la base d'une commande prévue par trimestre. À titre indicatif, le Département distribue annuellement aux bénéficiaires de l'aide sociale d'urgence environ 110 000 EUR au global et jusqu'à …
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2020-11-17Fourniture et livraison de titres-restaurant pour les agents de la collectivité (Smedar)
Le marché a pour objet la fourniture, l'impression et la livraison de titres restaurant conformément à la législation en vigueur à destination du personnel du Smedar soit environ 275 agents (année de référence: 2019).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 460 000,00 EUR.
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2020-10-08Fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Perpignan (Commune de Perpignan)
Fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Perpignan. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants: il ne s'agit pas de prestations distinctes, il n'est donc pas nécessaire d'allotir le marché. Accord-cadre conclu pour une période initiale de duze mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 200 000,00 EUR.
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2020-09-30Fourniture de titres restaurant pour des agents du département (Département des Alpes-de-Haute-Provence)
Fourniture et livraison de titres restaurant pour le compte des agents du Département des Alpes-de-Haute-Provence qui ne bénéficient pas d'un restaurant collectif sur leur lieu de travail. En 2019, le nombre moyen de bénéficiaires des titres restaurant était de 215 pour un effectif potentiel d'environ 450 agents qui seraient éligibles. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans, à compter du 4.1.2021 jusqu'au …
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2020-09-25Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la commune et du CCAS (Commune de Pierre-Bénite)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant. Le nombre de bénéficiaire potentiels (à titre indicatif) de titres restaurant est de 200. La valeur faciale du titre restaurant est de 6 EUR, avec à ce jour 60 % part employeur et 40 % part employé. Accord-cadre a bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de un an. Nombre annuel estimatif: 35 200 titres soit une valeur de 211 200 EUR.
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