Fourniture de titres-restaurant papier (impression et livraison)
Commune de Frontignan
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne la fourniture de titres-restaurant papier (impression et livraison) au profit du groupement de commandes. Le groupement de commandes est constitué:
— ville de Frontignan;
— Centre communal d'action sociale (CCAS);
— Office de tourisme (OT).
L'accord-cadre est passé sans montant minimal ni montant maximal.
Le délai de réception des offres était de 2021-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-25 | Avis de marché |
| 2021-06-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2021122503
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Frontignan
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 34113
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.frontignan.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467185000 📞
URL des documents: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-25 📅
Date limite de soumission: 2021-04-26 📅
Date de publication: 2021-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 062-157450
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340108600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 062-157450 (2021-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2021122503
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne la fourniture de titres-restaurant papier (impression et livraison) au profit du groupement de commandes. Le groupement de commandes est constitué:
— ville de Frontignan;
— Centre communal d'action sociale (CCAS);
— Office de tourisme (OT).
L'accord-cadre est passé sans montant minimal ni montant maximal.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Frontignan
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 34113
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.frontignan.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467185000 📞
URL des documents: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-25 📅
Date limite de soumission: 2021-04-26 📅
Date de publication: 2021-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 062-157450
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.midilibre-marchespublics.com
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne la fourniture de titres-restaurant papier (impression et livraison) au profit du groupement de commandes. Le groupement de commandes est constitué:
— ville de Frontignan;
— Centre communal d'action sociale (CCAS);
— Office de tourisme (OT).
L'accord-cadre est passé sans montant minimal ni montant maximal.
Description des renouvellements:
Cet accord-cadre à bons de commande est renouvelable trois fois de façon tacite pour une durée identique, sans que le titulaire puisse s'opposer au renouvellement.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340108600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 062-157450 (2021-03-25)
Avis d'attribution de marché (2021-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-333641
Se réfère à l'avis: 2021/S 062-157450
Numéro JO-S: 126
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-04 📅
Nom: Natixis intertitres
Adresse postale: 5 avenue de la Liberté
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 126-333641 (2021-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne la fourniture de titres restaurant papier (impression et livraison) au profit du groupement de commandes.
Le groupement de commandes est constitué:
— ville de Frontignan;
— Centre communal d'action sociale (CCAS);
— Office de tourisme (OT).
L'accord-cadre est passé sans montant minimal et sans montant maximal.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-333641
Se réfère à l'avis: 2021/S 062-157450
Numéro JO-S: 126
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne la fourniture de titres restaurant papier (impression et livraison) au profit du groupement de commandes.
Le groupement de commandes est constitué:
L'accord-cadre est passé sans montant minimal et sans montant maximal.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-04 📅
Nom: Natixis intertitres
Adresse postale: 5 avenue de la Liberté
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 126-333641 (2021-06-28)
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