Fourniture de titres restaurant

SEROC

Fourniture de titres restaurant en groupement de commandes pour le SEROC et Collectéa sous forme papier et dématérialisée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Natixis Intertitres

Qui ?

• SEROC

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-13	Avis de marché
2021-01-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2020-014
Brève description:

Fourniture de titres restaurant en groupement de commandes pour le SEROC et Collectéa sous forme papier et dématérialisée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Seroc
Adresse postale: ZAC de Bellefontaine — 1 rue Marcel Fauvel
Code postal: 14400
Commune postale: Bayeux
Contact
Adresse Internet: http://www.seroc14.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@seroc14.fr 📧
Téléphone: +33 231516960 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_O5TfHYRFjI 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_O5TfHYRFjI 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-489711
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Cette information est fournie à titre purement indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 518 000 EUR 💰
Brève description:

Fourniture de titres restaurant en groupement de commandes pour le SEROC et Collectéa sous forme papier ou dématérialisée.

Valeur estimée hors TVA: 518 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021. Il est reconductible à la date anniversaire du contrat pour la même durée trois fois par tacite reconduction (durée de quatre ans maximum).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bayeux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires: Cette information est fournie à titre purement indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25140503100062
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_O5TfHYRFjI 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur www.achat.public.com, dont l'adresse internet est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_O5TfHYRFjI&v=1&selected=0 — Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 202-489711 (2020-10-13)

Avis d'attribution de marché (2021-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de titres restaurant en groupement de commandes pour le Seroc et Collectéa sous forme papier et dématérialisée.

Valeur totale du marché: 518 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Seroc
Adresse postale: ZAC de Bellefontaine, 1 rue Marcel Fauvel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-26 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-046757
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-489711
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum annuel, que ce soit pour le Seroc ou Collectéa, pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme à la date anniversaire. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 (trois). La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, ne pourra excéder quatre ans, soit jusqu'au 31.12.2024.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de titres restaurant en groupement de commandes pour le Seroc et Collectéa sous forme papier ou dématérialisée.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des titres papier et de mise à disposition des cartes
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Nom: Natixis Intertitres
Numéro d'enregistrement national: 718 503 386 00127
Adresse postale: 30 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Paris 13
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.intertitres.natixis.com 🌏
Valeur totale du marché: 518 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Source: OJS 2021/S 020-046757 (2021-01-26)

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