Émission et livraison de titres restaurants pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé de l'office public de l'habitat «Habitat & Métropole»

Métropole habitat Saint-Étienne

Émission et livraison de titres restaurants pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé de l'office public de l'habitat «Habitat & Métropole»
Groupement de commandes entre Métropole Habitat Saint-Étienne, Gier Pilat Habitat, Ondaine Habitat & OPH de Firminy.
Coordonnateur du groupement: Métropole Habitat Saint-Étienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-09 Avis de marché
2020-12-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 20TRESTO
Brève description:
Émission et livraison de titres restaurants pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé de l'office public de l'habitat «Habitat & Métropole» Groupement de commandes entre Métropole Habitat Saint-Étienne, Gier Pilat Habitat, Ondaine Habitat & OPH de Firminy. Coordonnateur du groupement: Métropole Habitat Saint-Étienne.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Habitat Saint-Étienne
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Code postal: 42028
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: dematerialisation@metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 477428513 📞
Fax: +33 477428505 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-09 📅
Date limite de soumission: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 200-485345
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Au stade de la publication, la date d'ouverture des offres n'est pas encore programmée, elle aura lieu quelques jours après la date limite de réception des offres. La date mentionnée ci-dessus n'est pas retenue au moment du lancement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Émission et livraison de titres restaurants pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé de l'office public de l'habitat «Habitat & Métropole»
Groupement de commandes entre Métropole Habitat Saint-Étienne, Gier Pilat Habitat, Ondaine Habitat & OPH de Firminy.
Coordonnateur du groupement: Métropole Habitat Saint-Étienne.
Émission et livraison de titres restaurants pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé de l'office public de l'habitat «Habitat & Métropole Habitat».
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Description des options: Se référer au règlement de la consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Loire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché est conclu pour une période initiale de douze mois allant du 1.1.2021 au 31.12.2021. Le marché peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2024.
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Se référer au cahier des clauses administratives et particulières afin de connaître les modalités.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Au stade de la publication, la date d'ouverture des offres n'est pas encore programmée, elle aura lieu quelques jours après la date limite de réception des offres. La date mentionnée ci-dessus n'est pas retenue au moment du lancement.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat — OPH
Contact
Point de contact: Direction développement & maîtrise d'ouvrage
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Dans cette perspective de rapprochement au 1.1.2021, les 4 OPH ont constitué un groupement de commandes afin de retenir le prestataire qui assurera l'émission de titres restaurants pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé de l’Office Métropolitain Habitat & Métropole.
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Groupement de commandes entre Métropole Habitat Saint-Étienne, Gier Pilat Habitat, Ondaine Habitat & OPH de Firminy.
Coordonnateur du groupement: Métropole Habitat Saint-Étienne.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet d'organisme). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2020/S 200-485345 (2020-10-09)
Avis d'attribution de marché (2020-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Emission et livraison de titres restaurants pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé de l'Office public de l'habitat «Habitat & Métropole Habitat». Groupement de commandes entre Métropole Habitat Saint-Étienne, Gier Pilat Habitat, Ondaine Habitat & OPH de Firminy. Coordonnateur du groupement: Métropole Habitat Saint-Étienne.
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-22 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-631971
Se réfère à l'avis: 2020/S 200-485345
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Précision sur la valeur totale du marché HT, il est mentionné 1 EUR mais les tarifications du prestataire retenu est de 0 EUR (montant identique pour les deux autres entreprises). Pour l'attribution du marché, le critère relatif au prix des prestations a été identique et ce, pour les trois candidats, seul le critère concernant la valeur technique de l'offre a fait la différence entre les trois prestataires.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Emission et livraison de titres restaurants pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé de l'Office public de l'habitat «Habitat & Métropole Habitat».
Détail des prestations de l’accord-cadre:
Offre de base relatif aux frais récurrent de gestion comprenant les prestations suivantes:
— coût d’un titre restaurant format papier;
— coût d’un titre restaurant format dématérialisé (hors valeur faciale du titre).
Prestations éventuelles supplémentaires:
— frais de mise en opposition de la carte suite à perte ou vol;
— frais de remplacement de la carte ou vol, y compris les frais de livraison, d’envoi du code confidentiel et les frais d’initialisation de la nouvelle carte;
— frais de création d’une nouvelle carte y compris les frais de livraison, d’envoi du code confidentiel et les frais d’initialisation de la nouvelle carte;
— frais de réédition d’une carte ayant atteint la date de validité (y compris les frais associés);
— frais de réversibilité: prestation forfaitaire annuelle.
Description des options:
Prestations éventuelles supplémentaires:
— frais de mise en opposition de la carte suite à perte ou vol;
— frais de remplacement de la carte ou vol, y compris les frais de livraison, d’envoi du code confidentiel et les frais d’initialisation de la nouvelle carte;
— frais de création d’une nouvelle carte y compris les frais de livraison, d’envoi du code confidentiel et les frais d’initialisation de la nouvelle carte;
— frais de réédition d’une carte ayant atteint la date de validité (y compris les frais associés);
— frais de réversibilité: prestation forfaitaire annuelle.
Informations complémentaires:
Précision sur la valeur totale du marché HT, il est mentionné 1 EUR mais les tarifications du prestataire retenu est de 0 EUR (montant identique pour les deux autres entreprises).
Pour l'attribution du marché, le critère relatif au prix des prestations a été identique et ce, pour les trois candidats, seul le critère concernant la valeur technique de l'offre a fait la différence entre les trois prestataires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: Natixis Intertitres
Adresse postale: 10 place du Peuple
Commune postale: Charenton
Code postal: 94220
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat (OPH)

Référence
Informations complémentaires
Précision sur la valeur totale du marché HT, il est mentionné 1 EUR mais les tarifications du prestataire retenu est de 0 EUR (montant identique pour les deux autres entreprises).
Pour l'attribution du marché, le critère relatif au prix des prestations a été identique et ce, pour les trois candidats, seul le critère concernant la valeur technique de l'offre a fait la différence entre les trois prestataires.
Source: OJS 2020/S 251-631971 (2020-12-22)
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