Fourniture et gestion de titres de services alimentation groupement de commandes entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole, le CCAS et l'Ebansn
Ville de Nantes
La présente consultation porte sur la fourniture et la gestion de titres de services «alimentation» (Chèque d'accompagnement personnalisé (ou Cap)). Il s'agira également pour le prestataire retenu d'apporter conseils et expertises, ainsi que de produire les informations commerciales tenant à l'exécution du marché.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-02 | Avis de marché |
| 2021-03-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Numéro de référence: 2020-1335
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: enael.fevrier@mairie-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240415119 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-02 📅
Date limite de soumission: 2020-11-06 📅
Date de publication: 2020-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 195-471107
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44923
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Nantes
Ebansn
Code postal: 44263
Contact
Point de contact: Enaël Fevrier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
: https://beauxartsnantes.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La durée du marché est de quatre ans à compter de sa date de notification.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 195-471107 (2020-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Numéro de référence: 2020-1335
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture et la gestion de titres de services «alimentation» (Chèque d'accompagnement personnalisé (ou Cap)). Il s'agira également pour le prestataire retenu d'apporter conseils et expertises, ainsi que de produire les informations commerciales tenant à l'exécution du marché.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: enael.fevrier@mairie-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240415119 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-02 📅
Date limite de soumission: 2020-11-06 📅
Date de publication: 2020-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 195-471107
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
À titres informatif, pour les trois dernières années, il a été commandé pour l'ensemble du groupement de commande:
— 2017: 41 929 EUR;
— 2018: 24 666 EUR;
— 2019: 20 724 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée au profit d'un groupement de commandes composé autour des entités suivantes:
— la Ville de Nantes
— Nantes Métropole
— le Centre communal d'action sociale de la Ville Nantes (CCAS)
— l'École des Beaux-Arts de Nantes St-Nazaire (Ebansn).
La Ville de Nantes est désignée coordonnateur du groupement et est conséquemment responsable du lancement du marché, de son attribution et de son suivi.
Le marché à conclure prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, donnant lieu à l'émission de bons de commande, dénué de tout maximum, mais assorti d'un montant maximal arrêté, pour chacun des membres du groupement, et pour la durée globale du contrat (soit, quatre ans), comme suit:
Afficher plus
— Ville de Nantes: 999 999 EUR HT
— Nantes Métropole: 999 999 EUR HT
— CCAS: 213 999 EUR HT.
— Ebansn: 213 999 EUR HT.
Informations complémentaires:
À titres informatif, pour les trois dernières années, il a été commandé pour l'ensemble du groupement de commande:
— 2017: 41 929 EUR;
— 2018: 24 666 EUR;
— 2019: 20 724 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 (lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;
— références du candidat effectuées au cours des trois dernières années: montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44923
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Nantes
Ebansn
Code postal: 44263
Contact
Point de contact: Enaël Fevrier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
: https://beauxartsnantes.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La durée du marché est de quatre ans à compter de sa date de notification.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 195-471107 (2020-10-02)
Avis d'attribution de marché (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117726
Se réfère à l'avis: 2020/S 195-471107
Numéro JO-S: 47
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-18 📅
Nom: Natixis Intertitres
Adresse postale: 30 avenue Pierre-Mendès-France
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ebansn
Source: OJS 2021/S 047-117726 (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et gestion de titres de services alimentation Groupement de commandes entre la ville de Nantes, Nantes Métropole, le CCAS et l'EBANSN.
Valeur totale du marché: 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117726
Se réfère à l'avis: 2020/S 195-471107
Numéro JO-S: 47
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée au profit d'un groupement de commandes composé autour des
Entités suivantes:
— la ville de Nantes,
— Nantes Métropole,
— le Centre communal d'action sociale de la ville Nantes (CCAS),
—l'École des Beaux-Arts de Nantes St-Nazaire (EBANSN).
La ville de Nantes est désignée coordonnateur du groupement et est conséquemment responsable du lancement du marché, de son attribution et de son suivi.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-18 📅
Nom: Natixis Intertitres
Adresse postale: 30 avenue Pierre-Mendès-France
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ebansn
Source: OJS 2021/S 047-117726 (2021-03-04)
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