2016-05-23   Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal sur le territoire de la Communauté de communes du canton de... (Communauté de communes Canton de Pont-de-Veyle)
La Communauté de communes du canton de Pont-de-Veyle souhaite élaborer son de plan local d'urbanisme intercommunal. Par conséquent, il est prévu une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. Tranche ferme: Phase 1: Diagnostic Tranche optionnelle no1: Phase 2: Projet d'aménagement et de développement durable Phase 3: Zonage, les orientations d'aménagement et de programmation, le règlement et les documents graphiques Phase 4: Finalisation du dossier de Plui Phase 5: Évaluation environnementale Tranche … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aire Publique Citadia Conseil Even Conseil

2016-05-20   Prestation d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de Chambéry Métropole (Chambéry métropole)
Prestation d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de Chambéry Métropole. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil Even Conseil

2016-05-09   Études pour l'élaboration du projet de plan local d'urbanisme intercommunal valant Programme local de l'habitat (Communauté agglomération du Grand Dax)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'études pour l'élaboration du projet de Plan local d'urbanisme Intercommunal valant Programme local de l'habitat ou PLUI-H ainsi que son évolution environnementale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aire Publique Biotope Citadia Conseil Even Conseil MERC/AT

2016-03-24   Réalisation de l'évaluation environnementale du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole (Grenoble Alpes Métropole)
Grenoble-Alpes Métropole est compétente depuis le 1er janvier 2016 en matière de Plan Local d'urbanisme (Plu), de document d'urbanisme en tenant lieu et de carte communale. Elle a décidé d'engager, en étroite collaboration avec les 49 communes membres, l'élaboration de son PLU Intercommunal (Plui). Cette procédure doit etre finalisée dans des délais très contraints (arret juin 2018 / approbation juin 2019). Territoire d'innovations sociales et technologiques, Grenoble-Alpes Métropole souhaite placer la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Even Conseil

2016-02-29   Élaboration d'un schéma de cohérence territoriale (Communauté de communes de l'Abbevillois)
Élaboration d'un schéma de cohérence territoriale comprenant 4 phases: — diagnostic et prospective, — orientations / élaboration du PADD, — réalisation du DOO et mise en forme réglementaire du projet de SCOT, — arrêt du projet / enquête publique / approbation du SCOT. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aire Public Citadia Even Conseil

2016-01-21   Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal et d'un règlement local publicité intercommunal (Communauté de communes de la région d'Yvetot)
La Communauté de communes de la région d'Yvetot a pris la compétence « plan local d'urbanisme, carte communale ou document en tenant lieu » le 26.10.2015. Par délibération du 17.12.2015, le Conseil de la Communauté a prescrit l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) et du règlement local de publicité (RLPI). Le titulaire du marché aura en charge la réalisation de l'ensemble des études de réalisation du PLUI et du RLPI. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil Even Conseil

2016-01-15   Évaluation environnementale du PLU intercommunal de Rennes Métropole et des PLU en cours de révision (Chevaigné,... (Rennes métropole)
La présente prestation comprend: La mission 1 relative à l'élaboration de la note de saisine de l'autorité environnementale, qui concerne les 4 communes dont le PLU est en cours de révision et dont l'évaluation environnementale est conditionnée à l'avis de l'autorité environnementale; La mission 2 relative à l'élaboration de l'évaluation environnementale déclinée ainsi: — élaboration de l'évaluation environnementale, obligatoire, pour l'élaboration du plan local d'urbanisme Intercommunal — élaboration … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biotope Even Conseil

2015-12-18   Élaboration du PLUI du Grand Cahors — élaboration du RLPI du Grand Cahors (Communauté d'agglomération du Grand Cahors)
Le PLUI, en tant que document transversal, est un document stratégique qui permettra l'articulation des politiques publiques sectorielles majeures (urbanisme, habitat, économie, mobilité, paysage, environnement, etc.). Il constitue une réponse adaptée au territoire pour lui permettre de prendre en main son développement en répondant aux nouveaux enjeux posés par celui-ci. Aussi la protection de la qualité du cadre de vie et des paysages des territoires est un des axes prioritaires des collectivités … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil Even Conseil Opsia

2015-12-14   Élaboration d'un plan local d'urbanisme Intercommunal (PLUI), tenant lieu de programme local de l'habitat (PLH) et... (Communauté de communes Millau Grands Causses)
Suite à la décision du pouvoir adjudicateur par délibération du Conseil de la Communauté du 1.7.2015 de procéder à la prescription d'élaboration d'un Plui tenant lieu de PLH et de PDU, il sera passé un marché avec une équipe projet pluridisciplinaire, dont les missions des prestataires consisteront notamment à: — rédiger et établir les différentes pièces du Pluihd: rapport de présentation, padd, oap Habitat, OAP Déplacements, OAP spécifiques, POA, projet de Pluihd, enquête publique, règlement écrit, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aire Publique Citadia Conseil — mandataire solidaire du... Egis Villes et Transports Even Conseil Mercat

2015-10-23   Assistance technique pour rédiger, animer et suivre l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la... (Métropole Rouen Normandie)
En lien avec l'équipe projet pluridisciplinaire, les missions des prestataires consisteront à: — rédiger les différentes pièces du Plui — rapport de présentation, PADD, Règlement écrit -(Lots 1 et 2), — conduire l'évaluation environnementale du projet (Lot 2), — animer la démarche d'élaboration (Lots 1 et 2), — constituer le dossier final et assurer une relecture de l'ensemble des pièces constitutives du Plui (Lot 1). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil Even Conseil

2015-09-23   Mission d'étude préalable à l'élaboration du PLU Intercommunal: Identification et protection des boisements, des... (Communauté Urbaine MPM)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. La présente consultation implique, pour partie, l'établissement d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Celui-ci doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biotope Even Conseil

2015-09-14   Elaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (Dinan Communauté)
Elaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aire Publique Attribution reportée: en attente... Cabinet Coudray Chambre d'Agriculture des Côtes D'Armor Citadia Conseil Citadia conseil (mandataire du... Even Conseil ITEM études et conseil ITEM études et conseils Quarta Sarl Cérur SET Environnement Société Quarta

2015-01-08   Fonctionnement écologique et enjeux environnementaux sur les communes de Allonnes, Arnage, Mulsanne, Ruaudin et sud... (Le Mans Métropole — communauté urbaine)
Mission qui consiste à comprendre le fonctionnement écologique de ces territoires sur la base d'inventaires et à soulever les enjeux environnementaux qui guideront l'élaboration du prochain document d'urbanisme. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Even Conseil

2013-03-15   Révision du schéma de cohérence territorial (SCOT) de Vannes agglo (Cté d'Agglomération du Pays de Vannes)
Révision du schéma de cohérence territorial (SCOT) de Vannes agglo. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chambre d'agriculture du Morbihan Even Conseil ITER Lexcap SA Econavia-CEP SAS Eau