2020-04-21Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de missions de Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) (Eppdcsi)
— le présent accord-cadre concerne des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatives à la Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS). Ces missions pourront être complétées le cas échéant par des missions de conseil, d'analyse de risque, d'assistance à la rédaction de documents (charte sécurité, tableau de bord prévention);
— le présent accord-cadre porte également sur des missions complémentaires suivantes: audit, assistance à la conduite d'opérations, assistance à la mise en service.
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2018-06-07Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs lot no1:... (Syage)
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42-1a) de l'ordonnance no2015-899 et 25-i.1, 67, 68, 78-i-3 alinéa et 80 du décret n2016-360. En application des articles 78-i-3 alinéa et 80 du décret n2016-360, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de prestations de service (prestations intellectuelles), dont chaque lot est exécuté par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Chaque lot est passé sans minimum mais avec un maximum annuel s'élevant à 500 000 EUR Ht pour …
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2015-11-27Projet de rénovation urbaine de Colombes ZUS Fossés-Jean / gare du stade missions d'Opc et de SPS pour l'opération... (Ville de Colombes)
Contexte de l'opération: dans le cadre de son projet de rénovation urbaine, la ville de Colombes souhaite pour le quartier des Fossés-Jean / Bouviers un renouvellement urbain par la mise en place d'une nouvelle centralité et de nouvelles voies afin de faciliter les déplacements au sein et vers ce quartier.
Le marché comporte 2 missions:
1. Mission Opc.
2. Mission Sps.
Pour l'étude et la réalisation de l'opération suivante: Réaménagement des espaces publics du quartier des Fossés-Jean Bouviers (Colombes.
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2011-04-29Missions de coordination sécurité et protection de la santé dans le cadre de l'exécution de travaux (Ville de Levallois)
Le présent appel d'offres a pour objet l'intervention d'un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), afin de contribuer à prévenir les risques résultant des interventions simultanées ou successives des entreprises ou travailleurs indépendants sur les chantiers de bâtiment, de voirie et d'espaces verts de la ville de Levallois lors de l'exécution de travaux réalisés dans les bâtiments municipaux, sur la voirie et dans les espaces verts.
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