Fourniture de pièces pour l'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement (16 lots)

Bourges Plus

Fourniture de pièces pour l'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement (16 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Bourges Plus

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-24	Avis de marché
2011-08-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tuyauterie
Quantité ou étendue:

Montant estimé pour 36 mois à titre indicatif:Lot 1: 24 000 EUR HT;Lot 2: 45 000 EUR HT;Lot 3: 60 000 EUR HT;Lot 4: 13 500 EUR HT;Lot 5: 27 000 EUR HT;Lot 6: 21 000 EUR HT;Lot 7: 24 000 EUR HT;Lot 8: 45 000 EUR HT;Lot 9: 27 000 EUR HT;Lot 10: 75 000 EUR HT;Lot 11: 18 000 EUR HT;Lot 12: 45 000 EUR HT;Lot 13: 2 700 EUR HT;Lot 14: 9 000 EUR HT;Lot 15: 15 000 EUR HT;Lot 16: 45 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tuyauterie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 23-31 boulevard Foch - BP 500
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgesplus.fr 🌏
Courrier électronique: info@agglo-bourgesplus.fr 📧
Téléphone: +33 248485869 📞
Fax: +33 248485809 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-24 📅
Date limite de soumission: 2011-03-11 📅
Date de publication: 2011-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 17-026641
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Marchés à bons de commandes sans montant minimum ni maximum. Durée des marchés: 36 mois; reconduction expresse possible 1 fois au plus pour 36 mois en sus de la période initiale. Offres en euros. Pas d'option au sens de la directive. Jugement des candidatures pour chaque lot: articles 43, 44, 45, 52, 142 CMP. Jugement des offres pour chaque lot: articles 53 et 142 CMP. Pondérations des critères applicables à chaque lot: voir article sur critères, sauf lots 8 et 9 où la valeur technique est à 30 % et le prix à 60 %. Détail critère: valeur technique de l offre au vu du mémoire technique comportant au minimum: — les réponses aux pré-requis techniques propres au lot énoncés dans le CCTP, — les qualités et fonctionnalités des produits proposés, — les notices techniques détaillées. Tous les sous-critères ont le même poids dans la notation du critère valeur technique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces pour l'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement (16 lots).

Numéro du lot: 1
Brève description: Robinets vannes.
Informations complémentaires sur les lots:

Formalisme: rappel article 10 CMP: "les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus". Dossier de consultation papier remis gratuitement par voie postale sur demande écrite ou remise directe. Possible remise des plis: sur support papier, physique électronique (CD-ROM uniquement avec signature par certificat de signature électronique référencé par le ministre en charge de la réforme de l'État), par voie électronique via la plateforme de dématérialisation uniquement (avec signature par certificat de signature électronique référencé par le ministre en charge de la réforme de l'État). Le choix du mode de transmission du candidat est irréversible. En cas de double envoi d'un pli, seul le dernier pli réceptionné sera pris en compte (hors copie de sauvegarde). La remise d'une offre par courriel est prohibée (article 32 du CMP). Dématérialisation: dossier de consultation téléchargeable sur le site https://www.marches-idf-centre.fr et remise des offres possible sur le même site. Les candidats doivent désigner la personne habilitée à les représenter dans les documents transmis, mettre en place la procédure ou les moyens permettant au maître d'ouvrage de s'assurer que leurs candidature et offre sont transmises et signées par ladite personne habilitée (signature par certificat de signature électronique référencé). Les frais d?accès au réseau et le recours à la signature électronique sont à la charge du candidat. Le téléchargement du dossier peut être réalisé de façon anonyme par un candidat sur la plateforme précitée. Néanmoins, il est précisé que si le candidat ne communique pas ses coordonnées lors du téléchargement, le pouvoir adjudicateur ne sera pas en mesure de le tenir informé de tout évènement pouvant impacter un dossier.

Numéro du lot: 2
Brève description: Robinets de branchements et d'arrêt, colliers de prise en charge.
Numéro du lot: 3
Brève description: Robinets de compteurs & accessoires.
Numéro du lot: 4
Brève description: Accessoires de compteurs (série renforcée).
Numéro du lot: 5
Brève description: Raccords laiton, accessoires de compteurs (série non renforcée).
Numéro du lot: 6
Brève description: Clapets antipollution (DN 15 mm à DN 40 mm).
Numéro du lot: 7
Brève description: Clapets antipollution (DN 40 mm à DN 150 mm).
Numéro du lot: 8
Brève description: Hydrants et pièces détachées.
Numéro du lot: 9
10
Brève description: Accessoires de montage et réparation.
Numéro du lot: 11
Brève description: Tuyaux fonte.
Numéro du lot: 12
Brève description: Bouches à clé réhaussables.
Numéro du lot: 13
Brève description: Bouches à clé non réhaussables.
Numéro du lot: 14
Brève description: Manchons de réparation.
Numéro du lot: 15
Brève description: Tuyaux polyéthylène, PVC et fourreaux TPC.
Numéro du lot: 16
Brève description: Tubes et raccords PVC.
Quantité ou étendue:

Montant estimé pour 36 mois à titre indicatif:

Lot 1: 24 000 EUR HT;

Lot 2: 45 000 EUR HT;

Lot 3: 60 000 EUR HT;

Lot 4: 13 500 EUR HT;

Lot 5: 27 000 EUR HT;

Lot 6: 21 000 EUR HT;

Lot 7: 24 000 EUR HT;

Lot 8: 45 000 EUR HT;

Lot 9: 27 000 EUR HT;

Lot 10: 75 000 EUR HT;

Lot 11: 18 000 EUR HT;

Lot 12: 45 000 EUR HT;

Lot 13: 2 700 EUR HT;

Lot 14: 9 000 EUR HT;

Lot 15: 15 000 EUR HT;

Lot 16: 45 000 EUR HT.

Numéro de référence: 10/0120à135

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par une personne habilitée à engager l'entreprise, attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l?année qui précède le lancement de la procédure articles 43, 44.2° et 45.I);

2. Déclaration sur l'honneur, établie par une personne habilitée à engager le candidat, qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir (article 43);

3. Attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées au code du travail 2008 - articles L8221-1 et 3, L8251-1, L.8231-1, L8241.1 (articles 43 et 44.2°);

4. Attestation sur l'honneur que le candidat ? s?il est assujetti à l'article L5212-1 du code du travail 2008 a satisfait aux obligations découlant des articles L5212-2 à 6 et L5212-11, L5214-1 du code du travail 2008 (articles 43 et 45.IV.);

5. Copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (et ce à hauteur du montant prévu de l'opération). En cas de groupement, copie du pouvoir du mandataire (article 45.I);

6. Copie du ou des jugements pour les candidats en situation de redressement judiciaire (articles 43 et 44.2°);

7. Lettre de candidature ou DC1 (non obligatoire).

NB: chaque candidat peut éventuellement fournir un DC1, DC2, NOTI2 et pièces mentionnées à l'article 46 du CMP renvoyant aux articles D8222-5 ou D8222-8 du code du travail 2008.

Situation économique et financière:

8. Déclaration concernant le chiffre d?affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (article 45.1.). La communication du bilan du candidat n'est pas demandée.

Capacité technique et professionnelle:

9. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (article 45.1.);

10. Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire: public ou privé (article 45.1.). Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l?opérateur économique;

11. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années (article 45.I.);

12. Certifications de qualifications professionnelles ou certificats du contrôle de la qualité ou équivalent(e)s. (La preuve de la qualification peut être apportée par tous moyens) (article 45.II.) Peuvent être joints des certificats de qualité attribués par un organisme certificateur ou attestant de l'existence d'un manuel de qualité et de procédure (ou preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité, produites par les titulaires de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés);

13. Attestation(s) d'assurance(s) professionnelle(s) en cours de validité.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres; Paiement global selon le CMP (article 98); avance selon article 87 du CMP; acompte selon article 91 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme libre (mandataire à désigner).

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Durée de 3 ans, reconduction possible une fois car passation en entité adjudicatrice.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l?offre au vu du mémoire technique comportant au minimum: voir renseignements complémentaires (50)
2. Prix: figurant dans le bordereau de prix et dans le détail estimatif non contractuel destiné à l?analyse des offres (40)
3. Délais: délais de livraison ou de mise à disposition au vu du bordereau ad hoc complété par le candidat (10)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Bourges Plus
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Bourges Plus
Adresse postale: rue Henri Sellier
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Point de contact: service eau
M. Menguy
Téléphone: +33 248678431 📞
Fax: +33 248678447 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10/0120à135
Informations complémentaires

— les réponses aux pré-requis techniques propres au lot énoncés dans le CCTP,

— les qualités et fonctionnalités des produits proposés,

— les notices techniques détaillées.

Tous les sous-critères ont le même poids dans la notation du critère valeur technique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr/ta/orleans/index.shtml 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 017-026641 (2011-01-24)

Avis d'attribution de marché (2011-08-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23-31 bd Foch, BP 500
Contact
Courrier électronique: m.public@agglo-bourgesplus.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-272147
Se réfère à l'avis: 2011/S 17-026641
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

Pondérations des critères applicables à chaque lot:voir article IV.2.1 sauf pour les lots 8 et 9: 30 % technique, 60 % prix, 10 % délais. Détails du critère "valeur technique": les réponses aux pré-requis techniques propres au lot énoncés dans le CCTP; les qualités et fonctionnalités des produits proposés; les notices techniques détaillées. Tous les sous-critères ont le même poids dans la notation du critère valeur technique. Pour chaque lot: marché à bons de commandes (accord-cadre avec un seul attributaire recherché) sans montant minimum ni maximum; durée du marché: 36 mois; reconduction expresse possible 1 fois au plus pour 36 mois en sus de la période initiale; accord-cadre de plus de 4 ans car passation en entité adjudicatrice; variantes interdites; options (pas au sens de la directive): néant. Les besoins ayant un caractère aléatoire, les lots sont passés sans montant minimum ou maximum. Annonce n° 280, BOAMP 18 B du 26.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l offre au vu du mémoire technique comportant au minimum: voir renseignements complémentaires (50)
2. Prix: figurant dans le bordereau de prix et dans le détail estimatif non contractuel destiné à l'analyse des offres (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-21 📅
Adresse postale: 3 rue Denis Papin ZI 1 BP 238
Commune postale: Joué-lès-Tours Cedex
Code postal: 37302
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 47 rue de l'Usine
Commune postale: Sainte-Lizaigne
Code postal: 36260

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: 3 rue denis Papin ZI 1 BP 238

6️⃣

7️⃣
Adresse postale: 4 avenue Lionel Terray ZI BP 47
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881

8️⃣

9️⃣
Adresse postale: ZI de Malitorne, chemin du Paradis
Commune postale: Saint-Doulchard
Code postal: 18230

1️⃣0️⃣
Adresse postale: ZI les Danjons, 2 allée Louis Armand
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000

1️⃣1️⃣
Adresse postale: 2 rue Lamartine, ZI les Distraits
Commune postale: Saint-Germain-du-Puy
Code postal: 18390

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Adresse postale: 3 rue Denis Papin, ZI 1 BP 238

1️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
3
Source: OJS 2011/S 165-272147 (2011-08-29)

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Tuyauterie