Les fournitures portent sur : - canalisations assainissement, canalisations eau potable, raccords et accessoires, - robinetterie et raccords pour branchement, bouches à clé, regards de comptage, - raccords, vannes, pièces de réparation, coudes, tés, - défense incendie, - robinets, raccords et accessoires laiton
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-08-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accords- cadres de fourniture de pièces pour l'exploitation des réseaux d'eau et d'assainissement
Numéro de référence: 2025/5/2/31/01/00/00
Brève description:
“Les fournitures portent sur :
- canalisations assainissement, canalisations eau potable, raccords et accessoires,
- robinetterie et raccords pour...”
Brève description
Les fournitures portent sur :
- canalisations assainissement, canalisations eau potable, raccords et accessoires,
- robinetterie et raccords pour branchement, bouches à clé, regards de comptage,
- raccords, vannes, pièces de réparation, coudes, tés,
- défense incendie,
- robinets, raccords et accessoires laiton
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Branchement”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Date de fin: 2027-01-05 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur tehnique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Défense incendie”
Produits/services supplémentaires: Bouches d'incendie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres du service des eaux - paiement à 30 jours par mandat administratif” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se référer au RC”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: CA03F2B5-F17E-0430-510B392FE5AA75AD
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: CA03F2C3-E89A-63B3-B5E8DE5AC5F7BFC4
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 150-517000 (2025-08-05)
Avis d'attribution de marché (2026-01-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025/5/2/31/01/
Date de conclusion du contrat: 2025-12-11 📅
Titre: Accords- cadres de fourniture de pièces pour l'exploitation des réseaux d'eau et d'assainissement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Soval
Numéro d'enregistrement national: 26540-1-1-1
Adresse postale: 8 allée Louis Armand
Code postal: 52130
Commune postale: Brousseval
Région: Haute-Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bourges@soval.fr📧
Téléphone: 0248201211📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 26540-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 26540-1-3-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 95ED052B-CA20-2069-258D89F3512458CD
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 95ED0539-AE06-97C3-A57EE17759A1835F
Source: OJS 2026/S 015-049157 (2026-01-20)