Fourniture de pièces et matériels de fontainerie pour la ville de vienne — 2018

Commune de Vienne

Fourniture de pièces et matériels de fontainerie pour la ville de vienne — 2018.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Vienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-28	Avis de marché
2019-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour robinets et vannes
Brève description:

Fourniture de pièces et matériels de fontainerie pour la ville de vienne — 2018. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour robinets et vannes 📦
Code CPV supplémentaire: Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes 📦
Pièces pour vannes 📦
Tabourets 📦
Dispositifs de protection contre l'incendie 📦
Coffrets-compteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vienne
Adresse postale: 17 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 474787886 📞
URL des documents: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-28 📅
Date limite de soumission: 2018-07-30 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-281853
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Le montant maximum annuel est de 15 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces et matériels de fontainerie pour la ville de vienne — 2018.

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Valeur totale estimée: 428 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:

Raccords conduites et tampons fonte canalisations en polyéthylène et polypropylène.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 15 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces de réparation
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces de branchement
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Tabourets, rehausses et tampons galva
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Protection contre l'incendie
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 12 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Regards de comptage préfabriqués
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 5 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Vienne Condrieu Agglomération
Adresse postale: 30 avenue du général Leclerc
Pays: Isère 🏙️

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: pour le lot 3 uniquement, les candidats devront remettre les échantillons mentionnés page 2 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Numéro de la consultation: 18vie20.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 124-281853 (2018-06-28)

Avis d'attribution de marché (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pieces et matériels de fontainerie pour la ville de vienne — 2018.
Valeur totale du marché: 102 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2019-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 009-016210
Se réfère à l'avis: 2018/S 124-281853
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Les sous-critères d'attribution sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Raccords conduites et tampons fonte canalisations en polyéthylène et polypropylène
Informations complémentaires:

Les sous-critères d'attribution sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Pièces de réparation
Brève description: Pièces de réparation.
Intitulé du lot: Pièces de branchement
Brève description: Pièces de branchement.
Intitulé du lot: Tabourets, réhausses et tampons Galva
Brève description: Tabourets, réhausses et tampons Galva.
Intitulé du lot: Protection contre l'incendie
Brève description: Protection contre l'incendie.
Intitulé du lot: Regards de comptage préfabriqués
Brève description: Regards de comptage préfabriqués.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le détail technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le Détail technique de l'offre (DTO)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Nom: Soval
Adresse postale: ZA du Bois Rond — 5 rue des Frères Lumière
Commune postale: Saint-Bonnet-de-Mure
Code postal: 69720
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
Nom: Christaud
Adresse postale: chemin des 3 Voies
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69300
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: Ciffreo bona
Adresse postale: 16-18 rue de Genève
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
Nom: Ciffreo Bona
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4

Référence
Informations complémentaires

Les valeurs totales des marchés indiquées dans le présent avis d'attribution sont les montants annuels figurant dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 009-016210 (2019-01-10)

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