Fourniture de robinetterie, de fontainerie et d'équipement pour la défense incendie

Grenoble Alpes Métropole

Matériel robinetterie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Christaud

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Eau brute › Eau potable

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-11	Avis de marché
2016-06-07	Informations complémentaires
2016-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Eau potable
Numéro de référence: A16PA037
Brève description: Matériel robinetterie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Eau potable 📦
Code CPV supplémentaire: Eau potable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://lametro.fr 🌏
Courrier électronique: evelyne.mamis@lametro.fr 📧
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165885
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Montant maximum annuel pour Grenoble Alpes Métropole: 200 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

Les candidats devront obligatoirement présenter une offre pour les 2 parties. Un seul et même candidat sera retenu pour assurer les prestations des 2 parties.

Intitulé du lot: Partie 1 Grenoble Alpes Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description:

Chacune des parties fera l'objet d'un accord-cadre distinct. Les candidats devront obligatoirement présenter une offre pour les 2 parties. Un seul et même candidat sera retenu pour assurer les prestations des 2 parties.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour Grenoble Alpes Métropole: 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Partie 2 SPL Eaux de Grenoble Alpes
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour la SPL Eaux de Grenoble Alpes: 300 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération grenobloise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— les certificats de qualifications professionnelles; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (Dc2, ex DC 5, ou forme libre).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Groupement de commande entre Grenoble-Alpes Métropole et la SPL Eaux de Grenoble, à l'attention de M. le président, coordonnateur: Grenoble Alpes métropole régies eau et assainissement le Forum 3 rue Malakoff, 38031 Grenoble, Cedex 01

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou remises sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr. Dématérialisation des procédures:

Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents du dossier de consultation des entreprises (Dce)..

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

I.1) Nom et adresses:

Adresse postale:

«Groupement de commandes constitué entre Grenoble Alpes Metropole par délibération en date du 18.12.2015 et la SPL Eaux de Grenoble Alpes Grenoble, Alpes Metropole est coordonnateur de ce groupement».

Source: OJS 2016/S 093-165885 (2016-05-11)

Informations complémentaires (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Matériel de robinetterie, de fontainerie.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date limite de soumission: 2016-07-01 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-195887
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-165885
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2016/S 110-195887 (2016-06-07)

Avis d'attribution de marché (2016-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Matériel robinetterie, pour chaque partie accord-cadre à bons de commande.
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commandes constitué entre Grenoble Alpes Metropole par délibération en date du 18.12.2015 et la SPL Eaux de Grenoble Alpes Grenoble Alpes Metropole est coordonnateur de ce groupement

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 220-400823
Numéro JO-S: 220

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-26 📅
2016-11-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Eaux de Grenoble Alpes
Pays: Isère 🏙️
Contact
Courrier électronique: guillaume.millon@eauxdegrenoblealpes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.eauxdegrenoblealpes.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 220-400823 (2016-11-10)

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