Fournitures de pièces pour le service des Eaux EBER
Entre Bièvre et Rhône
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Matériaux de construction › Matériaux de bâtiment
- • Pipelines › Canalisations d'eau
- • Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes › Accessoires de tuyauterie divers
- • Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes › Tuyaux et raccords
- • Robinets, vannes et dispositifs similaires › Robinets et vannes
- • Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-04 | Avis de marché |
| 2025-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces pour le service des Eaux EBER
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Accessoires de tuyauterie divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces AEP
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de Pièces d'Adduction d'Eau Potable (AEP)
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Territoire Eber
Code postal: 38550
Ville: Saint Maurice L Exil
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces EU
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de Pièces d'Eaux Usées (EU)
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces béton
Description du marché: Pièces béton
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-18 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budgets eau et assainissement
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Entre Bièvre et Rhône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue du 19 mars 1962
Code postal: 38550
Commune postale: Saint Maurice L Exil
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DURANTON Robert
Courrier électronique: marches-publics@entre-bievreetrhone.fr 📧
Téléphone: 0474293100 📞
URL: http://entre-bievreetrhone.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1690353 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1690353 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 149-515342 (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces pour le service des Eaux EBER
Numéro de référence:
AO-2025-34
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Produits/services: Accessoires de tuyauterie divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Pièces AEP
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de Pièces d'Adduction d'Eau Potable (AEP)
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Territoire Eber
Code postal: 38550
Ville: Saint Maurice L Exil
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Pièces EU
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de Pièces d'Eaux Usées (EU)
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Pièces béton
Description du marché: Pièces béton
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-18 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budgets eau et assainissement
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Virement par mandat administratif<br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Entre Bièvre et Rhône
Numéro d'enregistrement national:
58073
Adresse postale: Rue du 19 mars 1962
Code postal: 38550
Commune postale: Saint Maurice L Exil
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DURANTON Robert
Courrier électronique: marches-publics@entre-bievreetrhone.fr 📧
Téléphone: 0474293100 📞
URL: http://entre-bievreetrhone.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1690353 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1690353 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
94394B5C-C4E7-A56B-8C8382ECFB979E88
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
94394B3B-DDF6-F24F-474A06D72994481F
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 149-515342 (2025-08-04)
Avis d'attribution de marché (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: Fournitures de pièces pour le service des Eaux Eber
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Christaud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Fernand Pelloutier
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lamberton
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue de Sornin
Code postal: 38360
Commune postale: sassenage
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Dezarnaud sylvie
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 515342-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 239-821649 (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Ao-2025-34
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: Fournitures de pièces pour le service des Eaux Eber
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Christaud
Numéro d'enregistrement national:
1690353-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue Fernand Pelloutier
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Lamberton
Numéro d'enregistrement national:
1690353-1-2-1
Adresse postale: 5 Rue de Sornin
Code postal: 38360
Commune postale: sassenage
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
1690353-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Dezarnaud sylvie
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 515342-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
4EE3F78D-0610-320E-44BD99072BCDF349
Organe de révision
4EE3F77A-A680-6E05-0352D2F4DD4624A8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
4EE3F79F-B8F1-AF26-F524FD065AB1EDE3
Source: OJS 2025/S 239-821649 (2025-12-10)
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