FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE
RESE de la Charente-Maritime
Le contrat est un marché public passé en Procédure avec négociation (Article R2124-4 - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. Le terme contrat désigne également le présent document, ses annexes et les autres pièces constitutives du marché
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-19 | Avis de marché |
| 2024-12-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de robinetterie, fontainerie
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Eau potable 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Robinets vanne à encombrement normal et réduit
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché:
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Service Achats
131 cours Genêt
CS 30551
Code postal: 17119
Ville: SAINTES Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-19 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Détail au RC. marché relancer tous les 5 ans.
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Voir détail au RC. Début de l'exécution des prestations à date de notification.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 1 an renouvellement tacite (4fois) Détail au RC
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère Valeur Technique : 30 % Sous-critères valeur technique : Elements techniques : 10 % Mise en oeuvre maintenabilité et de l'ergonomie : 15% Qualité de fabrication des matériaux : 5% Critère Délai de livraison : 10 %
Critère environnemental (5%) Voir détail au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poteaux incendie et bouches incendie
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur Technique 30 % Sous-critère : Elements techniques (10%) Mise en oeuvre maintenabilité et de l'ergonomie (15%) Qualité de fabrication des matériaux (5%) Détail au RC
Délai de livraison 10 % Détail au RC
Critère environnemental (détail au RC) 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ventouses
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures de ventouses (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique, environnemental et délais de livraison. Voir détail au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Robinets de prise en charge, robinets d'arrêt et colliers de prise en charge
Valeur estimée hors TVA: 1 750 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Critère technique, délais de livraison et environnemental. Détail au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bouches à clé - Rehausse de bouche à clé
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Bouches à clé... (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, délais de livraison et critère environnemental. Détail au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fonte de voirie et regards assainissement à fermeture hydraulique
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Voir détail au RC : critères techniques, délais de livraison et critère environnemental.
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Raccords fonte a brides et manchons a joint pour reparation
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Voir détail au RC: critère valeur technique, critère délais de livraison et critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Robinets avant compteur, clapets et raccords
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Voir détail au RC: critère technique, critère délais de livraison et critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Manchons de réparation inox à large plage
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Voir détail au RC : critère technique, délais de livraison et critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Clapets à boule et à battant
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Voir détail au RC: critère technique, critère délais de livraisons et critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Exécution des prestations sur tout le département.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Description: Détail au RC
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Détail au RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: RESE de la Charente-Maritime
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 131 cours Genêt CS30551 131 cours Genêt CS30551 PARC ATLANTIQUE
Code postal: 17119
Commune postale: Saintes cedex
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche.public@rese17.fr 📧
Téléphone: 0546927289 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Eau
Communication
URL de participation: https://marchessecurises.fr/pa 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Détail au RC
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir détail au RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-436886 (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de robinetterie, fontainerie
Numéro de référence:
2024-10-01a10
Brève description:
Le contrat est un marché public passé en Procédure avec négociation (Article R2124-4 - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. Le terme contrat désigne également le présent document, ses annexes et les autres pièces constitutives du marché
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Produits/services: Eau potable 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024-10-01
Titre: Robinets vanne à encombrement normal et réduit
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché:
Robinets et vanne à encombrement à destination des services (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Informations complémentaires: Voir détail au RC
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Site principal ou lieu d'exécution:
Les livraisons s'effectueront au magasin du siège social de l'entité adjudicatrice ou en tout autre endroit du département de la Charente Maritime.
Le titulaire, attirera l'attention des transporteurs quant au respect scrupuleux de l'adresse de livraison ainsi que des jours et horaires possibles si ces renseignements sont portés sur la commande de référence
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131 cours Genêt
CS 30551
Code postal: 17119
Ville: SAINTES Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-19 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Détail au RC. marché relancer tous les 5 ans.
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Voir détail au RC. Début de l'exécution des prestations à date de notification.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 1 an renouvellement tacite (4fois) Détail au RC
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère Valeur Technique : 30 % Sous-critères valeur technique : Elements techniques : 10 % Mise en oeuvre maintenabilité et de l'ergonomie : 15% Qualité de fabrication des matériaux : 5% Critère Délai de livraison : 10 %
Critère environnemental (5%) Voir détail au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024-10-02
Titre: Poteaux incendie et bouches incendie
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture d'Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité.. Détail au RC
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique 30 % Sous-critère : Elements techniques (10%) Mise en oeuvre maintenabilité et de l'ergonomie (15%) Qualité de fabrication des matériaux (5%) Détail au RC
Délai de livraison 10 % Détail au RC
Critère environnemental (détail au RC) 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024-10-03
Titre: Ventouses
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures de ventouses (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique, environnemental et délais de livraison. Voir détail au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2024-10-04
Titre: Robinets de prise en charge, robinets d'arrêt et colliers de prise en charge
Valeur estimée hors TVA: 1 750 000 EUR 💰
Description du marché:
Robinets de prise en charge... (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique, délais de livraison et environnemental. Détail au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2024-10-05
Titre: Bouches à clé - Rehausse de bouche à clé
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Bouches à clé... (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, délais de livraison et critère environnemental. Détail au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2024-10-06
Titre: Fonte de voirie et regards assainissement à fermeture hydraulique
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Fonte de voirie et regards... (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir détail au RC : critères techniques, délais de livraison et critère environnemental.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2024-10-07
Titre: Raccords fonte a brides et manchons a joint pour reparation
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
RACCORDS FONTE A BRIDES ET MANCHONS A JOINT POUR REPARATION... (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir détail au RC: critère valeur technique, critère délais de livraison et critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2024-10-08
Titre: Robinets avant compteur, clapets et raccords
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Robinets avant compteur, clapets et raccords (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir détail au RC: critère technique, critère délais de livraison et critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2024-10-09
Titre: Manchons de réparation inox à large plage
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Manchons de réparation inox à large plage (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir détail au RC : critère technique, délais de livraison et critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2024-10-10
Titre: Clapets à boule et à battant
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché:
Clapets à boule et à battant (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir détail au RC: critère technique, critère délais de livraisons et critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Exécution des prestations sur tout le département.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure avec négociations.
Accord-cadre sans minimum et avec maximum
Détail au RC
Base juridique:
Le contrat est un marché public passé en Procédure avec négociation (Article R2124-4 - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. Le terme contrat désigne également le présent document, ses annexes et les autres pièces constitutives du marché.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Description: Détail au RC
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Bilans
Chiffre d'affaires: Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Chiffre d'affaires
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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DC1
DC 2
Certificats
Moyens humains
Moyens techniques
Qualifications professionnelles: Lettre de candidature (DC1)
Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Déclaration du candidat (DC2)
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Certificats
Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures
Moyens humains
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Moyens techniques
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Qualifications professionnelles
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux
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Conditions d'exécution du contrat: Détail au RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Fraude
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Voir détail au RC
Liste non exhaustive (détail au RC)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: RESE de la Charente-Maritime
Numéro d'enregistrement national:
25170181900038
Adresse postale: 131 cours Genêt CS30551 131 cours Genêt CS30551 PARC ATLANTIQUE
Code postal: 17119
Commune postale: Saintes cedex
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche.public@rese17.fr 📧
Téléphone: 0546927289 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Eau
Communication
URL de participation: https://marchessecurises.fr/pa 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Détail au RC
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir détail au RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-436886 (2024-07-19)
Avis d'attribution de marché (2024-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-10 📅
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
75 000 EUR 💰
1 750 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
1 500 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-09 📅
Titre: Robinets vanne à encombrement normal et réduit
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE BAYARD LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bayard
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69881
Commune postale: Meyzieu cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bayard@bayard.fr 📧
Téléphone: 0437442424 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE BAYARD LOT 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE BAYARD LOT 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CHRISTAUD LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Christaud
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 38431
Commune postale: Echirolles cedex
Courrier électronique: aquitaine@christaud.com 📧
Téléphone: 0556308270 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE SOVAL LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Soval
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 52130
Commune postale: Brousseval
Région: Haute-Marne 🏙️
Courrier électronique: soval@soval.fr 📧
Téléphone: 0325567474 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 6 FRANSBONHOMME
Nom et adresse du contractant
Nom: Fransbonhomme
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 37302
Commune postale: Joue les tours cedex
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: marc.tetard@groupe-fb.com 📧
Téléphone: 0247353333 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 7 CHRISTAUD
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 10 BAYARD
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 9 PUM
Nom et adresse du contractant
Nom: Pum sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 51100
Commune postale: Reims
Région: Marne 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@mypum.fr 📧
Téléphone: 0326821717 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 8 SOLYD
Nom et adresse du contractant
Nom: Solyd
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69210
Commune postale: Savigny
Courrier électronique: contact@solyd.com 📧
Téléphone: 0474013552 📞
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RESE de la Charente-Maritime
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 131 cours Genêt CS30551 131 cours Genêt CS30551 PARC ATLANTIQUE
Code postal: 17119
Commune postale: Saintes cedex
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche.public@rese17.fr 📧
Téléphone: 0546927289 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 245-772630 (2024-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-10 📅
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
75 000 EUR 💰
1 750 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
1 500 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-10-01
Date de conclusion du contrat: 2024-12-09 📅
Titre: Robinets vanne à encombrement normal et réduit
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE BAYARD LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE BAYARD LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bayard
Numéro d'enregistrement national:
316 222 595 00035
Code postal: 69881
Commune postale: Meyzieu cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bayard@bayard.fr 📧
Téléphone: 0437442424 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE BAYARD LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE BAYARD LOT 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE BAYARD LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE BAYARD LOT 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE CHRISTAUD LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CHRISTAUD LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Christaud
Numéro d'enregistrement national:
061 501 615 00266
Code postal: 38431
Commune postale: Echirolles cedex
Courrier électronique: aquitaine@christaud.com 📧
Téléphone: 0556308270 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SOVAL LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE SOVAL LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Soval
Numéro d'enregistrement national:
51548002800015
Code postal: 52130
Commune postale: Brousseval
Région: Haute-Marne 🏙️
Courrier électronique: soval@soval.fr 📧
Téléphone: 0325567474 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE FRANSBONHOMME LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 6 FRANSBONHOMME
Nom et adresse du contractant
Nom: Fransbonhomme
Numéro d'enregistrement national:
383 706 397 00049
Code postal: 37302
Commune postale: Joue les tours cedex
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: marc.tetard@groupe-fb.com 📧
Téléphone: 0247353333 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE CHRISTAUD LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 7 CHRISTAUD
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 10 BAYARD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 10 BAYARD
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 9 PUM
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 9 PUM
Nom et adresse du contractant
Nom: Pum sas
Numéro d'enregistrement national:
320441108 01545
Code postal: 51100
Commune postale: Reims
Région: Marne 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@mypum.fr 📧
Téléphone: 0326821717 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 8 SOLYD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 8 SOLYD
Nom et adresse du contractant
Nom: Solyd
Numéro d'enregistrement national:
30186113400056
Code postal: 69210
Commune postale: Savigny
Courrier électronique: contact@solyd.com 📧
Téléphone: 0474013552 📞
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RESE de la Charente-Maritime
Numéro d'enregistrement national:
25170181900038
Adresse postale: 131 cours Genêt CS30551 131 cours Genêt CS30551 PARC ATLANTIQUE
Code postal: 17119
Commune postale: Saintes cedex
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche.public@rese17.fr 📧
Téléphone: 0546927289 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Les recours doivent être adressés à :
Tribunal administratif de Poitiers Hôtel Gilbert
15 rue Blossac
CS 80541
Poitiers
86020 Poitiers Cedex
Téléphone : 05 49 60 79 19 Courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Télécopie : 05 49 60 68 09
Site internet : poitiers.tribunal-administratif.fr
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