L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-27.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-02.
Avis de marché (2026-03-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement et livraison de fournitures de magasin et de petits équipements
Numéro de référence: CA253900
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de réseau📦
Valeur estimée hors TVA: 5 768 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Description du marché:
“Pièces pour adduction d'eau<br/>”
Produits/services supplémentaires: Matériel de réseau📦
Produits/services supplémentaires: Produits en caoutchouc et en plastique📦
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-20 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fonte de voirie<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Produits PVC et plastique<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Colliers / adaptateurs / manchons / brides<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Manchons de réparation<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Quincaillerie / visserie et consommables<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Joints<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Regards béton<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits en béton📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Défense incendie<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Prise en charge et raccords laiton pour PE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Sanitaire et plomberie<br/>”
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Matériaux de construction et maçonnerie<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Regards plastiques / tubes PE et raccords électro soudables<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Produits d'entretien et de maintenance<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Pièces et matériels électriques<br/>”
Produits/services supplémentaires: Matériels électriques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Outillage<br/>”
Produits/services supplémentaires: Outils📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Serrurerie<br/>”
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Matériel d'éclairage<br/>”
Produits/services supplémentaires: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Fournitures de vitrerie<br/>”
Produits/services supplémentaires: Verrerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Peintures, vernis et préparation de fond<br/>”
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Bois et menuiseries<br/>”
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Accessibilité<br/>”
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation et articles connexes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Equipements de protections Individuelles (EPI) spécifiques amiante<br/>”
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-27 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie
Numéro d'enregistrement national: 65071
Adresse postale: 9 rue Voltaire
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Région: Eure🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@epn-agglo.fr📧
Téléphone: 0232319291📞
URL: https://evreuxportesdenormandie.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr🌏
URL de participation: https://marchespublics.eure.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: C8C76A98-BE88-94B6-1E936280FCFB87FC
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: C8C76AB0-99B4-797C-393658F655D852F6
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 043-146476 (2026-03-02)
Avis de marché (2026-03-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 768 000 EUR 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 33B95971-9291-F89A-EE46456E8DF66994
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 33B95984-9BBE-B8BA-D14045152ABBBB15
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“5.1.4: Au lieu de Nombre maximal de renouvellements : 0, lire Nombre maximal de renouvellements : 2”
Source: OJS 2026/S 056-194351 (2026-03-19)