Phase candidature - Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable
Communauté d'agglomération Arlysère
La présente consultation concerne la fourniture de pièces industrielles pour les réseaux gérés par le Service des Eaux de la Communauté d'Agglomération Arlysère. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat et pour l'ensemble des lots : 2 870 000,00 Euro(s) H.T. Les montants sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Coffrets-compteurs et ruban › Coffrets-compteurs
- • Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes › Accessoires de tuyauterie divers
- • Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes › Tuyaux et raccords
- • Tuyauterie › Conduites d'eau potable
- • Vannes définies selon leur fonction › Hydrants
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-11 | Avis de marché |
| 2025-11-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Phase candidature - Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conduites d'eau potable 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 870 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Branchements
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché: Branchements
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 73200
Ville: Albertville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accessoires pour compteur et plomberie
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Accessoires pour compteur et plomberie
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Canalisations, brides, vannes, incendie
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description du marché: Canalisations, brides, vannes, incendie
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces de raccordement et de réparation
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces de raccordement et de réparation
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Regards compteurs
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR 💰
Description du marché: Regards compteurs
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protection et régulation
Description du marché: Protection et régulation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire souhaité
Dépôts et garanties exigés:
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20109
L'Arpège
Code postal: 73207
Commune postale: Albertville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LOMBARD Franck
Courrier électronique: commande.publique@arlysere.fr 📧
Téléphone: 0479104848 📞
Fax: 0479100181 📠
URL: http://www.arlysere.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1597980 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1597980 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 030-095191 (2025-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Phase candidature - Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable
Numéro de référence:
CAA25002
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces industrielles pour les réseaux gérés par le Service des Eaux de la Communauté d'Agglomération Arlysère.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat et pour l'ensemble des lots : 2 870 000,00 Euro(s) H.T.
Les montants sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Conduites d'eau potable 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 870 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Branchements
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché: Branchements
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 73200
Ville: Albertville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Accessoires pour compteur et plomberie
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Accessoires pour compteur et plomberie
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Canalisations, brides, vannes, incendie
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description du marché: Canalisations, brides, vannes, incendie
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Pièces de raccordement et de réparation
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces de raccordement et de réparation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Regards compteurs
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR 💰
Description du marché: Regards compteurs
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Protection et régulation
Description du marché: Protection et régulation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire souhaité
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Les sommes dues au titulaire du marché seront payées par mandat administratif
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les prix sont révisables.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Numéro d'enregistrement national:
44812
Adresse postale: 20109
L'Arpège
Code postal: 73207
Commune postale: Albertville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LOMBARD Franck
Courrier électronique: commande.publique@arlysere.fr 📧
Téléphone: 0479104848 📞
Fax: 0479100181 📠
URL: http://www.arlysere.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1597980 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1597980 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur de l'entité adjudicatrice, dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info/
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
935C7576-D8C7-49DE-03A33BB403543AC6
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 030-095191 (2025-02-11)
Avis d'attribution de marché (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 870 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 870 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Champ d'application du marché
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-07 📅
Titre: Branchements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 870 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Christaud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Fernand Pelloutier
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Heinrich canalisation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Rue De La Fonderie
Code postal: 67120
Commune postale: Molsheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 490 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 630 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 95191-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Source: OJS 2025/S 214-735792 (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces industrielles pour les réseaux gérés par le Service des Eaux de la Communauté d'Agglomération Arlysère.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat et pour l'ensemble des lots : 2 870 000,00 Euro(s) H.T.
Les montants sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 870 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Champ d'application du marché
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Caa250021
Date de conclusion du contrat: 2025-07-07 📅
Titre: Branchements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 870 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Christaud
Numéro d'enregistrement national:
1597980-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue Fernand Pelloutier
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Heinrich canalisation
Numéro d'enregistrement national:
1597980-1-2-1
Adresse postale: 8 Rue De La Fonderie
Code postal: 67120
Commune postale: Molsheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1597980-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 490 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1597980-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 630 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1597980-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Numéro d'enregistrement national:
1597980-1-6-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 95191-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
4305B169-993B-55D2-63BD52FBE2F62FC0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
4305B17A-D776-4DC7-6ED5E7932D13CEC4
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Source: OJS 2025/S 214-735792 (2025-11-05)
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