fourniture de pièces et tuyaux en fonte

Grand Besançon Métropole

le présent marché consiste en l'achat de pièces en fonte (robinetterie, bouches à clé et accessoires, appareils de défense incendie, clapets et ventouses...) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Christaud
• Heinrich Canalisation SAS

Qui ?

• Grand Besançon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-24	Avis de marché
2023-03-27	Informations complémentaires
2023-04-28	Avis d'attribution de marché
2023-08-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Numéro de référence: 2023-Fcs-Dea-0004
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦
Code CPV supplémentaire: Distribution d'eau potable 📦
Produits en fonte 📦
Tuyaux et raccords 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: grand besancon metropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dea@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-24 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 043-125223
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Le présent contrat est un accord-cadre à bon de commande avec un montant maximum de 870 000 euros HT sur 3 ans (soit un maximum de 290 000 euro(s) Ht/An) réparti comme suit :Lot 1 - robinetterie en fonte : montant maximum de 150 000 euro(s) HT sur 3 ans (soit un maximum de 50 000 euro(s) Ht/An)Lot 2 - bouches à clés et accessoires, et fonte de voirie : montant maximum de 285 000 euro(s) HT sur 3 ans (soit un maximum de 95 000 euro(s) Ht/An)Lot 3 - appareils de défense incendie, clapets et ventouses : montant maximum de 150 000 euro(s) HT sur 3 ans (soit un maximum de 50 000 euro(s) Ht/An)Lot 4 - tuyaux et pièces de raccord : montant maximum de 285 000 euro(s) HT sur 3 ans (soit un maximum de 95 000 euro(s) Ht/An)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 870 000 EUR 💰
Intitulé du lot: robinetterie en fonte
Numéro du lot: 1
Brève description: robinetterie en fonte
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.Une reconduction anticipée est prévue dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée

Intitulé du lot: bouches à clé et accessoires et fonte de voirie
Numéro du lot: 2
Brève description: bouches à clé et accessoires et fonte de voirie
Valeur estimée hors TVA: 285 000 EUR 💰
Intitulé du lot: appareils de défense incendie, clapets et ventouses
Numéro du lot: 3
Brève description: appareils de défense incendie, clapets et ventouses
Intitulé du lot: tuyaux et pièces de raccord
Numéro du lot: 4
Brève description: tuyaux et pièces de raccord
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

service Approvisionnements et Magasins - 94 avenue Georges Clemenceau 25034 - besançon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24250036100090
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 043-125223 (2023-02-24)

Informations complémentaires (2023-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché consiste en l'achat de pièces en fonte (robinetterie, bouches à clé et accessoires, appareils de défense incendie, clapets et ventouses...) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Distribution d'eau potable 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-27 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-193509
Se réfère à l'avis: 2023/S 043-125223
Numéro JO-S: 65

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché consiste en l'achat

de pièces en fonte (robinetterie, bouches à clé et accessoires,

appareils de défense incendie, clapets et ventouses...) et de

canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Source: OJS 2023/S 065-193509 (2023-03-27)

Avis d'attribution de marché (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-266129
Numéro JO-S: 86

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de robinetterie en fonte

fourniture de bouches à clé et accessoires et fonte de voirie

fourniture d'appareils de défense incendie, clapets et ventouses

fourniture de tuyaux et pièces de raccord

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Qualité des matériaux utilisés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère environnement - Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Source: OJS 2023/S 086-266129 (2023-04-28)

Avis d'attribution de marché (2023-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 870 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-29 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-530354
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

le marché implique la mise en place d'un accord-cadre.Le contrat ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds de l'union européenne.Rappel des critères retenus pour le jugement des offres :90 % Prix des Prestations10 % Critère Environnement - performances en matière de protection de l'environnement.L'accord-cadre est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à Grand Besançon Métropole, après fixation d'un rendez-vous auprès du service Commande Publique

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

service Approvisionnements et Magasins - 94 avenue Georges Clemenceau 25034 Besançon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Nom: christaud
Adresse postale: 1 rue Aristode
Commune postale: Dannemarie-sur-Crete
Code postal: 25410
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: heinrich Canalisation Sas
Adresse postale: 8 rue de la Fonderie - cs 89109
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 285 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 168-530354 (2023-08-29)

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