Fournisseur: cabinet Landot et Associes

13 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur cabinet Landot et Associes est mentionné

2021-10-15   marché public d'assistance et de conseil juridique (Carcassonne Agglo)
marché public d'assistance et de conseil juridique. L'Accord-Cadre est passé en application des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique dans le cadre du groupement d'achat Carcassonne Agglo et les différentes communes listées dans les pièces du marché Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet Landot et Associes Itinéraires droit public mb avocats scp cgcb Associés
2021-02-18   Accord-cadre à marchés subséquents — renforcement de capacités Eau et assainissement dans le cadre du plan Eau DOM (Agence française de développement)
Accord-cadre à marchés subséquents — renforcement de capacités Eau et assainissement dans le cadre du plan Eau DOM. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BRL Ingenierie cabinet Landot et Associes CALIA CALIA Conseil Espelia Watura
2019-08-20   Marché de prestations de services juridiques pour le conseil, l'assistance et la représentation du syndicat mixte... (EPTB Seine Grands Lacs)
L'accord-cadre a pour objet dans différents domaines du droit: — une assistance en qualité de conseil pour la réalisation d'études juridiques, — une représentation en justice pour la défense des intérêts de la collectivité devant les tribunaux et instances de tout ordre de juridiction, qu'ils soient nationaux, européens ou étrangers, — un accompagnement lors de négociations ou pour la rédaction d'actes juridiques de toute nature, — ou toute autre prestation à caractère juridique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet Landot et Associes Cabinet Sartorio — Lonqueue —... SARL Arbor Tournoud et Associés SCP Meier Bourdeau Lécuyer SCP Seban & Associés SCP Seban et Associés
2018-06-07   Schéma régional d'aménagement de développement durable et d'égalité des territoires et démarche prospective —... (Conseil régional des Pays de la Loire)
Les 2 lots ont pour objet la démarche «Horizon Pays de la Loire 2050» qui prend appui sur l'élaboration du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) des Pays de la Loire. Le lot 1 est un accord-cadre et porte sur l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du SRADDET. Les montants minimum et maximum cumulés des commandes et marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de l'accord-cadre sont définis comme suit: — minimum: 230 000 EUR … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet Landot et Associes Ecosphère Futuribles I care et Consult Rouge Vif Territoires
2018-04-20   Etude préalable au transfert de la compétence eau et assainissement (CA Terre de Provence)
Etude préalable au transfert de la compétence eau et assainissement (concerne l'eau potable, l'assainissement collectif et non collectif et le pluvial) vers la communauté d'agglomération Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: A Propos cabinet Landot et Associes Cereg Ingénierie
2017-06-09   DES7013E Etudes sur la tarification incitative et sur la stratégie de collecte des déchets (Ville et Eurométropole de Strasbourg)
Pour chaque lot, l'étude principale fait l'objet d'un marché ordinaire à prix forfaitaires. Les prestations complémentaires font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum selon les dispositions des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande marché séparé ordinaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adewka AJBD cabinet Landot et Associes Le Groupement Conjoint Citexia / Landot / Ajbd Le Groupement Solidaire Ajbd / Landot /... Parmenion
2016-12-21   Elaboration d'un schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet) pour... (Région Grand Est)
Elaboration d'un schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet) pour la Région Grand Estaccord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat jusqu'au 30/06/2020 (La date de début de l'accord-cadre est une date prévisionnelle). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Acteon Adage Environnement Alenium Consultants Biotope Burgeap cabinet Landot et Associes cts consulting Explain SAS rouge vif editorial Rouge Vif Territoires
2014-07-10   Prestations de conseil et d'assistance juridique pour la ville de Limoges (Ville de Limoges)
La présente procédure adaptée ouverte est régie par les dispositions de l'article 30 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum passés avec un titulaire (1 par lot) en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au cahier des clauses particulières au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur. les prestations objet … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adamas affaires publiques cabinet Landot et Associes CDES Conseil SCP Seban et Associés SELARL du Manoir de Juaye Selarl Maury-Chagnaud-Chabaud Symchowicz Weissberg et Associés
2012-06-01   Pa-prestations juridiques (Ville de Sarcelles)
Prestations de conseil juridique et de représentation contentieuse. Il s'agit d'un marché à bons de commande multi-attributaires, sans minimum ni maximum (article 77 du code des marchés publics) conclu selon une procédure adaptée, en application de l'article 30 I et II du code des marchés publics. 3 titulaires seront retenus pour chaque lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Sont expressément exclus les besoins constituant un prolongement de missions déjà confiées à des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet Landot et Associes