2023-07-26actualisation du dossier de securite des tunnels de L'Axe LITTORAL (metropole d aix marseille provence)
le présent accord-cadre a pour objet l'actualisation du dossier de sécurité de l'axe Littoral commun aux tunnels Major, Vieux-Port et Joliette par un prestataire qualifié et l'établissement d'un rapport réalisé par un expert ou un organisme indépendant. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique
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2023-07-26amo Centre de tri rhodanien (Sieceutom)
mission d'assistance de maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques sur le territoire rhodanien
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2023-07-26commune De Martigues - acquisition de mobilier (Commune de Martigues)
acquisition de mobilier de bureau, de mobilier scolaire, de vestiaires, tableaux, vitrines et de mobilier de collectivitéles modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2023-07-25vérifications périodiques des installations techniques d'aix-marseille Université (Université d'Aix-Marseille)
le présent marché a pour objet les vérifications périodiques des installations techniques de tous les sites d'aix-marseille Université (Amu). Les bâtiments concernés sont des erp, igh et des ERT.
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour tous les lots) en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.
La consultation fait l'objet de 4 lots. Un seul lot …
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2023-07-24marché d'assurances, dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile (Commune de Gardanne)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (Cpv no 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique :Lot no 1 - dommages Aux BiensLot no 2 - responsabilite CivileLot no 3 - parc AutomobileChaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent être attribués ensemble ou séparément
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:cabinet Jean-François Vivares - mmaSMACL Assurances
2023-07-24Procédures et Dossiers Administratifs (incluant des études d'impact) des projets d'ouvrage RTE (RTE réseau de transport d'électricité)
Le présent marché concerne la réalisation des dossiers administratifs et dossiers d'études d’impact nécessaires à la construction ou au renouvellement d’ouvrages de transport d’électricité (lignes et postes) sur le territoire français hors Corse et DOM-TOM.
Il couvre l’ensemble des documents nécessaires à la phase de concertation préalable (évaluation environnementale, dossier de présentation du projet et de proposition d’aire d’étude, dossier de concertation, dossier de demande de Déclaration d’Utilité …
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2023-07-24prestations D'Acquisition de titres restaurant pour les agents de la regie des transports metropolitains (rtm) (Régie des transports métropolitains)
le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 60 millions d'euros HT sur la durée de l'accord-cadre, à savoir cinq ans. …
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2023-07-24fourniture de pneumatiques et exécution des prestations afférentes pour les véhicules et engins de la flotte du... (SDIS des Bouches-du-Rhône)
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et livraison de pneumatiques neufs, rechapés, petites fournitures et accessoires, prestations de montage, d'entretien, de rechapage, de réparation et de dépannage sur les véhicules du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-Du-Rhône. Les interventions
ont lieu à titre principal sur l'ensemble du département et occasionnellement sur le territoire national (lorsque les véhicules de la flotte du service départemental d'incendie et de secours des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Euromaster
2023-07-21accord Cadre A Bons De Commande Relatif A La Location Longue Duree De Vehicules Automobiles (Action Logement Services)
le marché a pour objet la location longue durée de véhicules automobiles et la fourniture des prestations associés. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire.Il fait l'objet d'une décomposition en 2 lots.Les livraisons sont faites :-sur les sites d'action Logement (Métropole et Drom) précisés à l'article 3.2 du Ccap.-Ou dans les concessions / garages les plus prochesles conditions de livraison (stockage, emballage, conditionnement, transport) sont définies dans le …
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2023-07-19prestations de services d'insertion professionnelle de type " Activ'Projet " (Ap3) auprès des personnes à la... (Pôle emploi PACA)
d'Une durée entre 8 et 12 semaines, la prestation " Activ'Projet " (Ap3) vise à accompagner le bénéficiaire dans l'élaboration ou la confirmation d'un ou plusieurs projets professionnels. Durant la prestation, au moins une période de mise en situation en milieu professionnel (Pmsmp) du bénéficiaire est organisée par le Titulaire pour une durée minimale de 2 jours. Les marchés à conclure prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande conclus avec un unique Titulaire et avec un minimum et un maximum …
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