Marché relatif aux travaux du Lot 23 - Courants Forts de l'installation THEMIS

CEA - centre de Cadarache

Le marché a pour objet la réalisation du Lot 23 "Courants Forts de l'installation THEMIS" dans le cadre du projet THEMIS sur le centre du CEA CADARACHE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ardatem

Qui ?

• CEA - centre de Cadarache

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-20	Avis de marché
2024-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installations électriques
Numéro de référence: B23-03986-FCA
Brève description:

Le marché a pour objet la réalisation du Lot 23 "Courants Forts de l'installation THEMIS" dans le cadre du projet THEMIS sur le centre du CEA CADARACHE

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installations électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea - centre de cadarache
Adresse postale: CEA/CAD/DSTG/Service Marché et achats Bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: florian.carvalho@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442257223 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-450355
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Présentation des candidatures : voir §4.2. Contenu du dossier de Candidature du règlement de consultation publié sur PLACE.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot 23 "Courants Forts de l'installation THEMIS" a pour objet :

• Les études (études de définition études d’exécution, études d’aménagement, études des interfaces),

• Les approvisionnements,

• L’emballage, le transport et la livraison sur site de l’ensemble des systèmes,

• Le montage sur site de l’ensemble des systèmes, y compris certains moyens de manutention et de protection nécessaire au montage,

• Les contrôles et essais sur site de phase 1 à 4,

• Les réceptions et la constitution du Dossier d’Ouvrage Exécuté,

• La formation de l’exploitant.

Durée de l'accord: 35 mois
Description des options:

La part optionnelle porte sur un plan de comptage de l’énergie (Eco Conception ISO 50001).

L’option sera levée, le cas échéant, par courrier de levée d’option à l’enclenchement du marché.

Informations complémentaires:

Présentation des candidatures :

voir §4.2. Contenu du dossier de Candidature du règlement de consultation publié sur PLACE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

- Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen.

Dans le cas d'une candidature déposée par un groupement, chaque membre du groupement doit produire un dossier de candidature comprenant l’ensemble des documents énoncés dans l’avis de marché.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Capacité financière tel que prévu par les articles R.2142-6 à R.2142-12 du CCP.
Capacité technique et professionnelle:

- Une plaquette de présentation de l’entreprise précisant son organisation ;

- Une liste des prestations similaires au présent marché, exécutées au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

- L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ;

- L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage ;

- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

- La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;

- L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public ;

- L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;

- L'indication des mesures de gestion de la sécurité que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;

- Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ;

- Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;

- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;

- Les certifications de qualité. Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités.

L'acheteur accepte les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres. Lorsqu'un opérateur économique n'a pas la possibilité d'obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs qui ne lui sont pas imputables, l'acheteur accepte d'autres mesures équivalentes pour autant que l'opérateur économique concerné établisse que les mesures proposées sont équivalentes à celles requises.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Capacité professionnelle au travers notamment des compétences dans des prestations équivalentes à celles de la présente consultation ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Lieu: Cea cadarache

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: B23-03986-FCA
Contact
Point de contact: Florian CARVALHO
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil CEDEX 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 141-450355 (2023-07-20)

Avis d'attribution de marché (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché relatif aux travaux du Lot 23 - Courants Forts de l'installation THEMIS
Numéro de référence: B23-03986-FCA
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2592352.64 EUR 💰
Description
Identifiant interne: B23-03986-FCA
Description du marché:

Le lot 23 "Courants Forts de l'installation THEMIS" a pour objet : • Les études (études de définition études d’exécution, études d’aménagement, études des interfaces), • Les approvisionnements, • L’emballage, le transport et la livraison sur site de l’ensemble des systèmes, • Le montage sur site de l’ensemble des systèmes, y compris certains moyens de manutention et de protection nécessaire au montage, • Les contrôles et essais sur site de phase 1 à 4, • Les réceptions et la constitution du Dossier d’Ouvrage Exécuté, • La formation de l’exploitant.

Informations complémentaires:

Présentation des candidatures : voir §4.2. Contenu du dossier de Candidature du règlement de consultation publié sur PLACE.

Adresse postale: Cea cadarache
Code postal: 13108
Ville: Saint paul lez durance
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 35 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

La part optionnelle porte sur un plan de comptage de l’énergie (Eco Conception ISO 50001). L’option sera levée, le cas échéant, par courrier de levée d’option à l’enclenchement du marché.

Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 4001044562
Date de conclusion du contrat: 2024-06-06 📅
Titre: MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX DU LOT 23 : COURANTS FORTS DE L’INSTALLATION THEMIS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2592352.64 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ARDATEM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ardatem
Nom et adresse du contractant
Nom: Ardatem
Numéro d'enregistrement national: 33980952700023
Adresse postale: 75 Chemin d’Encros
Code postal: 07700
Commune postale: Bourg Saint Andéol
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. DEYGAS Antoine
Courrier électronique: adeygas@ardatem.fr 📧
Téléphone: 0627590748 📞
Fax: 0627590748 📠

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cea - centre de cadarache
Numéro d'enregistrement national: B23-03986-FCA
Adresse postale: CEA/CAD/DSTG/Service Marché et achats Bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Florian CARVALHO
Courrier électronique: florian.carvalho@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442257223 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
The procurement is terminated ✅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17130005600016
Code postal: 13002
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2024/S 111-339363 (2024-06-07)

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