commune De Martigues - acquisition de mobilier

Commune de Martigues

acquisition de mobilier de bureau, de mobilier scolaire, de vestiaires, tableaux, vitrines et de mobilier de collectivitéles modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-26.

Qui ?

• Commune de Martigues

Qu'est-ce que c'est ?

• Armoires et bibliothèques › Armoires
• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Mobilier et équipements divers
• Mobilier › Mobilier scolaire
• Mobilier de maison › Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour
• Mobilier routier › Mobilier urbain
• Tableaux › Tableaux blancs et tableaux magnétiques

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-26	Avis de marché
2023-08-28	Informations complémentaires
2023-09-05	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 2023-F-0003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Armoires 📦
Tableaux blancs et tableaux magnétiques 📦
Mobilier et équipements divers 📦
Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour 📦
Mobilier de bureau 📦
Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de martigues
Adresse postale: hôtel de Ville, avenue Louis Sammut
Code postal: 13692
Commune postale: Martigues Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-martigues.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 442443333 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-462340
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commandemontant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: mobilier et rangement écoles maternelles et élémentaires
Numéro du lot: 01
Brève description: mobilier et rangement écoles maternelles et élémentaires
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations complémentaires: accord cadre à bons de commandemontant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: mobilier Enseignant
Numéro du lot: 02
Brève description: mobilier Enseignant
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: accord cadre à bons de commandemontant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: tableaux Vitrines Vestiaires
Numéro du lot: 03
Brève description: tableaux Vitrines Vestiaires
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires: accord cadre à bons de commandemontant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: aménagement des espaces ludiques et dortoirs 0 - 3 ans
Numéro du lot: 04
Brève description: aménagement des espaces ludiques et dortoirs 0 - 3 ans
Intitulé du lot: espace détente 0 à 3 ans
Numéro du lot: 05
Brève description: espace détente 0 à 3 ans
Intitulé du lot: bureaux, armoires, sièges et fauteuils de bureaux
Numéro du lot: 06
Brève description: bureaux, armoires, sièges et fauteuils de bureaux
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires: accord cadre à bons de commandemontant maximum annuel : 150 000 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: mobilier de collectivité
Numéro du lot: 07
Brève description: mobilier de collectivité
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires: accord cadre à bons de commandemontant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de Ville 13692 - martigues

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpouvoir de signature

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratle cadre de candidature

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: martigues

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130056100019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: commune De Martigues : http://www.marches-publics.info
Adresse postale: hôtel de Ville
Commune postale: Martigues
Courrier électronique: marches-publics@ville-martigues.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2027

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 145-462340 (2023-07-26)

Informations complémentaires (2023-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-528887
Se réfère à l'avis: 2023/S 145-462340
Numéro JO-S: 168
Source: OJS 2023/S 168-528887 (2023-08-28)

Informations complémentaires (2023-09-05)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-544448
Numéro JO-S: 173
Source: OJS 2023/S 173-544448 (2023-09-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier de bureau (20)