Marché relatif aux travaux du Lot 01 - Travaux Préparatoires chantier THEMIS

CEA - centre de Cadarache

Le marché a pour objet la réalisation du Lot 01 "Travaux Préparatoires chantier THEMIS" dans le cadre du projet THEMIS sur le centre du CEA CADARACHE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Marenco et Compagnie

Qui ?

• CEA - centre de Cadarache

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-27	Avis de marché
2024-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: B23-02928-FCA
Brève description:

Le marché a pour objet la réalisation du Lot 01 "Travaux Préparatoires chantier THEMIS" dans le cadre du projet THEMIS sur le centre du CEA CADARACHE

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea - centre de cadarache
Adresse postale: CEA/CAD/DSTG/Service Marché et achats Bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: florian.carvalho@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442257223 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-10-04 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-466369
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

voir §5.2. Contenu du dossier de Candidature du règlement de consultation publié sur PLACE.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Lot 01 « Travaux Préparatoires chantier THEMIS » a pour objet :

- le terrassement préalable à la construction de l’installation THEMIS et à la mise en place des installations de chantier associée,

- la réalisation des travaux liés aux moyens communs pour le chantier (accès, clôture, poste de garde, parking, réseaux, éclairage…),

- la réalisation des travaux d’aménagements du bassin d’orage,

- le remblaiement périphérique du bâtiment après son édification dans le cadre du lot 10 – Bâtiment et utilités, hors procédé et lots spécifiques.

Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires:

voir §5.2. Contenu du dossier de Candidature du règlement de consultation publié sur PLACE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

- Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen.

Dans le cas d'une candidature déposée par un groupement, chaque membre du groupement doit produire un dossier de candidature comprenant l’ensemble des documents énoncés dans l’avis de marché.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Capacité financière tel que prévu par les articles R.2142-6 à R.2142-12 du CCP.
Capacité technique et professionnelle:

- Une plaquette de présentation de l’entreprise précisant son organisation ;

- Une liste des prestations similaires au présent marché, exécutées au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

- L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ;

- L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage ;

- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

- La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;

- L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public ;

- L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;

- L'indication des mesures de gestion de la sécurité que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;

- Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ;

- Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;

- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;

- Les certifications de qualité. Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités.

L'acheteur accepte les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres. Lorsqu'un opérateur économique n'a pas la possibilité d'obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs qui ne lui sont pas imputables, l'acheteur accepte d'autres mesures équivalentes pour autant que l'opérateur économique concerné établisse que les mesures proposées sont équivalentes à celles requises.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Capacité professionnelle au travers notamment des compétences dans des prestations équivalentes à celles de la présente consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Lieu: Cea cadarache

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: B23-03798-FCA
Contact
Point de contact: Florian CARVALHO
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001.

Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur : https://www.marches-publics.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil CEDEX 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 146-466369 (2023-07-27)

Avis d'attribution de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché relatif aux travaux du Lot 01 - Travaux Préparatoires chantier THEMIS
Numéro de référence: B23-02928-FCA
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 916267.45 EUR 💰
Description
Identifiant interne: B23-03798-FCA
Description du marché:

Le Lot 01 « Travaux Préparatoires chantier THEMIS » a pour objet : - le terrassement préalable à la construction de l’installation THEMIS et à la mise en place des installations de chantier associée, - la réalisation des travaux liés aux moyens communs pour le chantier (accès, clôture, poste de garde, parking, réseaux, éclairage…), - la réalisation des travaux d’aménagements du bassin d’orage, - le remblaiement périphérique du bâtiment après son édification dans le cadre du lot 10 – Bâtiment et utilités, hors procédé et lots spécifiques.

Informations complémentaires:

voir §5.2. Contenu du dossier de Candidature du règlement de consultation publié sur PLACE.

Code postal: 13108
Ville: Saint paul lez durance
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 4001037232
Date de conclusion du contrat: 2024-02-29 📅
Titre: MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX DU LOT 01 : TRAVAUX PREPARATOIRES CHANTIER THEMIS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 916267.45 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: MARENCO ET COMPAGNIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Marenco et compagnie
Nom et adresse du contractant
Nom: Marenco et compagnie
Numéro d'enregistrement national: 394557250
Adresse postale: Quartier Caussereine
Code postal: 83340
Commune postale: Le cannet des maures
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. VITRY Laurent
Courrier électronique: laurent.vitry@vinci-construction.fr 📧
Téléphone: 0632544091 📞
Fax: 0632544091 📠

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cea - centre de cadarache
Numéro d'enregistrement national: 77568501900405
Adresse postale: CEA/CAD/DSTG/Service Marché et achats Bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Florian CARVALHO
Courrier électronique: florian.carvalho@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442257223 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 466369-2023

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001. Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité. Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur : https://www.marches-publics.gouv.fr

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17130005600016
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2024/S 110-336607 (2024-06-06)

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