Travaux d'opérations programmables d'entretien préventif des chaussées de la DIR Massif Central

Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes

Accord-cadres portant sur des travaux d'opérations programmables d'entretien préventif des chaussées de la DIR Massif Central.

Date limite

Deadline 2026-12-04

Qui ?

• Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-28	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'opérations programmables d'entretien préventif des chaussées de la DIR Massif Central
Numéro de référence: DAF_2026_000394
Brève description:

Accord-cadres portant sur des travaux d'opérations programmables d'entretien préventif des chaussées de la DIR Massif Central.

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - District Centre
Description du marché:

Lot 1 - District Centre - RN122 de la limite Lot/Cantal PR 0+000 à la tête sud du tunnel du Lioran (15) PR 86+260

Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Site principal ou lieu d'exécution:

Périmètre routier de la DIR Massif Central sous expérimentation Région (partie du Cantal)

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - District Centre
Description du marché:

Lot 2 - District Centre - RN122 de la tête sud du tunnel du Lioran (15) PR 86+260 à Massiac (15), PR 136+144 - RN9 dans la traverse de Massiac PR 2+000 au PR 4+146 - RN102 de l'A75 à Lempdes (43) PR 93+430 au giratoire de Coubladour (43), PR 38+870

Site principal ou lieu d'exécution:

Périmètre routier de la DIR Massif Central sous expérimentation Région. (partie du Cantal et partie de la Haute-Loire)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - District Centre
Description du marché:

Lot 3 - District Centre - RN102 (ex RD906) giratoire de Coubladour (43) PR 38+870 au giratoire des Fangeas (43) - RN88 giratoire des Fangeas (43) PR 73+850 à limite de la Loire, proximité de Firminy (42) PR 0+000

Site principal ou lieu d'exécution:

Périmètre routier de la DIR Massif Central sous expérimentation Région. (Haute-Loire)

Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 - District Centre
Description du marché:

Lot 4 - District Centre - RN88 giratoire des Fangeas (43) PR73+850 à la limite Haute Loire/Ardèche PR100+401 - RN88 Limite Ardèche/Haute Loire PR0+000 à limite Ardèche/Lozère PR 2+975 - RN102 du carrefour de Pradelles (43) PR2+811 au col de la Chavade (07) PR80+330

Site principal ou lieu d'exécution:

Périmètre routier de la DIR Massif Central sous expérimentation Région. (partie de la Haute-Loire et partie de l'Ardèche)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 - District Centre
Description du marché:

Lot 5 - District Centre - RN102 du Col de la Chavade (07) PR 80+330 au Buis d'Aps (07) PR 13+000.

Site principal ou lieu d'exécution:

Périmètre routier de la DIR Massif Central sous expérimentation Région. (partie de l'Ardèche).

Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Réalisation des prestations sur le périmètre routier de la DIR Massif Central sous expérimentation Région. Identifiants internes des 5 lots : DAF_2026_000394_LOT_1 ; DAF_2026_000394_LOT_2 ; DAF_2026_000394_LOT_3 ; DAF_2026_000394_LOT_4 et DAF_2026_000394_LOT_5

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Appel d'offres ouvert alloti (5 lots géographiques). Chaque accord-cadre sera multi-attributaire. Les accords-cadres sont à marchés subséquents, avec remise en concurrence.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Adresse postale: 101 cours Charlemagne
CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats
Courrier électronique: joel.guivarch@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426734000 📞
URL: http://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_71xZEzjpbQ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_71xZEzjpbQ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_71xZEzjpbQ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pas de visite obligatoire ni de visite organisée par l'acheteur.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) ; référé suspension avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) ; référé contractuel après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative) ; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ; recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 210-751021 (2026-10-28)

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