2023-10-25Accord Cadre D'Accompagnement Au Relogement Definitif Ou Temporaire Des 70 Familles Locataires De Partenord Habitat... (Partenord Habitat)
le présent accord cadre porte sur des prestations de service; il est mono attributaire à bons de commande.
il est passé pour une durée de 48 mois maximum.
les prestations , rémunérées sur des prix unitaires sont : les enquêtes relogement, l'accompagnement social et administratif en amont du relogement, l'accompagnement au relogement définitif , l'accompagnement au relogement temporaire , l'aide à la mise en carton.
les prix sont fermes pour la durée du marché.
l'accord cadre ne comporte pas de minimum …
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2023-10-24Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ensemble immobilier de 101 logements collectifs - 6 rue... (Lille métropole habitat)
Conformément à l'article L2113-6 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en groupement de commandes, composé de :
lille Metropole Habitat - 425 boulevard Gambetta 59200 Tourcoing.
oria Invest - 41 A rue Simon Vollant 59130 Lambersart
la présente consultation est passée en procédure formalisée et plus précisément en Appel d'Offres restreint. Elle est décomposée en deux phases distinctes :
-Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront …
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2023-10-23marchés de fourniture d'hydrants (bouches et poteaux d'incendie) et de pièces détachées (Métropole Européenne de Lille)
la présente consultation concerne la fourniture d'hydrants (bouches et poteaux d'incendie) et de pièces détachées. La consultation est décomposée en 2 lots. Depuis le 1er janvier 2015, le président de la Métropole Européenne de Lille a la responsabilité : -D'Assurer la fourniture de l'eau nécessaire au Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) pour la lutte contre les incendies ; -D'Assurer la gestion matérielle des Points d'eau Incendie (Pei)
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2023-10-23Accord-Cadre à Bons de Commande relatif aux contrôles et évaluations des conditions de sécurités du bâti et des... (Partenord Habitat)
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, passé en procédure formalisée suivant les dispositions des articles R.2124-2, des articles R.2162-1 à R.2162-6, des articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. L'accord-cadre comporte 5 lots, déterminés par des secteurs géographiques.
chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché. Les marchés sont passés sur prix unitaires, sans montant minimum, avec un montant maximum pour chaque lot. Les marchés sont …
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2023-10-22marché de prestation de services d'assurance (mairie de Solesmes)
prestation de services d?assurances pour les besoins de la Ville de Solesmes. Cette prestation fait l?objet de 6 LOTS séparés composés chacun d?un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d?un acte d?engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du Code de la Commande Publique)
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2023-10-20Accords-Cadres Multi-Attributaires Pour L'Adaptation Des Parties Communes Aux Handicaps Et Les Gros Travaux Dans Le... (Partenord Habitat)
La consultation est composée de 45 lots au total, et chaque lot sera attribué à 3 candidats maximum. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre distinct. Chaque accord-cadre s'exécute en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R 2162-3 du Code de la Commande Publique.
la présente consultation ne concerne que les lots 4,5,8,28,33,34,35,36 et 40 ces lots ayant fait l'objet d'une précédente procédure infructueuse ou n'ayant pas …
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2023-10-20Accord Cadre D'Accompagnement Au Relogement Definitif De Familles Locataires De Partenord Habitat Dans Le Cadre Du... (Partenord Habitat)
La consultation est lancée suivant les dispositions des articles R2123-1 3°, R2131-14 du code de la commande publique et porte sur l'accompagnement au relogement définitif de familles locataires de Partenord Habitat dans le cadre du Npnru sur la commune de Loos.
elle est sans montant mini et avec un montant maxi de 290 000.00 Ht sur la durée totale du marché et passée sur bordereau de prix unitaires.
l'accord cadre est conclu pour une durée maximale de 48 mois à compter de sa notification. Les bons de …
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2023-10-19entretien des espaces verts et du patrimoine arboré du Grand stade 2024 - 2027 (Ville de Villeneuve d'Ascq)
la présente consultation est relative à l'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré du Grand stade 2024 - 2027.Appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R2124-2-1°Du code de la commande publique.La consultation est décomposée en deux lots. Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire traité à prix global forfaitaire annuel (pour le lot 1) et à un accord cadre à bon de commande (partie traitée à prix unitaires) pour le lot 2.Les variantes à l'initiative des …
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2023-10-19fourniture de réactifs, consommables et petits matériels de laboratoire pour la biologie médicale pour plusieurs... (CHU de Lille)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le Chu de Lille se réserve en revanche la possibilité de regrouper l'ensemble des lots attribués à un même candidat au sein d'un même acte d'engagement, et sous un même no de marché.L'appel d'offres est décomposé en 331 lots dont le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au Cctp.Il comprend une …
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2023-10-19prestations d'accompagnement dans la démarche de mise en conformité au Rgpd de la Région Hauts-De France (Conseil regional Hauts de France)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. La Collectivité est engagée dans une démarche de mise en conformité au Rgpd matérialisée par la désignation d'un délégué à la protection des données. Le Règlement Général sur la Protection des Données en vigueur depuis 2018 impose à la Région de nombreuses obligations …
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2023-10-18Accord-Cadre Tout Corps D'Etat Pour Gros Travaux Dans Le Cadre Du Plan D'Amelioration De Partenord Habitat - Relance... (Partenord Habitat)
L'accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique du 1er Avril 2019, et conformément aux articles R 2162-7 à R.2162-12; il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. L'allotissement est réalisé par zones géographiques et par corps d'état tel que décrit à l'article 2.2 du Rpc. L'accord-cadre est composé de 40 lots au total, et chaque lot sera attribué à 3 candidats maximum. L'accord-cadre est conclu sans minimum avec un maximum défini par lot. L'exécution de …
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2023-10-18entretien des espaces verts de la ville de CROIX (Mairie de Croix)
le présent marché de services passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert a pour objet l'entretien des espaces verts et le désherbage des divers sites de la commune de Croix. Lieux de prestation de service : Plusieurs sites de la commune de CroixL'Accord-Cadre est divisé en 5 lots :Lot no1 - divers sites en ville Lot no 2 - écoles et la Maison de la Mackellerie Lot no 3 - cimetière Lot no 4 - équipements sportifs (Complexe sportif Henri Seigneur, Tennis Club des Flandres) Lot no5 -Voirie et …
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