marchés de fourniture d'hydrants (bouches et poteaux d'incendie) et de pièces détachées

Métropole Européenne de Lille

la présente consultation concerne la fourniture d'hydrants (bouches et poteaux d'incendie) et de pièces détachées. La consultation est décomposée en 2 lots. Depuis le 1er janvier 2015, le président de la Métropole Européenne de Lille a la responsabilité : -D'Assurer la fourniture de l'eau nécessaire au Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) pour la lutte contre les incendies ; -D'Assurer la gestion matérielle des Points d'eau Incendie (Pei)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bayard SAS

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-23	Avis de marché
2023-11-08	Informations complémentaires
2024-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrants
Numéro de référence: 23EA10
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hydrants 📦
Code CPV supplémentaire: Hydrants 📦
Matériel de lutte contre l'incendie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole europeenne de lille
Adresse postale: 2, BD des Citées Unies Cs70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320213678 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=555413&orgAcronyme=5C371 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 📅
Date limite de soumission: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-656736
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

accord-Cadre mono attributaire. Montant minimum quadriennal : 225 000,00 euro(s) HT Montant maximum quadriennal : 900 000,00 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 444 800 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture d'hydrants - bouches et poteaux d'incendie
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture d'hydrants - bouches et poteaux d'incendie
Valeur estimée hors TVA: 416 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire. Montant minimum quadriennal : 225 000,00 euro(s) HT Montant maximum quadriennal : 900 000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour bouches et poteaux incendie type Bayard
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de pièces détachées pour bouches et poteaux incendie type Bayard
Valeur estimée hors TVA: 28 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire. Montant minimum quadriennal : 20 000,00 euro(s) HT Montant maximum quadriennal : 80 000,00 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

territoire de la métropole

territoire de la Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc1); et déclaration sur l'honneur visée à l'article R2143-3 du Code de la Commande Publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les prestations devront être exécutées selon les modalités d'exécution prescrites dans le cahier des clauses techniques particulières et conformément aux engagements pris par le titulaire dans son mémoire technique et dans l'acte d'engagement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: service Marchés Publics - lille
Informations complémentaires:

seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Contact
Point de contact: Mme Delautre Lydie
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=555413&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2027

le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.Transmission OBLIGATOIRE des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. L'Article B)2.4 du règlement de la consultation détaille les sous-critères de la valeur technique. Un cadre de mémoire technique reprenant le détail de la notation de la valeur technique est joint au dossier de consultation. Pour le lot 1, la valeur technique est décomposée comme suit : - optimisation de la durée de garantie : 8 points;- pertinence de la démarche qualité du soumissionnaire, du suivi des pièces produites et la démarche environnementale : 8 points ;- pertinence du suivi des livraisons : 4 points. Les prestations à réaliser sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières des marchés.Des documents sont à remettre au titre de la conformités des offres, uniquement pour le lot 1, (article B)2.3 du règlement de la consultation). Il appartient aux soumissionnaires de remettre une proposition complète et conforme aux exigences indiquées dans les documents de la consultation. Dans le cas contraire, la proposition sera déclarée irrégulière, conformément à l'article L2152-2 du code de la commande publique pour non-respect des exigences formulées dans les documents de la consultation.Pour chaque lot, seules les prestations suivantes peuvent être sous-traitées : Transport, livraison et déchargement des fournitures.Budget Général, section investissement pour le lot no1 et fonctionnement pour le lot no2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no358994 du 04/04/2014

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 208-656736 (2023-10-23)

Informations complémentaires (2023-11-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de lutte contre l'incendie 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date limite de soumission: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-687243
Se réfère à l'avis: 2023/S 208-656736
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

les modifications faites sur les pièces ont été mises en gras.L'avis rectificatif est rédigé et publié en langue française

Source: OJS 2023/S 218-687243 (2023-11-08)

Avis d'attribution de marché (2024-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marchés de fourniture d'hydrants (bouches et poteaux d'incendie) et de pièces détachées
Numéro de référence: 23EA10
Brève description:

Marchés de fourniture d'hydrants (bouches et poteaux d'incendie) et de pièces détachées - Accord-cadre à bons de commande

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Hydrants 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 980 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 23EA1001
Titre: Fourniture d'hydrants (bouches et poteaux d'incendie) (lot n° 1)
Description du marché:

Fourniture d'hydrants (bouches et poteaux d'incendie) - Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire conclu pour une durée de 4 ans

Informations complémentaires:

Montant minimum quadriennal : 225 000 € HT Montant maximum quadriennal : 900 000 € HT

Produits/services supplémentaires: Matériel de lutte contre l'incendie 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique sera analysée à hauteur de 20 points, appréciée au regard du mémoire technique et des durées de garantie. Sous-critères : - Optimisation de la durée de garantie (pondération 8 points) - Pertinence de la démarché qualité du soumissionnaire, du suivi des pièces produites et de la démarche environnementale (pondération 8 points) - Pertinence du suivi des livraisons (pondération 4 points)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 23EA1002
Titre: Fourniture de pièces détachées pour hydrants de type Bayard (lot 2)
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées pour hydrants de type Bayard - Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu pour une durée de 4 ans

Informations complémentaires:

Montant minimum quadriennal : 20 000 € HT Montant maximum quadriennal : 80 000 € HT

Produits/services supplémentaires: Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23EA1002
Date de conclusion du contrat: 2024-03-27 📅
Titre: Fourniture de pièces détachées pour hydrants de type Bayard (lot 2)
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre de la société Bayard - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bayard SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Bayard SAS
Numéro d'enregistrement national: 316 222 595 00035
Commune postale: Meyzieu
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bayard@talis-group.com 📧
Téléphone: 033 437442424 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre de la société Bayard - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole europeenne de lille
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Département: Direction de la Commande publique
Adresse postale: 2 BD DES CITES UNIES CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320213678 📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Téléphone: (+33) 359542342 📞
Fax: (+33) 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014

Source: OJS 2024/S 108-331427 (2024-06-04)

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