marchés de transport des déchets collectes dans les déchèteries du siaved
Siaved
la présente consultation concerne le transport des bennes de déchets issues des déchèteries du Siaved. Plus particulièrement, les déchets à transporter sont des déchets ménagers et assimilés apportés par les particuliers, triés sélectivement dans les bennes sur les différentes déchèteries
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-25.
Qui ?- • Siaved
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: M23056-M23057-M23058
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: siaved
Adresse postale: 5 route de Lourches
Code postal: 59282
Commune postale: Douchy-les-Mines
Contact
Adresse Internet: https://www.siaved.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@siaved.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-658227
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transport des bennes collectées sur les déchèteries de la zone Nord soient Mortagne du Nord, Erre, Rieulay, Pecquencourt.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000 EUR 💰
Description des options:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: transport des bennes collectées sur les déchèteries de la zone Centre soient les déchèteries de Denain - douchy les Mines - neuville sur Escaut - hérin - aniche
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: transport des bennes collectées sur les déchèteries de la zone Sud soient les déchèteries de Saint Aubert - beauvois en Cambrésis - caudry - walincourt Selvigny- clary - le Cateau
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, 59000, Lille, F, Courriel : , Adresse internet :
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 209-658227 (2023-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: M23056-M23057-M23058
Brève description:
la présente consultation concerne le transport des bennes de déchets issues des déchèteries du Siaved. Plus particulièrement, les déchets à transporter sont des déchets ménagers et assimilés apportés par les particuliers, triés sélectivement dans les bennes sur les différentes déchèteries
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: siaved
Adresse postale: 5 route de Lourches
Code postal: 59282
Commune postale: Douchy-les-Mines
Contact
Adresse Internet: https://www.siaved.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@siaved.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-658227
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
tranche Optionnelle:
En cours de marché l'enlèvement des bennes sur la nouvelle déchèterie de Saint Amand pourrait également faire partie de ce marché lorsque celle-ci sera ouverte au public.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transport des bennes collectées sur les déchèteries de la zone Nord soient Mortagne du Nord, Erre, Rieulay, Pecquencourt.
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot 1 concerne le transport des bennes collectées sur les déchèteries de la zone Nord soient Mortagne du Nord, Erre, Rieulay, Pecquencourt.
A noter : en cours de marché l'enlèvement des bennes sur la nouvelle déchèterie de Saint Amand pourrait également faire partie de ce marché lorsque celle-ci sera ouverte au public.
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité, conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire de chaque lot
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tranche Optionnelle:
En cours de marché l'enlèvement des bennes sur la nouvelle déchèterie de Saint Amand pourrait également faire partie de ce marché lorsque celle-ci sera ouverte au public.
Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot 2 concerne le transport des bennes collectées sur les déchèteries de la zone Centre soient les déchèteries de Denain - douchy les Mines - neuville sur Escaut - hérin - aniche
Valeur estimée hors TVA: 2 850 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transport des bennes collectées sur les déchèteries de la zone Sud soient les déchèteries de Saint Aubert - beauvois en Cambrésis - caudry - walincourt Selvigny- clary - le Cateau
Numéro du lot: 3
Brève description:
le lot 3 concerne le transport des bennes collectées sur les déchèteries de la zone Sud soient les déchèteries de Saint Aubert - beauvois en Cambrésis - caudry - walincourt Selvigny- clary - le Cateau.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description des options:
description des options : L'Acheteur se réserve la possibilité, conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire de chaque lot
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Site principal ou lieu d'exécution:
le transport des bennes collectées sur les déchèteries de la zone Nord soient Mortagne du Nord, Erre, Rieulay, Pecquencourt.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, 59000, Lille, F, Courriel : , Adresse internet :
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais introduction de recours : Référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (Art. L.551-1 et suivants, et R.551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référé contractuel : dans un délai de trente et un (31 ) jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (Art. L551-1 3 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux (2) mois à compter de accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE Ass. 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. No343435)
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