acquisition, installation et mise en service de trois machines neuves de lithographie par faisceau D'Electrons et leurs accessoires

C.N.R.S

acquisition, installation et mise en service de trois machines neuves de lithographie par faisceau d'électrons ainsi que leurs accessoires pour le compte de trois laboratoires du Cnrs.
Le présent marché est passé par la Délégation Paris-Normandie du CNRS à la demande de l'institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (l'insis) du CNRS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-21.

Qui ?

• C.N.R.S

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments d'astronomie et d'optique › Instruments d'optique spécialisés

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-21	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments d'optique spécialisés
Numéro de référence: 2023AOO009
Brève description:

acquisition, installation et mise en service de trois machines neuves de lithographie par faisceau d'électrons ainsi que leurs accessoires pour le compte de trois laboratoires du Cnrs. Le présent marché est passé par la Délégation Paris-Normandie du CNRS à la demande de l'institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (l'insis) du CNRS

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments d'optique spécialisés 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments d'optique spécialisés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Isère 🏙️
Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: c.n.r.s
Adresse postale: 3 rue Michel-Ange
Code postal: 75794
Commune postale: Paris Cedex 16
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr16.sfc.marches@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2407554&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-21 📅
Date limite de soumission: 2023-12-20 📅
Date de publication: 2023-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 207-650191
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

prix forfaitaire : Crédits allouées 2 300 000 euro (H.T.). Prix unitaires : Montant maximum 1 000 000 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition, installation et mise en service de trois machines neuves de lithographie par faisceau d'électrons ainsi que leurs accessoires pour le compte de trois laboratoires du Cnrs.

Le présent marché est passé par la Délégation Paris-Normandie du CNRS à la demande de l'institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (l'insis) du CNRS

Valeur totale estimée: 9 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau d'électrons et ses accessoires pour le Laboratoire d'analyse et d'architecture des Systèmes (Laas)
Numéro du lot: 1
Brève description:

acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau d'électrons et ses accessoires pour le compte du Laboratoire d'analyse et d'architecture des Systèmes (Laas)

Valeur estimée hors TVA: 3 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

prix forfaitaire : Crédits allouées 2 300 000 euro (H.T.).

Prix unitaires : Montant maximum 1 000 000 euro (H.T.).

Intitulé du lot: acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau d'électrons et ses accessoires pour le compte du Laboratoire des technologies de la microélectronique LTM
Numéro du lot: 2
Brève description:

acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau d'électrons et ses accessoires pour le compte du Laboratoire des technologies de la microélectronique (Ltm)

Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

prix forfaitaire :crédits alloués 2 000 000 euro (H.T.).

Prix unitaires : Sans montant minimum et avec un montant maximum : 100 000 euro (H.T.).

Intitulé du lot: acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau et ses accessoires pour le compte de l'institut d'electronique, de Microélectronique et de Nanotechnologie
Numéro du lot: 3
Brève description:

acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau d'électrons et ses accessoires pour le compte de l'institut d'electronique, de Microélectronique et de Nanotechnologie

Valeur estimée hors TVA: 3 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

prix forfaitaire : crédits alloués 2 150 000 euro (H.T.).

Prix unitaires : Sans montant minimum et avec un montant maximum : 1 000 000 euro (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

cnrs - laboratoire d'analyse et d'architecture des Systèmes (Laas) Salle blanche - bâtiment F - rez de Chaussée 7, avenue du Colonel Roche 31031 toulouse cedex 4

17, avenue des Martyrs 38054 Grenoble, Auvergne Rhône Alpes, FR

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret no2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que les titulaires des lots concernés pourront être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l'exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la pssi-e (nor : Prmx1420095c) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901304033
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2407554&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

pour information :

- des test de performance sont prévus pendant l'appel d'offre pour les lots 1 et 3

- une demande de substrat sera nécessaire pour le lot 3

- des visites sont prévues durant l'appel d'offre : seule la visite du lot 2 est obligatoires mais elle est fortement conseillée pour les lots 1 et 3

- les 3 lots ont une limite de crédits alloués pour la partie forfaitaire.

date previsionnelle de notification : Avril/Mai 2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.521-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; Le recours en pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2023/S 207-650191 (2023-10-21)

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