2022-02-23Externalisation des archives d'Alpes Isère Habitat (Alpes Isère Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
alpes Isère Habitat étant un organisme public, les archives qu'il produit sont des archives publiques au titre de l'art. L211-4 du code du Patrimoine.
depuis 10 ans, l'entreprise a structuré et mis en conformité sa gestion des archives : suite à une étude de l'existant, Alpes Isère Habitat a validé une Politique globale d'archivage et s'est doté des outils nécessaires à sa gestion (tableau de gestion, gestion conforme des versements et des …
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2021-12-14numérisation de documents d'archives - océrisation de fichiers numériques (Conseil départemental de l'Hérault)
- Numérisation couleur en mode image, de documents d'archives papier, manuscrits ou imprimés, en registres ou en liasses,- océrisation de fichiers images numériques et notamment des fichiers issus de la numérisation de la presse locale,- numérisation de documents figurés ayant des formes, des formats et des supports variés (documents iconographiques et autres documents sur supports opaques et transparents).Forme du marché : Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Pour la période initiale …
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2021-07-19Externalisation d'archives papier (Carpimko)
La présente consultation a pour objet l'externalisation des archives papier de la Carpimko.
Les prestations attendues incluent:
— la récupération du stock d'archives papier chez le prestataire de tiers-archivage actuel et d'une partie des archives présentes dans les locaux de la Carpimko;
— le conditionnement / reconditionnement des unités d'archives papier;
— le stockage des archives papier;
— la communication physique de documents papier ou unités d'archivage sur demande de la Carpimko à son siège …
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2021-07-13Enlèvement et destruction d'archives confidentielles papier pour le groupement régional constitué par les Caisses... (CPAM Mâcon)
Enlèvement et destruction d'archives confidentielles papier pour le groupement régional constitué par les Caisses primaires d'assurance maladie de Bourgogne-Franche-Comté. Le coordonnateur, dans un souci de lutte contre l'exclusion et de soutien à l'accompagnement individualisé de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2113-14 du code de la commande publique en confiant les prestations de certains …
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2021-06-30Prestations archivistiques (Conseil départemental des Yvelines)
Lot nº 3 «Traitements approfondis et complexes d'archives» (relance après une première consultation infructueuse). Prestations archivistiques pour les archives départementales et les services patrimoniaux des départements des Yvelines (coordonnateur du groupement de commandes) et des Hauts-de-Seine. Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, étant précisé que le nombre maximal de prestataires retenus et fixé à trois (3) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres recevables.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Studia Conseil
2021-06-22Prestations multiservices et multitechniques pour le site «Lumière» de l'administration centrale du ministère de... (Depafi)
Le projet a pour objet l'exécution des prestations multiservices et multitechniques nécessaires au bon fonctionnement du site «Lumière» du ministère de l'intérieur situé à Paris 12. La technique d'achat choisie est l'accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles. Il s'exécutera pour partie à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaires (à bons de commande sans montant minimum ni maximum). La consultation est allotie en deux lots distincts (multiservices et multitechniques).
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2021-04-30Prestations d'archivage (Agence de l'eau Adour-Garonne)
L'Agence de l'eau Adour-Garonne recherche un prestataire en vue de lui confier le stockage des archives intermédiaires de l'Agence de l'eau Adour-Garonne et les prestations afférentes à ce type de service (enlèvement, communications, destruction, sortie définitive d'archives).
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2021-03-12Transfert, stockage, et gestion des archives de la CPAM du Rhône (CPAM du Rhône)
La conservation des archives de la CPAM, considérées comme des pièces comptables, obéit à plusieurs lois, décrets codifiés au code de la sécurité sociale ainsi qu'à des circulaires. Dans le respect de cette réglementation, le titulaire aura pour mission:
— l'archivage,
— le transfert sécurisé,
— la mission de conservation et de suivi des archives de la CPAM du Rhône.
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2021-02-02Restauration de documents d'archives (Conseil général de l'Ariège)
Procédure d'appel d'offres ouvert la remise des offres est subordonnée à une visite au service d'archives départementales pour l'examen d'échantillons de documents d'archives à deviser (se référer à l'article 4-4 du règlement de la consultation). Le candidat devra prendre rendez-vous auprès du service d'archives au +33 534093680. Durée de l'accord-cadre: un an à compter de la date de notification, reconductible trois fois, pour une durée maximale de quatre ans. Les prestations seront exécutées dans le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Atelier Quillet SASLa Reliure du Limousin
2020-12-10Transfert, stockage et gestion des archives de la CPAM du Rhône (CPAM du Rhône)
La conservation des archives de la CPAM, considérées comme des pièces comptables, obéit à plusieurs lois, décrets codifiés au code de la sécurité sociale ainsi qu'à des circulaires. Dans le respect de cette réglementation, le titulaire aura pour mission:
— l'archivage;
— le transfert sécurisé;
— la mission de conservation et de suivi des archives de la CPAM du Rhône.
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