Prestations d'archivage
Agence de l'eau Adour-Garonne
L'Agence de l'eau Adour-Garonne recherche un prestataire en vue de lui confier le stockage des archives intermédiaires de l'Agence de l'eau Adour-Garonne et les prestations afférentes à ce type de service (enlèvement, communications, destruction, sortie définitive d'archives).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-30 | Avis de marché |
| 2021-08-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 2021-023
Brève description:
“L'Agence de l'eau Adour-Garonne recherche un prestataire en vue de lui confier le stockage des archives intermédiaires de l'Agence de l'eau Adour-Garonne et...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Adour-Garonne
Adresse postale: 90 rue du Férétra
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.eau-grandsudouest.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@eau-adour-garonne.fr 📧
Téléphone: +33 561363738 📞
Fax: +33 561363728 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=749234&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date limite de soumission: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-225404
Numéro JO-S: 87
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification; il est conclu pour un an. Il pourra être renouvelé pour une durée d'un an, au plus trois fois par...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garanties en terme de sécurité du site proposé (dispositifs de lutte contre l'incendie, l'inondation, l'intrusion, etc.)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités de réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable du candidat appliquée à l'objet de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification; il est conclu pour un an. Il pourra être renouvelé pour une durée d'un an, au plus trois fois par...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 087-225404 (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 2021-023
Brève description:
“L'Agence de l'eau Adour-Garonne recherche un prestataire en vue de lui confier le stockage des archives intermédiaires de l'Agence de l'eau Adour-Garonne et...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Adour-Garonne
Adresse postale: 90 rue du Férétra
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.eau-grandsudouest.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@eau-adour-garonne.fr 📧
Téléphone: +33 561363738 📞
Fax: +33 561363728 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=749234&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date limite de soumission: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-225404
Numéro JO-S: 87
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification; il est conclu pour un an. Il pourra être renouvelé pour une durée d'un an, au plus trois fois par...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garanties en terme de sécurité du site proposé (dispositifs de lutte contre l'incendie, l'inondation, l'intrusion, etc.)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités de réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable du candidat appliquée à l'objet de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification; il est conclu pour un an. Il pourra être renouvelé pour une durée d'un an, au plus trois fois par...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 087-225404 (2021-04-30)
Avis d'attribution de marché (2021-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Agence de l'eau Adour-Garonne recherche un prestataire en vue de lui confier le stockage des archives intermédiaires de l'agence de l'eau Adour-Garonne et...”
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Valeur totale du marché: 232 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: agence de l'eau Adour Garonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-23 📅
Date de publication: 2021-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 166-435537
Se réfère à l'avis: 2021/S 087-225404
Numéro JO-S: 166
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Agence de l'eau Adour-Garonne recherche un prestataire en vue de lui confier le stockage des archives intermédiaires de l'agence de l'eau Adour-Garonne et...”
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garanties en terme de sécurité du site proposé (dispositifs de lutte contre l'incendie, l'inondation, l'intrusion, ...)
Politique de développement durable du candidat appliquée à l'objet de l'accord cadre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-17 📅
Nom: sas vectura archivage
Adresse postale: acti Sud ZI le Chapitre 18 rue Jean Perrin BP 63665
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Code postal: 31036
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.vectura.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 232 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville BP 952
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Source: OJS 2021/S 166-435537 (2021-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Agence de l'eau Adour-Garonne recherche un prestataire en vue de lui confier le stockage des archives intermédiaires de l'agence de l'eau Adour-Garonne et...”
Valeur totale du marché: 232 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: agence de l'eau Adour Garonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-23 📅
Date de publication: 2021-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 166-435537
Se réfère à l'avis: 2021/S 087-225404
Numéro JO-S: 166
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Agence de l'eau Adour-Garonne recherche un prestataire en vue de lui confier le stockage des archives intermédiaires de l'agence de l'eau Adour-Garonne et...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garanties en terme de sécurité du site proposé (dispositifs de lutte contre l'incendie, l'inondation, l'intrusion, ...)
Politique de développement durable du candidat appliquée à l'objet de l'accord cadre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-17 📅
Nom: sas vectura archivage
Adresse postale: acti Sud ZI le Chapitre 18 rue Jean Perrin BP 63665
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Code postal: 31036
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.vectura.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 232 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville BP 952
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Source: OJS 2021/S 166-435537 (2021-08-23)
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