numérisation de documents d'archives - océrisation de fichiers numériques

Conseil départemental de l'Hérault

- Numérisation couleur en mode image, de documents d'archives papier, manuscrits ou imprimés, en registres ou en liasses,- océrisation de fichiers images numériques et notamment des fichiers issus de la numérisation de la presse locale,- numérisation de documents figurés ayant des formes, des formats et des supports variés (documents iconographiques et autres documents sur supports opaques et transparents).Forme du marché : Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Pour la période initiale du marché, les montants des prestations sont les suivants : Lot no1 : Montant minimum : 8 000 euro(s) Ht - montant maximum : 45 000 euro(s) Ht ; Lot no2 : Montant minimum : 1 500 euro(s) Ht - montant maximum : 15 000 euro(s) Ht et Lot no3 : Montant minimum : 1 000 euro(s) Ht - montant maximum : 5 000 euro(s) (H.T.). Pour les trois lots, les montants indiqués seront identiques pour chaque période de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Flash Copy
• Infoscribe

Qui ?

• Conseil départemental de l'Hérault

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de bibliothèques et archives › Services d'archives

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-14	Avis de marché
2022-01-17	Informations complémentaires
2022-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 21arch02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental de l'hérault
Adresse postale: hôtel du département, Mas d'alco, 1977 avenue des moulins
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-14 📅
Date limite de soumission: 2022-01-20 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-645899
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ -La valeur estimée indiquée est la valeur maximale pour la durée de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises. Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Pour le lot no2, des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Pour les lots no1 et 3, une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Numérode la consultation : 21arch02

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: numérisation de documents d'archives reliés et non reliés
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: numérisation de documents d'archives reliés et non reliés
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: océrisation de documents imprimés
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: océrisation de documents imprimés
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: numérisation de documents figurés sur supports opaques et transparents
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: numérisation de documents figurés sur supports opaques et transparents
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) ;

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour la dernière année complète ;Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours applicable à l'acheteur.Marché financé par les ressources propres de la collectivité.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 245-645899 (2021-12-14)

Informations complémentaires (2022-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-17 📅
Date limite de soumission: 2022-01-27 📅
Date de publication: 2022-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 015-035873
Se réfère à l'avis: 2021/S 245-645899
Numéro JO-S: 15
Source: OJS 2022/S 015-035873 (2022-01-17)

Avis d'attribution de marché (2022-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-24 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-286050
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

la valeur indiquée correspond au montant maximum, toutes périodes confondues (période initiale et périodes de reconductions comprises).Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant : Conseil Departemental De L'Herault - dga-Ag Service Commande Publique - hôtel du Département - mas d'alco, 1977 avenue des Moulins - 34087 Montpellier Cedex 4 -

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-11 📅
Nom: flash Copy
Adresse postale: 2 rue Frédéric Bartholdi
Commune postale: Wasselonne
Code postal: 67310
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: infoscribe
Adresse postale: 15 Av Guy Moquet 94340 Joinville-Le-Pont
Commune postale: Joinville-le-Pont
Code postal: 94340
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Source: OJS 2022/S 102-286050 (2022-05-24)

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