2023-12-15transports des déchets ménagers et assimilés (Sieeen)
le présent accord-cadre porte sur des prestations de transport des déchets ménagers et assimilés. Il a pour objet : La prise en charge des déchets ménagers et assimilés conditionnés en caissons ouverts avec échanges à quai et repose des caissons sur le site d'origine ; le chargement des déchets dans des semi-remorques ; le transport et vidage de ces déchets sur le(s) site(s) de traitement désignés par le SIEEEN
Voir la passation de marché »
2023-12-14traitement des encombrants non incinérables et déchets de nettoyage de voirie (Ville de Nîmes)
traitement des déchets issus des activités de nettoyage des voiries et du ramassage des encombrants non incinérables dans le périmètre territorial de la ville de Nîmes.Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.les prestations ne sont pas réparties en lots séparés pour le(s) motif(s) suivant(s) …
Voir la passation de marché »
2023-12-13fourniture et services pour le déploiement de la collecte et le traitement des biodéchets- (Métropole du Grand Nancy)
le présent marché a pour objet la fourniture des biens (abris-bacs et composteurs grutables) et services nécessaires au déploiement d'une collecte des déchets alimentaires en apport volontaire et porte-à-porte (producteurs non-ménagers uniquement) sur la totalité du territoire de la Métropole du Grand Nancy.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. …
Voir la passation de marché »
2023-12-10la collecte, l'enlèvement, le traitement et la valorisation des déchets pour les établissements du GHT Dordogne (Centre hospitalier Périgueux)
le présent marché public a pour objet la conclusion d'un accord-cadre avec un opérateur économique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande dont la valeur totale maximale pour la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est indiquée ci-dessous et à la conclusion de marchés subséquents. Certains lots sont décomposés en tranches (tranches ferme et optionnelles) en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu …
Voir la passation de marché »
2023-12-09réception et reprise des métaux issus des déchèteries et des services de la Métropole de Lyon (Métropole de Lyon)
la présente consultation a pour objet la réception et la valorisation :- des métaux collectés en déchèteries, ou par les services de la Métropole de Lyon, comprenant d'éventuels caissons de types " maritimes "- des poids-lourds hors d'usage de l'unité Logistique et Véhicules Industriels de la Dtee.La prestation consiste à réceptionner sur le site du Titulaire :- les bennes de déchets de métaux ferreux et non ferreux provenant des déchèteries de la Métropoles de Lyon (19)- celles en provenance de certains …
Voir la passation de marché »
2023-12-06valorisation Energetique Des Ordures Menageres Residuelles (CA Vienne Condrieu)
appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un seul opérateur économique.Les minimums et maximum annuels sont indiqués ci-dessous :- …
Voir la passation de marché »
2023-12-06transport et traitement des ordures menageres et des emballages issus des centres de transfert metropolitains (metropole d aix marseille provence)
le transport concerne les OMR et les EMR issus de trois Centres de Transfert actuellement utilisés pour la gestion des déchets en provenance notamment des communes de Cornillon-Confoux, Fos-Sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-Du-Rhône vers des sites de traitement désignés pour le lot 1. Pour le lot 2, Le tonnage d'omr issues des centres de transfert notamment d'istres et de Grans (désigné secteur 1) est de 35 000 tonnes annuelles maximum. Pour le lot 3, Le tonnage d'omr issues du secteur 2 …
Voir la passation de marché »
2023-12-05mise à disposition, manipulation, transport de contenants, collecte, valorisation et élimination des déchets... (Angers Loire Métropole)
marché ordinaire de service alloti à prix unitaires pour l'ensemble des lots. Les prestations consistent au traitement des déchets produits par les services des membres du groupement de commande dont Angers Loire Métropole est le coordonnateur. Les contrats sont conclus pour une période ferme d'exécution de 5 ans sauf le lot 02 qui a une période ferme d'exécution d'un an et quatre période reconductible afin de voir l'impact de la mise en place de la nouvelle REP (responsabilité élargie au producteur) …
Voir la passation de marché »
2023-11-29entretien des équipements d'assainissement de STREVA (Sitreva)
l'Objet de la consultation est l'entretien des équipements d'assainissement situés sur le territoire de SITREVA. L'Aoo n'est pas alloti. Malgré leur diversité, les prestations sont homogènes, l'allotissement ne serait pas de nature à rendre techniquement et économiquement intéressante la réalisation de cet AC. L'Ac est mono attributaire et s'exécute par marchés subséquents sans mini avec max selon les dispositions des art R.2162-4, R.2162-7 et R.2162-9 du CMP. Il débute à compter de sa date de …
Voir la passation de marché »
2023-11-24collecte, réemploi et valorisation des encombrants sur le territoire de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (Le Havre Seine Métropole)
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bon de commande :Lot 1 : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) HtLot 2 : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) HtLot 3 : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) HtLot 4 : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) HtLot 5 : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) HtLot 6 : sans …
Voir la passation de marché »
2023-11-17reception,Traitement Et Valorisation Des Dechets Metalliques Issus De La Collecte Par Les Epci Et Des Operations De... (SMTVD)
la prestation comprend la réception, le tri, le conditionnement et la valorisation de la matière des déchets métalliques ferreux et non ferreux. Il intègre également le stockage temporaire des matériaux en entrée et en sortie de traitement.Le titulaire du présent marché devra assurer la valorisation des déchets métalliques dans une Installation répondant à minima aux exigences suivantes :L'Exploitation de l'installation de tri devra être autorisée, au titre des Installations Classées pour la Protection …
Voir la passation de marché »