tri - traitement - elimination Des Dechets Menagers Et Assimiles -
Durance Luberon Verdon Agglomération
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1.671e7 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'élimination des ordures ménagères
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2023aggmfs07
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination des ordures ménagères 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: durance luberon verdon agglomeration
Adresse postale: hotel de ville, Place de l'hôtel de ville
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.dlva.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 492703472 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-02-13 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Date de début: 2024-09-02 📅
Date de fin: 2029-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743515
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 37 860 000 EUR 💰
Intitulé du lot: elimination des ordures ménagères résiduelles
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: tri, conditionnement et valorisation des Cartons
Numéro du lot: 03
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Dlvagglo 04100 - manosque
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: manosque
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003470000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: relance du marché 5 ans, 6 ans ou 7 ans après notification de celui-ci
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 237-743515 (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2023aggmfs07
Brève description:
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1.671e7 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination des ordures ménagères 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: durance luberon verdon agglomeration
Adresse postale: hotel de ville, Place de l'hôtel de ville
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.dlva.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 492703472 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-02-13 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Date de début: 2024-09-02 📅
Date de fin: 2029-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743515
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 37 860 000 EUR 💰
Intitulé du lot: elimination des ordures ménagères résiduelles
Numéro du lot: 01
Brève description:
elimination des ordures ménagères résiduellesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 15 000 000,00 Euro(S) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 33 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La durée de 5 ans ferme est justifiée au Dce
Intitulé du lot: tri, conditionnement et valorisation des Emballages et Papiers
Numéro du lot: 02
Brève description:
tri, conditionnement et valorisation des Emballages et PapiersMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 500 000,00 Euro(S) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 4 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tri, conditionnement et valorisation des Cartons
Numéro du lot: 03
Brève description:
tri, conditionnement et valorisation des CartonsMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 210 000,00 Euro(S) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Dlvagglo 04100 - manosque
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: manosque
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003470000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: relance du marché 5 ans, 6 ans ou 7 ans après notification de celui-ci
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 237-743515 (2023-12-04)
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