traitement des déchets verts et des déchets alimentaires
Métropole Nantes Métropole
la présente consultation porte sur le traitement des déchets verts des déchets alimentaires. La présente consultation est allotie. Il s'agit d'un marché ordinaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-23 | Avis de marché |
| 2023-12-13 | Informations complémentaires |
| 2023-12-21 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole nantes metropole
Adresse postale: 2 Cours du champ de mars
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: https://nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: camille.goutany@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-23 📅
Date limite de soumission: 2023-12-29 📅
Date de publication: 2023-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 229-720619
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: traitement des déchets verts non pris en charge sur la plate-forme de Saint-Herblain
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: traitement des déchets alimentaires. Il s'agit d'un marché ordinaire
Durée de l'accord: 72 mois
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Nantes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Camille Goutany
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 229-720619 (2023-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Brève description:
la présente consultation porte sur le traitement des déchets verts des déchets alimentaires. La présente consultation est allotie. Il s'agit d'un marché ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole nantes metropole
Adresse postale: 2 Cours du champ de mars
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: https://nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: camille.goutany@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-23 📅
Date limite de soumission: 2023-12-29 📅
Date de publication: 2023-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 229-720619
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
chaque période d'exécution du présent lot ne compte aucun montant minimum mais est assorti d'un montant maximum de 225 000 euros (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: traitement des déchets verts non pris en charge sur la plate-forme de Saint-Herblain
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot no1 porte sur le traitement des déchets verts non pris en charge sur la plate-forme de Saint-Herblain. Il s'agit d'un marché ordinaire
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
le présent lot est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et pourra être expressément reconduit pour une durée d'un an. La durée totale du lot 1 est de 2 ans. La décision de reconduire ce lot interviendra au plus tard 3 mois avant l'échéance de la période de validité en cours
Afficher plus
chaque période d'exécution du présent lot ne compte aucun montant minimum mais est assorti d'un montant maximum de 225 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: traitement des déchets alimentaires
Numéro du lot: 2
Brève description: traitement des déchets alimentaires. Il s'agit d'un marché ordinaire
Durée de l'accord: 72 mois
Informations complémentaires:
le présent lot ne compte aucun montant minimum mais est assorti d'un montant maximum de 2 295 000 euroHt
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Nantes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Camille Goutany
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 229-720619 (2023-11-23)
Informations complémentaires (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-763463
Se réfère à l'avis: 2023/S 229-720619
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2023/S 243-763463 (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
traitement des déchets verts et des déchets alimentaires. Lot 1: Traitement des déchets verts non pris en charge sur la plateforme de Saint-Herblain. Lot 2: Traitement des déchets alimentaires
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-763463
Se réfère à l'avis: 2023/S 229-720619
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2023/S 243-763463 (2023-12-13)
Informations complémentaires (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: traitement des déchets verts et des déchets alimentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786875
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2023/S 248-786875 (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: traitement des déchets verts et des déchets alimentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786875
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2023/S 248-786875 (2023-12-21)
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