collecte des déchets ménagers et assimilés
Com communes du pays Orne Moselle
prestations de collecte en porte à porte et en apports volontaires et traitement des ordures ménagères et assimilées sur le territoire de la CCPOM
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-05 | Avis de marché |
| 2023-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Brève description:
“prestations de collecte en porte à porte et en apports volontaires et traitement des ordures ménagères et assimilées sur le territoire de la CCPOM”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: com communes du pays orne moselle
Adresse postale: 1 rue Alexandrine
Code postal: 57120
Commune postale: Rombas
Contact
Adresse Internet: https://www.ccpom.fr/ 🌏
Courrier électronique: ccpom@ccpom.fr 📧
Téléphone: +33 387583232 📞
URL des documents: https://marches-demat.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-demat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date limite de soumission: 2024-01-26 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744992
Numéro JO-S: 237
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 15 932 034 EUR 💰
Intitulé du lot: collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables en mélange
Numéro du lot: 1
Brève description:
“lot 1 : collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables en mélange :”
“La collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles sur l'ensemble du territoire ;”
“La collecte en porte-à-porte des emballages ménagers recyclables en mélange sur l'ensemble du territoire ;”
“Le transport vers les exutoires dédiés”
Valeur estimée hors TVA: 12 510 525 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
“60 mois, reconductible deux (2) fois 12 mois, pour chacun des lots à compter de l'ordre de service fixant le début des prestations (Début envisagé au 1 avril 2024)”
Afficher plus
Intitulé du lot: collecte en porte à porte et points d'apport volontaire des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des biodéchets et le ramassage des objets encombrants
Numéro du lot: 2
Brève description:
“lot 2 : collecte en points d'apport volontaire et le ramassage des objets encombrants :”
“La collecte en points d'apport volontaire des ordures ménagères résiduelles ;”
“La collecte en points d'apport volontaire des emballages ménagers recyclables en mélange ;”
“La collecte en points d'apport volontaire des papiers ;”
“La collecte en points d'apport volontaire des emballages en verre ;”
“La collecte en points d'apport volontaire et la massification des biodéchets ;”
“Le transport de chaque flux vers les exutoires dédiés ;”
“Le nettoyage et la maintenance préventive et curative des conteneurs enterrés et bornes aériennes.”
“Le ramassage des objets encombrants et leur dépôt en déchèterie communautaire.”
Valeur estimée hors TVA: 3 422 034 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lionel FOURNIER
URL des documents: https://marches-demat.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 237-744992 (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Brève description:
“prestations de collecte en porte à porte et en apports volontaires et traitement des ordures ménagères et assimilées sur le territoire de la CCPOM”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: com communes du pays orne moselle
Adresse postale: 1 rue Alexandrine
Code postal: 57120
Commune postale: Rombas
Contact
Adresse Internet: https://www.ccpom.fr/ 🌏
Courrier électronique: ccpom@ccpom.fr 📧
Téléphone: +33 387583232 📞
URL des documents: https://marches-demat.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-demat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date limite de soumission: 2024-01-26 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744992
Numéro JO-S: 237
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 15 932 034 EUR 💰
Intitulé du lot: collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables en mélange
Numéro du lot: 1
Brève description:
“lot 1 : collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables en mélange :”
“La collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles sur l'ensemble du territoire ;”
Afficher plus (2)
“La collecte en porte-à-porte des emballages ménagers recyclables en mélange sur l'ensemble du territoire ;”
“Le transport vers les exutoires dédiés”
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
“60 mois, reconductible deux (2) fois 12 mois, pour chacun des lots à compter de l'ordre de service fixant le début des prestations (Début envisagé au 1 avril 2024)”
Intitulé du lot: collecte en porte à porte et points d'apport volontaire des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des biodéchets et le ramassage des objets encombrants
Numéro du lot: 2
Brève description:
“lot 2 : collecte en points d'apport volontaire et le ramassage des objets encombrants :”
“La collecte en points d'apport volontaire des ordures ménagères résiduelles ;”
Afficher plus (7)
“La collecte en points d'apport volontaire des emballages ménagers recyclables en mélange ;”
“La collecte en points d'apport volontaire des papiers ;”
“La collecte en points d'apport volontaire des emballages en verre ;”
“La collecte en points d'apport volontaire et la massification des biodéchets ;”
“Le transport de chaque flux vers les exutoires dédiés ;”
“Le nettoyage et la maintenance préventive et curative des conteneurs enterrés et bornes aériennes.”
“Le ramassage des objets encombrants et leur dépôt en déchèterie communautaire.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lionel FOURNIER
URL des documents: https://marches-demat.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 237-744992 (2023-12-05)
Avis d'attribution de marché (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Objet du marché est la collecte des déchets ménagers et assimilés, sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Orne-Moselle”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-758962
Se réfère à l'avis: 2023/S 237-744992
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables en mélange”
“collecte en porte à porte et points d'apport volontaire des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des biodéchets et le...”
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 242-758962 (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Objet du marché est la collecte des déchets ménagers et assimilés, sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Orne-Moselle”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-758962
Se réfère à l'avis: 2023/S 237-744992
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables en mélange”
“collecte en porte à porte et points d'apport volontaire des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des biodéchets et le...”
Source: OJS 2023/S 242-758962 (2023-12-12)
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