collecte des déchets ménagers de la Communauté de Communes de l'aillantais en Bourgogne
cté de Cnes de l'aillantais
collecte des déchets ménagers :
Lot 1 : collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables (hors verre)
lot 2 : collecte du verre en apport volontaire
Le délai de réception des offres était de 2024-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-13 | Avis de marché |
| 2024-03-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: BAREOM-01-2023
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cté de Cnes de l'aillantais
Adresse postale: 9, rue des Perrières Aillant-Sur-Tholon
Code postal: 89110
Commune postale: Montholon
Contact
Adresse Internet: https://www.ccaillantais.fr 🌏
Courrier électronique: environnement@ccaillantais.fr 📧
Téléphone: +33 386635663 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764510
Numéro JO-S: 243
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 090 651 EUR 💰
Intitulé du lot: collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables (hors verre)
Numéro du lot: lot 1
Brève description:
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements: durée du marché : 48 mois, reconduction de 12 mois par tacite reconduction
Intitulé du lot: collecte en apport volontare du verre
Numéro du lot: lot 2
Brève description: collecte en apport volontaire du verre
Valeur estimée hors TVA: 170 514 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté de Communes de l'aillantais en Bourgogne
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/983207 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal adminisitratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 243-764510 (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: BAREOM-01-2023
Brève description:
collecte des déchets ménagers :
Lot 1 : collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables (hors verre)
lot 2 : collecte du verre en apport volontaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cté de Cnes de l'aillantais
Adresse postale: 9, rue des Perrières Aillant-Sur-Tholon
Code postal: 89110
Commune postale: Montholon
Contact
Adresse Internet: https://www.ccaillantais.fr 🌏
Courrier électronique: environnement@ccaillantais.fr 📧
Téléphone: +33 386635663 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764510
Numéro JO-S: 243
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
collecte des déchets ménagers :
Lot 1 : collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables (hors verre)
lot 2 : collecte du verre en apport volontaire
Intitulé du lot: collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables (hors verre)
Numéro du lot: lot 1
Brève description:
collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables tous les 15 jours
Valeur estimée hors TVA: 1 920 137 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements: durée du marché : 48 mois, reconduction de 12 mois par tacite reconduction
Intitulé du lot: collecte en apport volontare du verre
Numéro du lot: lot 2
Brève description: collecte en apport volontaire du verre
Valeur estimée hors TVA: 170 514 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté de Communes de l'aillantais en Bourgogne
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/983207 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal adminisitratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 243-764510 (2023-12-13)
Avis d'attribution de marché (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des déchets ménagers de la Communauté de Communes de l'Aillantais en Bourgogne
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 090 651 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 939 589 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables
Description du marché:
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte en apport volontaire du verre
Description du marché: Collecte en apport volontaire du verre
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-20 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Collectes valorisation energie dechets (coved)
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@paprec.com 📧
Téléphone: 0142994310 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Gachon sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21320
Commune postale: creancey
Courrier électronique: bureau.etudes@mineris.fr 📧
Téléphone: 0380905757 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté de Cnes de l'Aillantais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9, rue des Perrières Aillant-sur-Tholon
Code postal: 89110
Commune postale: Montholon
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: environnement@ccaillantais.fr 📧
Téléphone: +33 386635663 📞
URL: https://www.ccaillantais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/983207 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22, rue d'Assas BP 61616
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Source: OJS 2024/S 063-187440 (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des déchets ménagers de la Communauté de Communes de l'Aillantais en Bourgogne
Numéro de référence:
BAREOM-01-2023
Brève description:
Collecte des déchets ménagers : lot 1 : collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables (hors verre) lot 2 : collecte du verre en apport volontaire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 090 651 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 939 589 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
BAREOM-01-2023-LOT1
Titre: Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables
Description du marché:
Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
BAREOM-01-2023-LOT2
Titre: Collecte en apport volontaire du verre
Description du marché: Collecte en apport volontaire du verre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
BAREOM-01-2023LOT1
Date de conclusion du contrat: 2024-03-20 📅
Identifiant de l’offre:
BAREOM-01-2023LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Collectes valorisation energie dechets (coved)
Numéro d'enregistrement national:
34340353103351
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@paprec.com 📧
Téléphone: 0142994310 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
BAREOM-01-2023LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Gachon sas
Numéro d'enregistrement national:
31565519100023
Code postal: 21320
Commune postale: creancey
Courrier électronique: bureau.etudes@mineris.fr 📧
Téléphone: 0380905757 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté de Cnes de l'Aillantais
Numéro d'enregistrement national:
24890052400021
Adresse postale: 9, rue des Perrières Aillant-sur-Tholon
Code postal: 89110
Commune postale: Montholon
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: environnement@ccaillantais.fr 📧
Téléphone: +33 386635663 📞
URL: https://www.ccaillantais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/983207 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22, rue d'Assas BP 61616
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Source: OJS 2024/S 063-187440 (2024-03-26)
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