Service de santé et de prévention au travail /service social du Siège du Groupe AFD

Agence française de développement (AFD)

Le service de santé au travail situé dans les locaux du Siège de l’AFD souhaite disposer d’un médecin du travail et d’une assistante sociale à temps partiel, ainsi que de deux infirmières à temps complet : - Un médecin du travail (Lot 1); - Les infirmièr(e)s (Lot 2) - L’assistant(e) social(e),(Lot 3)

Date limite

Deadline 2026-10-16

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-09-25 Avis de marché
Avis de marché (2026-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de santé et de prévention au travail /service social du Siège du Groupe AFD
Numéro de référence: RSH-2026-0310
Brève description:
Le service de santé au travail situé dans les locaux du Siège de l’AFD souhaite disposer d’un médecin du travail et d’une assistante sociale à temps partiel, ainsi que de deux infirmières à temps complet : - Un médecin du travail (Lot 1); - Les infirmièr(e)s (Lot 2) - L’assistant(e) social(e),(Lot 3)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services médico-sociaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: RSH-2026-0310-01
Titre: Service de santé et de prévention au travail /service social du Siège du Groupe AFD. Lot 1 : Médecin du travail
Description du marché: Service de médecine du travail
Produits/services: Services de médecine du travail 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lieu d'exécution de la Prestation se déroulera principalement au siège de l'AFD avec déplacement prévus dans tous les bâtiments du Groupe AFD au sein de la capitale.
Adresse postale: 5, Rue Roland BARTHES
Code postal: 75012
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les options et renouvellement sont décrits dans les documents contractuels.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: RSH-2026-0310-02
Titre: Service de santé et de prévention au travail /service social du Siège du Groupe AFD. Lot 02 : Infirmier (ère) de santé au travail
Description du marché: Infirmier (ère) de santé au travail
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel infirmier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: RSH-2026-0310-03
Titre: Service de santé et de prévention au travail /service social du Siège du Groupe AFD. Lot 3 : Assistant (e) social (e)
Description du marché: Lot 3 : Assistant (e) social (e)
Produits/services: Services d'action sociale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lieu exact d'exécution de la Prestation est susceptible d'évoluer en cours du contrat au gré de la relocalisation de l'AFD. Des déplacements sur les locaux de l'AFD dans Paris sont à prévoir.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 5 rue Roland Barthes
Code postal: Paris
Ville: 75012

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence Française de Développement (AFD)
Numéro d'enregistrement national: 77566559900129
Adresse postale: 5, Rue Roland BARTHES
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: supiotd@afd.fr
Courrier électronique: supiotd@afd.fr 📧
Téléphone: 0153443131 📞
URL: https://www.afd.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070594&orgAcronyme=c8v 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070594&orgAcronyme=c8v 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
MAPA de services sociaux et autres services spécifiques, conforme à l'article R.2123-1 du Code de la Commande Publique
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
-Référé précontractuel contre la présente procédure de passation devant le président du tribunal administratif de Paris, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre conformément aux dispositions des articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. - Référé contractuel : Vous avez la possibilité d’exercer un référé contractuel contre la présente procédure de passation devant le président du tribunal administratif de Paris, une fois le marché public ou l’accord-cadre signé, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l’Union européenne d’un avis d’attribution, ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, conformément aux dispositions des articles L. 55113 et suivants et R. 5517 du code de justice administrative. En l’absence de la publication d’un tel avis, ou de la notification susmentionnée, vous avez la possibilité de saisir le tribunal dans les six mois à compter du lendemain de la date de signature du marché ou de l’accord cadre. - Recours de pleine juridiction : Vous avez la possibilité d’exercer un recours de pleine juridiction ayant pour objet de contester la validité du marché ou de l’accord-cadre dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du marché ou de l’accord-cadre et les modalités de sa consultation
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 188-668205 (2026-09-25)