2011-12-06   Etude d'aménagement foncier et assistance aux enquêtes publiques "Périmètre" en lien avec le projet de ligne à... (Conseil général de la Haute-Vienne)
Marchés passés en application des dispositions des articles 33, 57 à 59, 72 de code des marchés publics - les marchés sont constitués d'une tranche ferme (état initial et analyse des impacts de l'ouvrage) et de deux tranches conditionnelles, TC 1: étude d'aménagement - schéma directeur d'aménagement durable; TC 2: assistance à l'enquête publique périmètre. Des marchés complémentaires pour des prestations de même nature pourront être passés en application des dispositions de l'article 35-ii-6 du code des … Voir la passation de marché »
2011-12-05   Mission de définition et de cohérence urbaine globale pour le quartier Malakoff/Pré-Gauchet à Nantes (Nantes Métropole)
Cette mission a pour objet de produire toutes les études permettant à Nantes Métropole d'assurer globalement le portage du projet de rénovation urbaine Malakoff/Pré-Gauchet à Nantes. Voir la passation de marché »
2011-12-02   Etude d'impact concernant la renaturation des berges Communes de Barneville - Le Landin (Grand port maritime de Rouen)
Marché composé de 2 parties: — Une partie administrative: étude d'impact, dossier loi sur l'eau et enquête publique, — Une partie technique: établissement des documents techniques du ou des DCE. Voir la passation de marché »
2011-12-02   Mission de maîtrise d' uvre pour les travaux d'aménagement des berges et canaux situés sur le canal de Calais, le... (Communauté d'agglomération du Calaisis)
L'Objet du présent marché porte sur la maîtrise d' uvre de l'accompagnement paysager de la future navette fluviale. L'Itinéraire de cette navette sera compris entre le secteur portuaire de Calais et le Pont de Coulogne, sur une longueur d'environ 4 kms. Voir la passation de marché »
2011-12-02   La maîtrise d'œuvre et la topographie relatives aux travaux de restauration de la continuité écologique sur des... (Agence de l'eau Artois Picardie)
La maîtrise d'œuvre et la topographie relatives aux travaux de restauration de la continuité écologique sur des affluents du bassin de la Canche. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Jacques Lefebvre Caricaie
2011-12-02   Etude économique port fluvial d'Alizay - étude de faisabilité - étude de navigabilité - étude d'organisation portuaire (CCI de l'Eure)
Etude économique port fluvial d'Alizay - étude de faisabilité - étude de navigabilité - étude d'organisation portuaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SETEC International
2011-12-02   Réalisation du rapport annuel d'exécution 2011 relatif au programme d'aides européennes POSEI france (Odeadom)
Les États membres doivent présenter à la commission européenne, au plus tard le 31 juillet de chaque année, un rapport sur la mise en oeuvre, pendant l'année précédente, des mesures du posei. Ce rapport est appelé "rapport annuel d'exécution" (RAE). La réalisation du RAE 2011 fait l'objet d'une prestation pour le compte de l'Odeadom et l'objet de la présente consultation. Voir la passation de marché »
2011-12-01   Elaboration et animation des documents d'objectifs sur les sites Natura 2000 (DRE de Bretagne)
Les prestations concernent: La rédaction du document d'objectifs des sites Natura 2000 no FR 5300037 "cimes de Kerchouan, forêt de Lorge, landes de Lanfains" ZSC en Côtes d'Armor, no FR 5302008 et FR 5302009 "Roches de Penmarc'H" ZSC et ZPS en Finistère. La rédaction du document d'objectifs et l'animation des sites no FR 5310086 "Golfe du Morbihan" ZPS en Morbihan et no FR 5300029 "Golfe du Morbihan" ZSC en Morbihan. L'animation sur les sites no FR 5300008 "rivière Léguer, forêts de Beffou, Coat an Noz, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Association pour la protection et la mise... Biotope Comité régional des pêches maritimes et... lot déclaré sans suite Office national de la chasse et de la... Office national des forêts (ONF) dt... Syndicat intercommunal d'aménagement du...
2011-12-01   Mission d'étude et de conseil dans le cadre de l'élaboration du SCOT du Pays d'Arles (Syndicat mixte du Pays d'Arles)
Suite des travaux d'élaboration du SCOT (lot 1), évaluation environnementale (lot 2), poursuite de l'étude de stratégie foncière (lot 3) et étude sur les réseaux écologiques (lot 4). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Argos SARL Coopérative (mandataire) Citadia Conseil Ecovia Scop SARL SARL Eco-Med
2011-12-01   Etudes ergonomiques (3 lots) (SIAAP)
Il s'agit de la réalisation d'études ergonomiques (analyse d'activité, évaluations). Le marché est décomposé en 3 lots définis comme suit: Lot n° 1: amélioration des conditions de travail et risques psychosociaux; Lot n° 2: appui à la réalisation d'interface Homme Machine ergonomiques; Lot n° 3: appui à l'intégration et au maintien dans l'emploi d'agent en situation d'handicap. Voir la passation de marché »
2011-11-30   Realisation d'études comparatives sur le droit des affaires et sur la création d'une cour d'arbitrage OHADAC dans... (CCI des îles de Guadeloupe)
Le projet OHADAC est une initiative de l'association ACP legal, association de droit français à vocation caribéenne. Il se propose de convaincre les territoires de la Caraïbe et des Guyanes de bâtir un cadre harmonisé de droit des affaires visant à promouvoir les échanges commerciaux, à conforter la sécurité juridique et judiciaire et la confiance des investisseurs. Le présent appel d'offre s'inscrit dans le cadre de ce processus et vise à obtenir une assistance à ACP legal en termes de suivi, promotion … Voir la passation de marché »
2011-11-28   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'équipements mobiliers et matériels dans les lycées... (Conseil régional Languedoc-Roussillon)
La présente consultation a pour objet une mission d'assistance à la région Languedoc-Roussillon pour la mise en place d'équipements mobiliers et matériels dans ses lycées. Dans le cadre de ses compétences, la Région Languedoc-Roussillon assume la maîtrise d'ouvrage pour l'acquisition et la mise en oeuvre de tous les équipements mobiliers et matériels des lycées publics. La Région prend ainsi en charge d'une part l'équipement des lycées qu'elle construit ou qu'elle reconstruit et d'autre part les … Voir la passation de marché »
2011-11-28   Réalisation d'actions de conseil et d'appui (Agence de la biomédecine)
Réalisation d'actions de conseil et d'appui méthodologique à la direction générale et à chacune de ses directions, ainsi que la préparation du futur projet d'établissement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Kurt Salmon
2011-11-28   Wasquehal - études pré-opérationnelles sur le site de l'ancienne usine d'incinération d'ordures ménagères (Communauté urbaine de Lille)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'études pré-opérationnelles qui permettront de disposer de l'ensemble des outils nécessaires au réaménagement du site de l'ancienne usine d'incinération des ordures ménagères d'une surface de 8 hectares se trouvant à proximité immédiate du centre-ville de Wasquehal. L'ambition poursuivie est de bâtir un projet urbain innovant en intégrant les problématiques de pollution. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL Hydrogeotechnique Tandem +
2011-11-26   Supervision d'établissements de santé dans le cadre de l'étude nationale de coûts - secteur HAD (ATIH)
L'accord-cadre porte sur des prestations de supervision d'établissement dans le cadre de l'étude nationale des coûts, secteur HAD. Il est passé sous la forme d'un marché public à bons de commande, conclu pour la réalisation de 2 campagnes de supervision (activité 2011 et activité 2012), et pour une durée qui expirera au plus tard le 28.2.2014. Il peut être expressément reconduit pour une campagne supplémentaire jusqu'au 28.2.2015. Voir la passation de marché »
2011-11-25   Modèle de croissance à long terme de la région Île-de-France (Société du Grand Paris)
Modèle de croissance à long terme de la région Île-de-France. Voir la passation de marché »
2011-11-25   Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation du schéma départemental de mobilité... (Conseil général du Nord)
Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation du schéma départemental de mobilité durable du département du Nord qui a pour objectifs de: — répondre aux besoins de mobilité dans leur variété, — promouvoir des pratiques de mobilité durable pour les personnes en favorisant la proximité et en mobilisant les outils existants, — penser et développer des services nouveaux, — renforcer l'intermodalité en développant la coopération institutionnelle, — veiller à l'accès à un service … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EGIS France
2011-11-25   Réalisation du schéma directeur des services des parcs relais implantés sur le périmètre de transports urbains de... (Tisséo SMTC)
L'objectif retenu par Tisséo SMTC est de proposer une politique de gestion des parcs relais aux élus membres du comité syndical avec les grands éléments de choix stratégiques. Dans ce contexte, Tisséo-SMTC souhaite procéder au recrutement d'un cabinet spécialisé en vue de lui confier une mission complète, de l'analyse en amont de l'existant prenant en compte les spécificités des parcs relais de l'agglomération toulousaine en passant par des propositions de scénarii sur la gestion des parcs relais jusqu'à … Voir la passation de marché »
2011-11-25   Mission de diagnostic d'accessibilité et de préconisations du parc immobilier de la RIVP et de ses filiales HSF et... (Régie immobilière de la ville de Paris)
Mission de diagnostic d'accessibilité et de préconisations du parc immobilier de la RIVP et de ses filiales HSF et Le Richemont pour les personnes en situation de handicap. La présente consultation concerne la mission de diagnostic d'accessibilité et de préconisations du parc immobilier pour le groupement de commandes intégré constitué par la RIVP, mandataire du groupement, habilitée au titre de la convention de groupement intégré et de ses filiales Habitat social français et Le Richemont pour les … Voir la passation de marché »
2011-11-25   Mission d'accompagnement à l'évaluation de l'état du patrimoine RIVP et des besoins prévisionnels d'entretien et de... (Régie immobilière de la ville de Paris)
La présente consultation concerne: mission d'accompagnement à l'évaluation de l'état du patrimoine RIVP et des besoins prévisionnels d'entretien et de travaux sur ce patrimoine l'objectif de cette étude est d'établir un état des lieux du patrimoine existant qui devra s'accompagner d'une formation des responsables technique de secteur et référents de la direction technique soit 70 personnes (assistance et suivi), ainsi que d'un appui au traitement et à l'analyse des données. Marché passé par appel … Voir la passation de marché »
2011-11-25   Marché d'étude de programmation urbaine et de positionnement économique relatif au projet de renouvellement urbain... (CA Nîmes métropole)
Cette étude sera réalisée pour la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole et la Ville de Nîmes dans la cadre d'un groupement de commandes, en application de l'article 8 du code des marchés publics. Le coordonnateur du groupement est Nîmes Métropole. À titre indicatif, l'exécution des prestations débutera en avril 2012. La Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole, dans le cadre du développement de nouveaux modes de transport urbain sur son territoire, souhaite élargir les champs de sa réflexion … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement d'entreprises Arep Ville /...
2011-11-22   Elaboration et animation des documents d'objectifs sur les sites Natura 2000 (DRE de Bretagne)
Les prestations concernent: La rédaction du document d'objectifs des sites Natura 2000 no FR 5300037 " Cimes de Kerchouan, forêt de Lorge, Landes de Lanfains " ZSC en Côtes d'Armor, no FR 5302008 et FR 5302009 " Roches de Penmarc'H " ZSC et ZPS en Finistère. La rédaction du document d'objectifs et l'animation des sites no FR 5310086 " Golfe du Morbihan " zps en Morbihan et no FR 5300029 " Golfe du Morbihan " ZSC en Morbihan. L'animation sur les sites no FR 5300008 " Rivière Léguer, forêts de Beffou, Coat … Voir la passation de marché »
2011-11-22   Mission d'ingénierie pour l'accompagnement de LMCU dans le suivi des projets à dominantes habitat soutenus au titre... (Communauté urbaine de Lille)
Mission d'ingénierie pour l'accompagnement de LMCU dans le suivi des projets à dominante habitat soutenus au titre du programme 30 000 logements. Le premier enjeu de la mission est de favoriser le recyclage du foncier et la sortie des opérations contribuant à l'objectif de 6 000 logements neufs par an. Il s'agit également de contribuer à la qualité des opérations et au respect des objectifs de mixité, de densité, de performances énergétiques et de développement durable fixés par la collectivité. Voir la passation de marché »
2011-11-22   Audits énergétiques, de gros entretien et d'accessibilité du patrimoine immobilier de la Communauté d'agglomération... (Grenoble Alpes Métropole)
Audits énergétiques, de gros entretien et d'accessibilité du patrimoine immobilier de la Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole, du SMTC de l'agglomération grenobloise et du Syndicat d'aménagement du Bois Français. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: H3C Énergies
2011-11-21   Maîtrise d'oeuvre pour la gestion des inondations pluviales sur le bassin versant de la Villa Draveil, Commune de... (SIARV)
La mission concerne la réalisation de l'étude et du suivi des travaux (mission EP/DIA à AOR) pour la réalisation d'ouvrages d'assainissement nécessaires à la résolution de la problématique d'inondations sur le bassin principal (DRA7) du quartier central (canalisations, ouvrages de stockage...) et sera complétée d'éventuelles missions complémentaires. Enveloppe budgétaire prévisionnelle des travaux: 2 500 000 EUR (HT). Voir la passation de marché »
2011-11-21   Réalisation d'enquêtes de suivi des usagers du CNAM (Conservatoire national arts et métiers)
Réalisation d'enquêtes de suivi des publics après leur sortie de formation. Voir la passation de marché »
2011-11-21   Projet " Baltique-Pacifique " assistance à maitrise d'ouvrage économie, études de trafic et ingénierie des... (Grand port maritime de Dunkerque)
Projet " Baltique-Pacifique " assistance à maitrise d'ouvrage économie, études de trafic et ingénierie des infrastructures de transport routières et fluviales. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Egis France/Cabinet Merlin Et Setec Tpi/Tractebel Egis France/Mva Consulting/Tractebel
2011-11-21   RD1 aménagement entre la RN 113 et la RD 139 et suppression du passage à niveau PN 18 - étude intégrée (Conseil général du Gard)
Marché à 9 tranches conditionnelles visant à la suppression du passage à niveau n° PN18 situé sur la commune de Vergèze à l'intersection de la ligne SNCF Nîmes-Montpellier et de la RD1, et l'aménagement de la RD1 entre la RN113 au sud et le carrefour giratoire existant avec la RD139 au Nord. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Le groupement d'entreprises solidaires...
2011-11-21   Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation thermique de 346 logements (OPH Toul habitat)
Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation thermique et mise en place des installtions pour production eau chaude sanitaire solaire (préchauffage). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fluid Concept
2011-11-18   Fourniture et étude d’informations relatives au marché de vins tranquilles et effervescents (dont Champagne) aux USA (Comité national des interprofessions des vins à appellation d'origine et à indication géographique (CNIV))
Dans le cadre de leur mission de connaissance et de transparence des marchés, les Interprofessions viticoles réunies au sein du CNIV (Comité national des interprofessions de vins d’appellation d’origine) et leurs partenaires, souhaitent suivre le marché des vins tranquilles et effervescents (dont Champagne) aux USA, et plus particulièrement dans les circuits CHR (On-premise lot 1) et Liquor Stores (Off-premise lot 2). Il fait l’objet d’une subvention communautaire (Promotion Pays Tiers Vin -OCM-) et nationale. Voir la passation de marché »
2011-11-17   Mission d'évaluation de l'impact socio-économique du Métro du Grand Paris: calculs et fourniture des résultats... (Société du Grand Paris)
Mission d'évaluation de l'impact socio-économique du Métro du Grand Paris: calculs et fourniture des résultats d'évaluation de l'impact socio-économique, en vue de préparer les dossiers d'évaluation des tronçons qui seront soumis à l'enquête publique. Voir la passation de marché »
2011-11-16   Marché 2011-122 / études des schémas d'exploitation, de faisabilité des tracés et des stations et rédaction du DOCP... (Syndicat des transports Ile-de-France)
Marché à tranches conditionnelles comprenant 3 phases: — phase 1: schémas d'exploitation, — phase 2: études de faisabilité des tracés et des stations, — phase 3: rédaction du Docp. La phase 1 comprend 2 tranches conditionnelles correspondant à l'étude de 2 autres schémas d'exploitation. Voir la passation de marché »
2011-11-16   Elaboration et animation des documents d'objectifs sur les sites Natura 2000 (DRE de Bretagne)
Les prestations concernent: La rédaction du document d'objectifs des sites Natura 2000 no FR 5300037 "Cimes de Kerchouan, Forêt de Lorge, Landes de Lanfains" ZSC en Côtes d'Armor, no FR 5302008 et FR 5302009 "Roches de Penmarc'H" ZSC et ZPS en Finistère. La rédaction du document d'objectifs et l'animation des sites no FR 5310086 "Golfe du Morbihan" ZPS en Morbihan et no FR 5300029 "Golfe du Morbihan" ZSC en Morbihan. L'animation sur les sites no FR 5300008 "Rivière Léguer, forêts de Beffou, Coat an Noz, … Voir la passation de marché »
2011-11-14   Amélioration de l'habitat du Pays de Meaux: suivi-animation du programme d'intérêt général "précarité énergétique" (Communauté d'agglomération du Pays de Meaux)
Dans le cadre de sa politique en matière de l'habitat, et afin de consolider l'action sur l'habitat privé dégradé, la CAPM a décidé de mettre en place un programme d'intérêt général (PIG). Le périmètre du nouveau dispositif portera sur l'ensemble du territoire de l'agglomération (sauf quartiers de Cathédrale et Saint-Nicolas à Meaux, concernés par un autre dispositif). Il permettra donc, par la mise en place des aides adaptées, de promouvoir des actions visant la résorption de l'habitat insalubre, … Voir la passation de marché »
2011-11-14   Mission de maîtrise d'oeuvre pour la démolition des écoles à structure métallique salines 1, 2, 5 et du bâtiments "ASPTT" (Ville d'Ajaccio)
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la démolition des écoles à structure métallique salines 1, 2, 5 et du bâtiments "ASPTT". Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ginger Cebtp Demolition
2011-11-14   Elaboration du schéma régional des enseignements artistiques (Région Réunion)
Le marché porte sur la réalisation d'un diagnostic des enseignements artistiques à la Réunion, sur une assitance pour des propositions d'action, et une assistance pour la mise en oeuvre du schéma. Voir la passation de marché »
2011-11-14   Schéma directeur d'assainissement de la Ville d'Herblay (Ville d'Herblay)
Schéma directeur d'assainissement de la Ville d'Herblay. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EGIS EAU
2011-11-10   Mise en concurrence normalisée: études de rentabilité de procédés ou solutions logistiques innovants pour réduire ou... (ADEME)
L'étude porte sur la rentabilité des investissements de réduction ou de recyclage à la source de déchets dans les entreprises. L'objectif de l'étude est de rassembler des exemples réels d'analyses de rentabilité calculées dans des entreprises sélectionnées par appel à candidatures. Voir la passation de marché »
2011-11-10   Dispositif de mise à l'eau de petites embarcations au niveau de la carpente du Port de Dieppe (Syndicat mixte du Port de Dieppe)
Le projet de dispositif de mise à l'eau des petites embarcations de 7 mètres et ou 1 tonne maximum correspond à un besoin de sécurisation des utilisateurs de la carpente du port de dieppe. Les objectifs de la collectivité pour le système de mise à l'eau sont les suivants: — assurer un service aux utilisateurs le plus efficace et fiable possible, — faire évoluer les équipements dans une sécurité absolue, — garantir des cadences correctes. Voir la passation de marché »
2011-11-10   Suivi et contrôle de la qualité de service sur le réseau de transports urbains du Grand Nancy (Communauté urbaine du Grand Nancy)
Suivi et contrôle de la qualité de service sur le réseau de transports urbains du Grand Nancy. Voir la passation de marché »
2011-11-10   Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un parc d'activités de 145 ha sur les communes de Cernay-lès-Reims... (CCI de Reims et d'Epernay)
Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un parc d'activités de 145 ha sur les communes de Cernay-Les-Reims / Saint-Léonard. Dans le cadre de ses missions en matière de développement économique, la CCIRE s'est engagée dans l'aménagement d'un parc d'activités sur les communes de Saint-Léonard et de Cernay-lès-Reims (51). La CCIRE est maître d'ouvrage de cette opération, elle intervient pour son propre compte en accord avec les collectivités: les communes de Saint-Léonard et de Cernay-lès-Reims, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CAP Terre
2011-11-09   Etudes d'aménagement de la ZAC des Pierrins, d'un macro-ilôt et d'un parking Silo (Ville de Cesson-Sévigné)
La présente consultation concerne 5 études relatives à l'aménagement d'une ZAC, d'un macro ilôt et d'un bâtiment-parking Silo. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia Ville et Transport Bourdin Alain Bureau Veritas SARL d'architecture Devillers & Associés... Transversal
2011-11-09   Accord-cadre de prestations de géomètres experts au profit de l'Epadesa (Epadesa)
Accord-cadre multi-attributaires (9 titulaires maximum) de prestations de géomètres experts dans le département des Hauts-de-Seine (92), pour une durée de 4 ans. Voir la passation de marché »
2011-11-08   Études préliminaires au projet d'un "lien rapide" ferroviaire entre la métropole lilloise et le bassin minier (Conseil régional Nord Pas-de-Calais)
Études préliminaires au projet d'un "lien rapide" ferroviaire entre la métropole lilloise et le bassin minier. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Systra
2011-11-07   Marché de relevés de géomètre (Établissement public du campus de Jussieu)
Marché de relevés de géomètre, à bons de commande, pour le Campus de Jussieu et autres sites universitaires d'Île de France. Voir la passation de marché »
2011-11-07   Étude de cadrage démarche TPM avec mise en oeuvre du socle de Management Visuel sur le site de Seine Grésillons (SIAAP)
Il s'agit d'organiser le lancement de l'extension des activités (tranche 2 du site Seine Grésillons) dans le cadre d'une véritable démarche TPM (totale performance management). Le but étant de poursuivre la dynamique de progrès engagée avec l'approche QSE, en l'intégrant dans une démarche TPM plus large, appuyée sur le déploiement du 5s (technique de management japonaise visant à l'amélioration continue des tâches effectuées dans les entreprises, démarche traduite en français par le mot Ordre) et du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Quaternaire
2011-11-07   Marché 2011-108 / traitement des données de validation permettant l'évaluation du trafic des lignes de bus... (Syndicat des transports Ile-de-France)
Le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. La partie forfaitaire du marché a pour objet le traitement des validations assistées permettant l'évaluation du trafic des lignes de bus exploitées par les opérateurs privés d'Île-de-France et comprend 2 phases: — phase 1: développement informatique, — phase 2: traitement des plannings et de validations assistées. La partie à bons de commande du marché a pour objet: — la réalisation d'enquêtes inopinées, — la connexion, via un … Voir la passation de marché »
2011-11-07   Assistance à Maitrise d'ouvrage pour la création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) sur la Commune de... (CA de la Riviera Française)
Le marché a pour objet une assistance à maitrise d'ouvrage pour la création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) sur la Commune de Roquebrune Cap - Martin. Les prestations d'études et prestations de conseils sont découpées en tranches ainsi décrites: — Tranche ferme: études préalables, — Tranche conditionnelle 1: réalisation du dossier de création ZAC, — Tranche conditionnelle 2: organisation de la concession d'aménagement et assistance pour le choix de l'aménageur. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Citadia Conseil/Aire...