Audits énergétiques, de gros entretien et d'accessibilité du patrimoine immobilier de la Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole, du SMTC de l'agglomération grenobloise et du Syndicat d'aménagement du Bois Français

Grenoble Alpes Métropole

Audits énergétiques, de gros entretien et d'accessibilité du patrimoine immobilier de la Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole, du SMTC de l'agglomération grenobloise et du Syndicat d'aménagement du Bois Français.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• H3C Énergies

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études de marchés › Services d'études

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-22	Avis de marché
2012-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Quantité ou étendue:

Marchés séparés en 3 lots.Marché passé en groupement de commandes: Grenoble Alpes Métropole (coordinateur), SMTC, et SABF.Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Téléphone: +33 476595959 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date limite de soumission: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365723
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Agrément des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. Le dossier de consultation sous format papier peut être remis gratuitement sur simple demande écrite (fax +33 476594008). Téléchargement du DCE possible à l'adresse suivante: lametro.marcoweb.fr. Les offres peuvent être transmises par LRAR ou déposées contre récépissé ou déposés à l'adresse suivante: http: //Lametro.Marcoweb.Fr. La transmission des offres par courriels n'est pas acceptée. La référence du dossier est 11cp08s. Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Lieu d'exécution des prestations: patrimoine immobilier situé dans le périmètre géographique de l'agglomération grenobloise (38). Durée des marchés: — lot 1: 3 ans reconductible 1 fois un an, — lots 2 et 3: 1 an reconductible 1 fois un an. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marchés séparés à bons de commandes.

Durées:

— lot 1: 3 ans reconductible une fois un an,

— lot 2: 1 ans reconductible une fois un an,

— lot 3: 1 ans reconductible une fois un an.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Diagnostic Métro.
Numéro du lot: 2
Brève description: Diagnostic SMTC.
Informations complémentaires sur les lots: Les audits devront impérativement être remis au plus tard le 1.6.2012.
Numéro du lot: 3
Brève description: Diagnostic SABF.
Quantité ou étendue:

Marchés séparés en 3 lots.

Marché passé en groupement de commandes: Grenoble Alpes Métropole (coordinateur), SMTC, et SABF.

Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans des conditions similaires au marché initial (dispositions du CMP).

Numéro de référence: 11CP08S

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (DC1 ex DC4); les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC5 ou forme libre); copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; les certificats de qualifications professionnelles; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (DC2, ex DC5, ou forme libre).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaire. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-PI. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: inscription au budget des collectivités.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. L'accès des candidats à la consultation est précisé dans le RC.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Nom: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum CPUG 3 rue Malakoff
Point de contact: Edwige Tucny
Téléphone: +33 476595649 📞
Fax: +33 476594008 📠
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: accueil (CPUG)
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CP08S
Informations complémentaires

Agrément des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles.

Le dossier de consultation sous format papier peut être remis gratuitement sur simple demande écrite (fax +33 476594008).

Téléchargement du DCE possible à l'adresse suivante: lametro.marcoweb.fr.

Les offres peuvent être transmises par LRAR ou déposées contre récépissé ou déposés à l'adresse suivante: http: //Lametro.Marcoweb.Fr.

La transmission des offres par courriels n'est pas acceptée. La référence du dossier est 11cp08s.

Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat.

Lieu d'exécution des prestations: patrimoine immobilier situé dans le périmètre géographique de l'agglomération grenobloise (38).

Durée des marchés:

— lot 1: 3 ans reconductible 1 fois un an,

— lots 2 et 3: 1 an reconductible 1 fois un an.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2011/S 225-365723 (2011-11-22)

Avis d'attribution de marché (2012-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: le Forum 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-19 📅
Date de publication: 2012-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 183-300050
Se réfère à l'avis: 2011/S 225-365723
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Le montant des 3 marchés à bons de commandes est exprimé sans montant minimum ni maximum pour la durée globale soit 4 ans. Le marché no 2012-063 (lot 1 Métro) a été notifié le 2.5.2012. Le marché nº S2012-003 a été notifié le 24.2.2012 Le marché nº 2012-003 a été notifié le 23.7.2012 Les marchés sont consultables dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable. Annonce nº222, BOAMP 228 B du 25.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-19 📅
Nom: h3c energies
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
13
14

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Grenoble
Adresse postale: hôtel de ville boulevard Jean pain
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Nom du pouvoir adjudicateur: s.a.b.f
Adresse postale: le Forum 3 rue malakoff
Nom du pouvoir adjudicateur: s.m.t.c

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Gernoble
Adresse postale: 2 place de verdun
Commune postale: Grenoble
Téléphone: +33 476422269 📞
Fax: +33 476429000 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le Tribunal Administratif en application de l'article L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2012/S 183-300050 (2012-09-19)

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