2023-11-09dératisation, désinsectisation et lutte contre les nuisibles sur les sites du SIAAP (SIAAP)
dératisation, désinsectisation et lutte contre les nuisibles sur les sites du Siaap
-Lot no1 - dératisation, désinsectisation et lutte contre les nuisibles sur les sites de Seine Aval, Seine Grésillons et de la Direction de l'environnement.
-lot no2 - dératisation, désinsectisation et lutte contre les nuisibles sur les sites de Seine Amont et la Direction du Système d'assainissement et du Réseau
-Lot no3 - dératisation, désinsectisation et lutte contre les nuisibles sur les sites de Seine Centre, de la …
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2023-09-15prestations d'entretien des arbres, boisements et espaces verts de la Ville de Limoges (Commune de limoges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
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2023-09-12les prestations d'entretien des espaces verts, naturels et sportifs de la Ville de Meyzieu (Commune de Meyzieu)
le présent accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien des espaces verts, naturels et sportifs de la Ville de Meyzieu.*Chaque titulaire s'engage à prendre en charge les prestations confiées en respectant l'ensemble des normes applicables au secteur concerné ainsi que les obligations fixées dans les documents contractuels du marché.*dans le cadre de la présente procédure, le pouvoir adjudicateur met en place un accord-cadre mono-attributaire relevant de l'article L2124-2 du Ccp.*Lots 1, 2, 3, 4, …
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2023-07-12entretien des espaces verts sur les sites de la direction cycle de l'eau (Le Havre Seine Métropole)
la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire, avec les montants minimum et maximum de commande suivants :* Lot 1 : Entretien des surfaces d'espaces verts secteur Ouest - minimum Annuel 0 euro(s) (H.T.). - Maximum Annuel 150 000 euro(s) (H.T.).* Lot 2 : Entretien des surfaces d'espaces verts secteur Est - minimum Annuel 0 euro(s) (H.T.). - Maximum Annuel 95 000 euro(s) (H.T.).* Lot 3 : Entretien des surfaces d'espaces verts secteur Nord - minimum Annuel 0 euro(s) (H.T.). - Maximum …
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2023-07-10prestation D'Animation foncière dans le cadre de la stratégie foncière du semea (Synd aménagement gest EC affluents SAG)
le SEMEA et la SAFER ont mis en place une convention intégrant deux outils fonciers :oune veille foncière afin d'identifier au mieux les opportunités. Une plateforme de veille foncière est d'ores-et-déjà mise en place. Oun droit de préemption de la SAFER pour le compte du Semea.La mise en ouvre de ces deux conventions nécessitera un suivi régulier et, le cas échéant, une bonne réactivité du SEMEA pour concrétiser d'éventuelles acquisitions foncières.l'objectif principal de la prestation est la mise en …
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2023-06-30entretien et restauration courants et opération d'urgence en rivières et milieux aquatiques (Le Havre Seine Métropole)
la consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire, avec les montants minimum et maximum de commande suivants, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.* Lot 1 : entretien courant et restauration de cours d'eau : Montant Minimum Annuel 0 euro(s) (H.T.). - Montant Maximum Annuel 250 000 euro(s) (H.T.).* Lot 2 : Faucardage mécanique - montant Minimum Annuel 0 euro(s) (H.T.). - Montant Maximum Annuel 30 000 …
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2023-06-14réalisation de diagnostics phytosanitaires et de tenues biomécaniques d'arbres - 2 lots (Conseil départemental du Var)
l'Accord-Cadre est décomposé en 2 lots.Les principales prestations portent pour la Direction des Infrastructures et de la mobilité (Dim) : sur des diagnostics phytosanitaires et de tenues biomécaniques d'arbres situés le long des routes départementales et sur leurs dépendances (lot 1), et pour la Direction des espaces naturels, forestiers et agricoles (Denfa) sur des diagnostics phytosanitaires et de tenues biomécaniques d'arbres situés sur les propriétés départementales bâties ou non bâties (lot 2).A …
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2023-04-11prestations de travaux forestiers et de génie civil sur les massifs de la Métropole Aix-Marseille Provence (metropole d aix marseille provence)
prestations de travaux forestiers et de génie civil sur les massifs de la Métropole Aix-Marseille Provence. Ces prestations s'inscrivent principalement dans le cadre de la Défense de la Forêt Contre l'incendie (Dfci) et de l'amélioration sylvicole. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande. Les prestations sont réparties en trois groupes techniques divisées en lots géographiques : Prestations de travaux forestiers et Restauration des terrains Incendiés (Rti) : lots 1 à 7, Prestations de génie civil, …
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2023-01-19maitrise d'oeuvre création d'une route forestière et place de retournement- (commune de ban de sapt)
création d'une route forestière sur 1071ml, création de pistes forestières sur 298 ml, création d'une place de retournement sur 228m2.Maitrise d'½uvre des travaux comprenant les déclarations préalables, le montage du dossier de consultation conformément aux règles de la commande publique et au dossier de subvention, l'assistance à la sélection d'entreprises, le suivi du chantier et l'assistance aux opérations de réception
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2023-01-13Coordination et inventaire élagage Corse 2023 2028 (Enedis)
2 lots Coordination et inventaire élagage Corse
Habilitation H0/B0 et connaissance dans la végétation et le réseau d’électricité (test terrain obligatoire effectué pendant la consultation)
Un titulaire d'un marché élagage Corse ne peut pas être attributaire d'un marché coordination et inventaire élagage Corse
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2022-09-14nettoyage, services associés ou connexes et traitement des nuisibles (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
marché avec partie forfaitaire et partie à bons de commande sans minimum et avec maximum de services mono-attributaire pour les lots 1 à 4
marché avec partie forfaitaire et partie à bons de commande sans minimum et avec maximum de services multi-attributaire pour le lot 5
accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de services multi-attributaires pour les lots 6 et 7
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2022-08-19réalisation d'études, d'inventaires et de suivis naturalistes (Métropole Rouen Normandie)
accord-Cadre avec maximum annuel de 200000 euro(s) Ht pour le lot 1 et accord-cadre avec maximum annuel de 150000 euro(s) Ht pour le lot 2le marché a pour but la réalisation d'inventaires et de suivis naturalistes ainsi que la rédaction de différents types de rapports permettant de mettre en avant les enjeux naturalistes des sites concernés et de définir les modalités de conservation, de restauration et de gestion de ces espaces.Le territoire concerné par le présent marché est l'ensemble du territoire de …
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2022-07-25accord cadre à bons de commande de travaux forestiers sur les sites naturels (gip seine et yvelines environnement)
accord-cadre à prix unitaire en application de l'alinéa 1 de l'article R2112-6 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum en application de l'article R2162-4 alinéa 2 du code de la commande publique.Il concerne la réalisation des travaux, sylvicoles sur les sites naturels notamment de compensation environnementale dont il a la propriété et/ou la gestion, principalement sur le territoire des Yvelines et à titre accessoire en région Ile de France notamment dans les …
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2022-07-18prestations de lutte contre les ravageurs des arbres et arbustes d ornement (metropole d aix marseille provence)
la réalisation, sur le territoire de la Métropole Aix Marseille Provence, traitements préventifs et curatifs, conformément aux obligations réglementaires relatives à la lutte contre les ravageurs et aux problèmes phytosanitaires en privilégiant les méthodes et produits respectueux de l'environnement. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique
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2022-06-22expertise de L'Etat sanitaire, physiologique et mecanique des arbres (metropole d aix marseille provence)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation sur les territoires de Marseille Provence et du Pays d'aix d'études de l'état sanitaire, physiologique et mécanique des arbres, externes ou instrumentalisées, l'inventaire des arbres implantés, la synthèse des prestations réalisées ainsi que des préconisations jugées nécessaires. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique
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