patrimoine arboré

vallée Sud - grand Paris

patrimoine arboré

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Marcel Villette
• Soins Modernes des Arbres

Qui ?

• vallée Sud - grand Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-24	Avis de marché
2023-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte et de collation de données
Brève description: patrimoine arboré
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte et de collation de données 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'inventaire forestier 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: vallée Sud - grand Paris
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: https://www.valleesud.fr/fr 🌏
Courrier électronique: laura.burgot@valleesud.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-459199
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
le montant maximum annuel est de 1 100 000 eur (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: entretien du patrimoine arboré
Numéro du lot: 2
Brève description: entretien du patrimoine arboré
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois un an
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 1 100 000 eur (H.T.).
Intitulé du lot: prestations d'inventaire et d'expertise des arbres
Numéro du lot: 1
Brève description: prestations d'inventaire et d'expertise des arbres
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 500 000 eur (H.T.).
Intitulé du lot: prestations de plantation et de suivi des arbres
Numéro du lot: 3
Brève description: prestations de plantation et de suivi des arbres
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois 1 an
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 800 000 eur (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants ; formulaire Dc2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Situation économique et financière:

déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

Capacité technique et professionnelle:

déclaration d'effectifs : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; pour les lots 1 et 2 : références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; opour le lot 3 : Références de travaux similaires : une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; ocertificats de qualifications professionnelles : des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres : Pour les lots 2 et 3 : AIPR ; Pour le lot 3 : Certificats de qualifications professionnelles éventuels établis par des organismes indépendants ou équivalents ; Qualifications Qualipaysage P110 ou P120 ou équivalentes démontrant les capacités techniques de l'entrepreneur en plantation et soin des arbres ; CACES

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): performance en matière de protection environnemental

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laura BURGOT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: à l'issue de la durée totale de l'accord-cadre ou en cas de non reconduction

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de CERGY-PONTOISE
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil, BP 30322,
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Versailles en charge du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de la Région Ile-De-France 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182425267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038318731 🌏
Source: OJS 2023/S 144-459199 (2023-07-24)

Avis d'attribution de marché (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: prestations de patrimoine arboré
Valeur totale du marché: 9 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Courrier électronique: karima.haddad@valleesud.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-723433
Se réfère à l'avis: 2023/S 144-459199
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
le montant maximum annuel est de 500 000 eur (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Nom: soins Modernes Des Arbres
Adresse postale: 38 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
4 400 000 EUR 💰
Nom: marcel villette
Adresse postale: 62 avenue du Vieux Chemin de Saint Denis
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92350
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Karima HADDAD

Référence
Informations complémentaires

la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification des accords-cadres

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies et délais de recours dont dispose le candidat sont : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat.Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 230-723433 (2023-11-24)

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