Elagage HTA/BT Elagage HTB Inventaire Ile de La Réunion
Enedis
2 lots Élagage HTA/BT : 1 lot Sud Ouest avec 3 marchés et 1 lot Nord Est avec 3 marchés
1 lot Élagage HTB avec 2 marchés
1 lot Inventaire avec 2 marchés
Le délai de réception des offres était de 2022-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Enedis
- • Services de gestion des forêts › Services d'inventaire forestier
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-22 | Avis de marché |
| 2023-04-13 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Services d'inventaire forestier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Enedis
Adresse postale: Tour ENEDIS 34 Place des Corolles Courbevoie
Code postal: 92079
Commune postale: Paris La défense
Contact
Adresse Internet: http://www.enedis.fr 🌏
Courrier électronique: fabien-thomas.muller@enedis.fr 📧
Téléphone: +33 557727850 📞
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
URL pour la participation: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date limite de soumission: 2022-12-21 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-653685
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: élagage HTA BT Nord Est
Numéro du lot: 1
Brève description: 3 marchés HTA BT dans le Nord Est de l'ile sont proposés
Valeur estimée hors TVA: 3 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Description des options: 2 options de durée de 12 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: 3 marchés HTA BT dans le Sud Ouest de l'ile sont proposés
Intitulé du lot: élagage HTB
Numéro du lot: 3
Brève description: 2 marchés élagage HTB sur l'ile sont proposés
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 jours
Intitulé du lot: Inventaire élagage
Numéro du lot: 4
Brève description: 2 marchés d'inventaire de la végétation sont proposés
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de la Réunion
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 3
2
Nombre de participants à envisager: 10
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.enedis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-nanterre.justice.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal de grande instance de Nanterre
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Source: OJS 2022/S 228-653685 (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Brève description:
2 lots Élagage HTA/BT : 1 lot Sud Ouest avec 3 marchés et 1 lot Nord Est avec 3 marchés
1 lot Élagage HTB avec 2 marchés
1 lot Inventaire avec 2 marchés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Services d'inventaire forestier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Enedis
Adresse postale: Tour ENEDIS 34 Place des Corolles Courbevoie
Code postal: 92079
Commune postale: Paris La défense
Contact
Adresse Internet: http://www.enedis.fr 🌏
Courrier électronique: fabien-thomas.muller@enedis.fr 📧
Téléphone: +33 557727850 📞
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
URL pour la participation: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date limite de soumission: 2022-12-21 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-653685
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 constitue la valeur maximale de l'estimation du montant
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
2 lots Élagage HTA/BT : 1 lot Sud Ouest avec 3 marchés et 1 lot Nord Est avec 3 marchés
1 lot Élagage HTB avec 2 marchés
1 lot Inventaire avec 2 marchés
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Une Entreprise ne peut pas avoir un marché inventaire et un marché élagage
Possibilité aux entreprises d’avoir au maximum 1 seul marché d’élagage HTA + 1 seul marché d'élagage HTB
Il faut un minimum de 3 salariés terrains ( homme de pied ou élagueur) pour pouvoir postuler à un marché d’élagage.
Numéro du lot: 1
Brève description: 3 marchés HTA BT dans le Nord Est de l'ile sont proposés
Valeur estimée hors TVA: 3 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
24 mois du 01/02/2023 au 31/01/2025
option 12 mois du 01/02/2025 au 31/01/2026
option 12 mois du 01/02/2026 au 31/01/2027
total 48 mois du 01/02/2023 au 31/01/2027
Informations complémentaires:
Le montant indiqué au II.2.6 constitue la valeur maximale de l'estimation du montant
Intitulé du lot: élagage HTA BT Sud Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: 3 marchés HTA BT dans le Sud Ouest de l'ile sont proposés
Intitulé du lot: élagage HTB
Numéro du lot: 3
Brève description: 2 marchés élagage HTB sur l'ile sont proposés
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 jours
Intitulé du lot: Inventaire élagage
Numéro du lot: 4
Brève description: 2 marchés d'inventaire de la végétation sont proposés
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de la Réunion
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Aptitudes requises
ELAGAGE pour EDF
Qualification élagage HTA BT de Qualiterritoires
ou certificat équivalent délivré un autre organisme (
Travaux à proximité et aux abords des lignes HTA-BT)
« Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés dans le code de la commande publique du 5 décembre 2018. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, et par chacun des membres d'un groupement candidat le cas échéant.»
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Détention obligatoire par le Titulaire ou acquise dans la première année du marché (PQF)
Une Entreprise ne peut pas avoir un marché inventaire et un marché élagage
Possibilité aux entreprises d’avoir au maximum 1 seul marché d’élagage HTA + 1 seul marché d'élagage HTB
Il faut un minimum de 3 salariés terrains ( homme de pied ou élagueur) pour pouvoir postuler à un marché d’élagage.
« Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur les produits suivants : Élagage (liste des aptitudes non sous-traitables) ou être en situation d’obtenir cette reconnaissance d’aptitude (via un PQF) dans des délais compatibles avec la date de début du marché ».
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Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
« Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur les produits suivants : Élagage (liste des aptitudes non sous-traitables) ou être en situation d’obtenir cette reconnaissance d’aptitude (via un PQF) dans des délais compatibles avec la date de début du marché ».
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement et représente ceux-ci auprès d’Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux. Enedis accepte les groupements conjoints
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 3
2
Nombre de participants à envisager: 10
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.enedis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
« Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent avis via le portail achats d'Enedis, en respectant la date et heure limites précisée au IV.2.2. En cas de manquement, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de rejeter la demande de participation. Les candidats sont invités à s'enregistrer au préalable, si ce n'est pas déjà le cas, dans le portail achat. Afin de se porter candidat, se connecter sur le portail achat https://portail-achats.enedis.fr et rechercher la demande d'information RFx_117484 afin de compléter le questionnaire et y déposer les documents requis. Pour tout renseignement relatif au portail achats, contacter le Centre Support et Assistance Ivalua : du lundi au vendredi de 08h00 à 18h00 CET (heures françaises) Tel. (+33) 1 84 77 00 26 ou par courrier électronique : support-edf@ivalua.com.
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La consultation sera lancée via le portail achat : https://portail-achats.enedis.fr/.»
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-nanterre.justice.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal de grande instance de Nanterre
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Source: OJS 2022/S 228-653685 (2022-11-22)
Avis d'attribution de marché (2023-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-229332
Se réfère à l'avis: 2022/S 228-653685
Numéro JO-S: 76
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): mieux disance
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 85
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-01 📅
Nom: multi attributaires
Commune postale: saint denis
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Nom: multiattributaires
Valeur totale du marché: 3 750 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
Nom: multi attributaire
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Source: OJS 2023/S 076-229332 (2023-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-229332
Se réfère à l'avis: 2022/S 228-653685
Numéro JO-S: 76
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): mieux disance
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 85
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-01 📅
Nom: multi attributaires
Commune postale: saint denis
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Nom: multiattributaires
Valeur totale du marché: 3 750 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
Nom: multi attributaire
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Source: OJS 2023/S 076-229332 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-15 📅
Date de publication: 2023-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 117-367937
Numéro JO-S: 117
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note technico economique
Attribution du marché
Pays: La Réunion 🇷🇪
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 117-367937 (2023-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-15 📅
Date de publication: 2023-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 117-367937
Numéro JO-S: 117
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note technico economique
Attribution du marché
Pays: La Réunion 🇷🇪
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 117-367937 (2023-06-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)