Réalisation d’un inventaire des zones humides-.

SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE L'AISNE NAVIGABLE

Le présent marché vise à accompagner le Syndicat Mixte du bassin versant de l’Aisne Navigable dans la réalisation d’un inventaire des zones humides incluant la pré-localisation, l’inventaire, la caractérisation, la hiérarchisation et l’élaboration d’un programme d’actions

Date limite

Deadline 2026-12-02

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-29 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d’un inventaire des zones humides-.
Numéro de référence: SBVAN2026_GEMA_ZH001
Brève description:
Le présent marché vise à accompagner le Syndicat Mixte du bassin versant de l’Aisne Navigable dans la réalisation d’un inventaire des zones humides incluant la pré-localisation, l’inventaire, la caractérisation, la hiérarchisation et l’élaboration d’un programme d’actions
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Lot unique
Description du marché: Lot unique
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au Règlement de consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat du bassin versant de l'aisne navigable
Numéro d'enregistrement national: 20008274100014
Adresse postale: 7 rue villa laCroix
Code postal: 02200
Commune postale: Mercin-et-vaux
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lcluytens@aisnenavigable.fr 📧
Téléphone: 0744901348 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42084 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42084 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: FRE2380011
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens cedex 1
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 212-760098 (2026-10-29)
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