Passation de marchés: Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone

>20 marchés publics archivés

Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, travaux de construction et travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone sont SOC Seguigne et Ruiz, aintegra Saone Beaujolais, arcade Nettoyage (siège), Atelier de Montrottier, Burgeap, d&A, Egis Conseil, etablissements descours et cabaud rhone alpes auvergne, Insolites Architectures et Sepia Conseils.

Récents marchés passés par Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone

2026-03-12   DESIGNATION D'UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPD) ET PRESTATIONS DE SERVICE POUR ASSURER LA MISE EN... (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2025-11-07   Diagnostic et schéma directeur du système d'assainissement de Villefranche-sur-Saône (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 300 000 euro(s) HT par période soir 1 200 000 euro(s) HT pour la durée totale du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date fixée par ordre de service de démarrer les prestations. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: setec hydratec
2025-10-07   Prestations d'assurances pour la Communauté d'Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2025-07-18   Etude stratégique eau potable (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Lot 1 : Schéma Directeur en Eau Potable Schéma de Distribution en Eau Potable Plan de Gestion de Sécurité Sanitaire de l'Eau (P.G.S.S.E.) Lot 2 : Diagnostic territorial d'accès à l'eau Voir la passation de marché »
2025-06-13   Prestation de services relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et de gestion des Eaux pluviales (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Exploitation des services d'assainissement collectif et de gestion des eaux pluviales et du service d'assainissement non-collectif selon les périmètres définis aux lots 1 et 2 Voir la passation de marché »
2025-06-12   Réhabilitation du futur siège de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Le projet consiste en la réhabilitation de deux bâtiments qui accueilleront le futur siège de CAVBS. Le projet se décompose en 3 grandes parties : - La réhabilitation du bâtiment dit CONSULAIRE - La réhabilitation du bâtiment dit FORMATION - L'ensemble des travaux extérieurs : VRD et aménagements paysagers Voir la passation de marché »
2025-05-14   Prestation de services relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et de gestion des Eaux pluviales (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Exploitation des services d'assainissement collectif et de gestion des eaux pluviales et du service d'assainissement non-collectif selon les périmètres définis aux lots 1 et 2 Voir la passation de marché »
2025-05-13   fourniture et acheminement en électricité alimentant les points de livraison de la CAVBS et fourniture de services associés (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
- fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la CAVBS et sont situés dans le périmètre du marché ; - accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison de la CAVBS situés dans le périmètre du marché, dans le cadre d'un contrat unique ; - mission de responsable d'équilibre inclus dans le prix de la fourniture en énergie électrique, conformément à l'article L.321-15 du Code de … Voir la passation de marché »
2025-05-12   Elaboration, confection et livraison de repas en liaison froide pour les Equipements d'Accueil du Jeune Enfant (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-04-29   Prestations de collecte des déchets en apport volontaire (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Montant HT maximum estimé pour la durée totale du contrat : 2 000 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-02-24   Prestations de nettoyage des musées communautaires (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SOC Seguigne et Ruiz
2025-02-19   Travaux de désamiantage / Déplombage / Curage et Dépose sélective en vue de la création du futur siège de la CAVBS (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-02-07   Prestation d'exploitation des dispositifs d'autosurveillance réglementaire des réseaux d'assainissement (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-01-14   Mission de projet urbain - Quartier de la gare (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-01-10   Travaux de désamiantage / Déplombage / Curage et Dépose sélective en vue de la création du futur siège de la CAVBS (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-12-31   Mission de projet urbain - Quartier de la gare (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: d&A
2024-12-04   Mission d'Ordonnancement, Pilotage, Coordination Urbaine interchantier relative au projet de renouvellement urbain... (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail du phasage de l'opération et les missions confiées au titulaire figurent au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2024-11-08   Mission d'Ordonnancement, Pilotage, Coordination Urbaine interchantier relative au projet de renouvellement urbain... (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail du phasage de l'opération et les missions confiées au titulaire figurent au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Egis Conseil
2024-10-29   Prestations de nettoyage des bâtiments communautaires (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-10-10   Marché de service relatif à la prestation d'assurance «Flotte automobile et risques annexes » (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Voir la passation de marché »
2024-10-04   Prestations de nettoyage des bâtiments communautaires (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: arcade Nettoyage (siège) SOC Seguigne et Ruiz
2024-09-27   Mission d'études et d'expertise pour les villages (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier de Montrottier
2024-09-27   Mission d'études, d'expertise et de conseils pour la polarité (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Insolites Architectures
2024-07-11   Prélèvements et analyses d'eaux sur le réseau piézométrique (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Burgeap
2024-06-24   Etude stratégiques de gestion des eaux pluviales (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sepia Conseils
2024-06-19   Vêtements de travail et Equipements de Protections Individuels (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: etablissements descours et cabaud rhone... SOMEFI
2024-06-06   Maîtrise d'oeuvre portant sur les infrastructures de voiries, d'aménagements d'espaces publics, d'ouvrages de génie... (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: aintegra Saone Beaujolais
2024-05-03   Maîtrise d'oeuvre pour la mise en place d'une unité de décarbonatation (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-03-22   Travaux de construction d'un bassin d'orage - Morgon (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-03-14   Travaux de construction d'un bassin d'orage - Morgon (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-03-01   Fourniture et pose de mobiliers de stationnement et autres équipements pour les vélos (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-02-21   Entretien des espaces verts des bâtiments communautaires, des terrains de sports enherbés et synthétiques et de... (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-02-09   Fourniture et pose de mobiliers de stationnement et autres équipements pour les vélos (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-01-22   Entretien des espaces verts des bâtiments communautaires, des terrains de sports enherbés et synthétiques et de... (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-01-19   Entretien des accotements, fossés et haies le long des voies d'intérêt communautaire (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-01-16   Travaux d'aménagement de d'entretien de voirie (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
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Région: France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône Isère
Fournisseurs: SOC Seguigne et Ruiz aintegra Saone Beaujolais arcade Nettoyage (siège) Atelier de Montrottier Burgeap d&A Egis Conseil etablissements descours et cabaud rhone... Insolites Architectures Sepia Conseils
Produits/services: Services d'évacuation des eaux usées... Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Services d'architecture, services de... Travaux de construction de pipelines, de... Services d'architecture Ouvrages annexes de pipelines et de câbles Travaux de construction d'égouts Services des eaux usées Travaux de préparation de chantier