Passation de marchés: Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone
Un marché public actif
Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone a toujours été un acheteur de travaux de construction, services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection et services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone sont SOC Seguigne et Ruiz, aintegra Saone Beaujolais, arcade Nettoyage (siège), Atelier de Montrottier, Burgeap, d&A, Egis Conseil, etablissements descours et cabaud rhone alpes auvergne, Insolites Architectures et Sepia Conseils.
Récents marchés passés par Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone
2026-04-24
Deadline 2026-06-03
Travaux de construction d'un bassin d'orage MORGON Lot n°3 : Aménagement paysager du square Fontgraine (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les lots n° 1 (Construcion du bassin - Génie civil et équipement) et 2 (Réseaux) sont en cours d'exécution Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les lots n° 1 (Construcion du bassin - Génie civil et équipement) et 2 (Réseaux) sont en cours d'exécution Voir la passation de marché »
2026-04-08
Fourniture et pose de conteneurs enterrés pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et papiers et du... (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant maximum est de 200 000 euro(s) HT par période soit 800 000 euro(s) HT pour la durée totale du contrat Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant maximum est de 200 000 euro(s) HT par période soit 800 000 euro(s) HT pour la durée totale du contrat Voir la passation de marché »
2026-03-12
DESIGNATION D'UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPD) ET PRESTATIONS DE SERVICE POUR ASSURER LA MISE EN... (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2025-11-07
Diagnostic et schéma directeur du système d'assainissement de Villefranche-sur-Saône (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 300 000 euro(s) HT par période soir 1 200 000 euro(s) HT pour la durée totale du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date fixée par ordre de service de démarrer les prestations. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme. … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 300 000 euro(s) HT par période soir 1 200 000 euro(s) HT pour la durée totale du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date fixée par ordre de service de démarrer les prestations. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme. … Voir la passation de marché »
2025-10-07
Prestations d'assurances pour la Communauté d'Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2025-07-18
Etude stratégique eau potable (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Lot 1 : Schéma Directeur en Eau Potable Schéma de Distribution en Eau Potable Plan de Gestion de Sécurité Sanitaire de l'Eau (P.G.S.S.E.) Lot 2 : Diagnostic territorial d'accès à l'eau Voir la passation de marché »
Lot 1 : Schéma Directeur en Eau Potable Schéma de Distribution en Eau Potable Plan de Gestion de Sécurité Sanitaire de l'Eau (P.G.S.S.E.) Lot 2 : Diagnostic territorial d'accès à l'eau Voir la passation de marché »
2025-06-12
Réhabilitation du futur siège de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Le projet consiste en la réhabilitation de deux bâtiments qui accueilleront le futur siège de CAVBS. Le projet se décompose en 3 grandes parties : - La réhabilitation du bâtiment dit CONSULAIRE - La réhabilitation du bâtiment dit FORMATION - L'ensemble des travaux extérieurs : VRD et aménagements paysagers Voir la passation de marché »
Le projet consiste en la réhabilitation de deux bâtiments qui accueilleront le futur siège de CAVBS. Le projet se décompose en 3 grandes parties : - La réhabilitation du bâtiment dit CONSULAIRE - La réhabilitation du bâtiment dit FORMATION - L'ensemble des travaux extérieurs : VRD et aménagements paysagers Voir la passation de marché »
2025-05-14
Prestation de services relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et de gestion des Eaux pluviales (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Exploitation des services d'assainissement collectif et de gestion des eaux pluviales et du service d'assainissement non-collectif selon les périmètres définis aux lots 1 et 2 Voir la passation de marché »
Exploitation des services d'assainissement collectif et de gestion des eaux pluviales et du service d'assainissement non-collectif selon les périmètres définis aux lots 1 et 2 Voir la passation de marché »
2025-05-13
fourniture et acheminement en électricité alimentant les points de livraison de la CAVBS et fourniture de services associés (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
- fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la CAVBS et sont situés dans le périmètre du marché ; - accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison de la CAVBS situés dans le périmètre du marché, dans le cadre d'un contrat unique ; - mission de responsable d'équilibre inclus dans le prix de la fourniture en énergie électrique, conformément à l'article L.321-15 du Code de … Voir la passation de marché »
- fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la CAVBS et sont situés dans le périmètre du marché ; - accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison de la CAVBS situés dans le périmètre du marché, dans le cadre d'un contrat unique ; - mission de responsable d'équilibre inclus dans le prix de la fourniture en énergie électrique, conformément à l'article L.321-15 du Code de … Voir la passation de marché »
2025-05-12
Elaboration, confection et livraison de repas en liaison froide pour les Equipements d'Accueil du Jeune Enfant (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Voir la passation de marché »
2025-04-29
Prestations de collecte des déchets en apport volontaire (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Montant HT maximum estimé pour la durée totale du contrat : 2 000 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Montant HT maximum estimé pour la durée totale du contrat : 2 000 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-02-24
Prestations de nettoyage des musées communautaires (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-02-07
Prestation d'exploitation des dispositifs d'autosurveillance réglementaire des réseaux d'assainissement (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-01-10
Travaux de désamiantage / Déplombage / Curage et Dépose sélective en vue de la création du futur siège de la CAVBS (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-12-31
Mission de projet urbain - Quartier de la gare (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-11-08
Mission d'Ordonnancement, Pilotage, Coordination Urbaine interchantier relative au projet de renouvellement urbain... (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail du phasage de l'opération et les missions confiées au titulaire figurent au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail du phasage de l'opération et les missions confiées au titulaire figurent au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Voir la passation de marché »
2024-10-10
Marché de service relatif à la prestation d'assurance «Flotte automobile et risques annexes » (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Voir la passation de marché »
Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Voir la passation de marché »
2024-10-04
Prestations de nettoyage des bâtiments communautaires (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-09-27
Mission d'études et d'expertise pour les villages (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-09-27
Mission d'études, d'expertise et de conseils pour la polarité (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-07-11
Prélèvements et analyses d'eaux sur le réseau piézométrique (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-06-24
Etude stratégiques de gestion des eaux pluviales (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-06-19
Vêtements de travail et Equipements de Protections Individuels (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-06-06
Maîtrise d'oeuvre portant sur les infrastructures de voiries, d'aménagements d'espaces publics, d'ouvrages de génie... (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-05-03
Maîtrise d'oeuvre pour la mise en place d'une unité de décarbonatation (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-03-14
Travaux de construction d'un bassin d'orage - Morgon (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-02-09
Fourniture et pose de mobiliers de stationnement et autres équipements pour les vélos (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-01-22
Entretien des espaces verts des bâtiments communautaires, des terrains de sports enherbés et synthétiques et de... (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-01-19
Entretien des accotements, fossés et haies le long des voies d'intérêt communautaire (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-01-16
Travaux d'aménagement de d'entretien de voirie (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »