Réalisation des fouilles archéologiques de la Bâtie d'Azieu (2027-2029)
Mairie de Genas
La commune de Genas souhaite confier la réalisation d'une opération de fouilles archéologiques programmées sur le site de la Bâtie d'Azieu dans le cadre de son projet d'étude, de restauration et de valorisation de ce patrimoine.
Date limiteDeadline 2026-12-10
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation des fouilles archéologiques de la Bâtie d'Azieu (2027-2029)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fouilles archéologique Bâtie d'Azieu
Description du marché: Fouilles archéologique Bâtie d'Azieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-10 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Genas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Pl. Général de Gaulle
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@ville-genas.fr 📧
Téléphone: +33 472471153 📞
URL: https://www.genas.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-genas.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5641_1192576.html 🌏
URL de participation: https://ville-genas.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 219-783224 (2026-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation des fouilles archéologiques de la Bâtie d'Azieu (2027-2029)
Numéro de référence:
2026-24
Brève description:
La commune de Genas souhaite confier la réalisation d'une opération de fouilles archéologiques programmées sur le site de la Bâtie d'Azieu dans le cadre de son projet d'étude, de restauration et de valorisation de ce patrimoine.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne:
2026-24
Titre: Fouilles archéologique Bâtie d'Azieu
Description du marché: Fouilles archéologique Bâtie d'Azieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-10 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché est mixte, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Genas
Numéro d'enregistrement national:
21690277500123
Adresse postale: Pl. Général de Gaulle
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@ville-genas.fr 📧
Téléphone: +33 472471153 📞
URL: https://www.genas.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-genas.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5641_1192576.html 🌏
URL de participation: https://ville-genas.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 219-783224 (2026-11-09)
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