2013-07-05   diagnostic et assistance à maîtrise d'ouvrage Risques Géotechniques (Ville de Lyon)
le présent marché a pour objet les missions de diagnostic et d'assistance à maîtrise d'ouvrage constituées de prestations d'études, remplies par des géotechniciens, sur les propriétés à aménager de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon ainsi que sur tout site sur lequel ils ont un droit à intervenir et résoudre des problèmes de sinistres géotechniques sur leur patrimoine.La Ville de Lyon et le CCAS de Lyon ont constitué un groupement de commande d'intégration totale dont le coordonnateur est la Ville de Lyon Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ginger Cebtp
2013-07-05   RN 102 - tunnel de Baza - mission de maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de remise à niveau du tunnel (génie... (DIR Massif Central)
RN 102 - tunnel de Baza - construction d'une galerie de secours et remise à niveau de tous les équipements du tunnel: missions PRO (compléments), act, visa, det, aor, opc et missions complémentaires pour des études, le génie civil et l'ensemble des équipements d'exploitation et de sécurité. Voir la passation de marché »
2013-07-05   Assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre d'un plan de performance energétique du patrimoine du Loiret (Département du Loiret)
Description succincte du marché ou de l'achat des achats : assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre d'un plan de performance energétique du patrimoine du Loiret. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Grontmij Befs
2013-07-03   études techniques et maîtrise d'oeuvre partielle sans concours des travaux d'électrification, de câblage... (Siceco)
études techniques et maîtrise d'oeuvre partielle des travaux d'électrification, de câblage téléphonique et d'éclairage public Voir la passation de marché »
2013-07-03   Contrôles finals préalables à la réception des réseaux d'assainissement (SIA du Plateau du Thelle)
Contrôles finals préalables à la réception des réseaux d'assainissement (compactage, étanchéité, visuels et télévisuels) dans diverses communes du SIA. Voir la passation de marché »
2013-07-01   Realisation d'une étude hydrogeologique complementaire sur le site des Lapiaz à Aviernoz (74) (SILA - syndicat mixte du Lac d'Annecy)
realisation d'une étude hydrogeologique complementaire sur le site des Lapiaz à Aviernoz (74). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cpgf
2013-06-28   Réalisation de la première ligne de tramway de l'agglomération amiénoise : études géotechniques (Amiens métropole)
Dans le cadre de la réalisation de la première ligne de tramway de l'agglomération amiénoise, la présente consultation concerne la réalisation de sondages géotechniques sur la partie nord du tracé de base envisagé et sur les variantes soumises à la concertation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ginger Cebtp
2013-06-28   Etudes et mesures acoustiques pour les projets de rénovation, de réhabilitation et de construction dans les... (Ville de Neuilly-sur-Seine)
Etudes et mesures acoustiques pour les projets de rénovation, de réhabilitation et de construction dans les bâtiments communaux de Neuilly-sur-Seine. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Epsilon IDF EURL
2013-06-28   Prestations de repérage d'amiante (décret 2011-629) (Côtes d'Armor Habitat)
Prestations de repérage d'amiante conformément au décret 2011-629 du 3 juin 2011 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liées à l'exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis. Voir la passation de marché »
2013-06-28   Marché de prestation de service - Creaparc Plaine de la Ronce - pôle de restauration et extension de la rue Augustin... (Communauté d'Agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe)
Ces contrôles et essais seront effectués sur les matériaux mis en oeuvre et sur la qualité des ouvrages réalisés dans le cadre des travaux d'aménagement du pôle de restauration et de l'extension de la rue Augustin Fresnel du Creaparc la Ronce. Ces contrôles et essais portent sur le lot 1 Terrassement, voirie, assainissement et réseaux divers. Ils comprennent notamment : - le contrôle des matériaux du site (identification Gtr) - la réalisation de planches de convenance pour l'arase des terrassements, les … Voir la passation de marché »
2013-06-27   Investigations géotechniques pour les opérations de constructions neuves de Côtes-d'Armor habitat (Côtes-d'Armor habitat)
Investigations géotechniques pour les opérations de constructions neuves de Côtes-d'Armor habitat. Voir la passation de marché »
2013-06-26   marchés à bons de commande pour des prestations liées aux travaux (Ville de La Roche-sur-Yon)
lot no1 : Travaux de géomètres et levés topographiques et altimétriques lot no2 : Etudes et essais géotechniques durée : 1 an reconductibles 3 fois pour un an, soit 4 ans maximum Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agir-Igésol Études et essais géotechniques – commune d'Aubigny Susset Bonnard
2013-06-26   Mission de maitrise d'oeuvre suite à l'acquisition-amélioration d'un ensemble immobilier de 495 appartements... (La Maison du Cil SA d'HLM)
Mission de maitrise d'oeuvre suite à l'acquisition-amélioration d'un ensemble immobilier de 495 appartements (maîtrise d'oeuvre conception et exécution et bureau d'études techniques). Composition de l'équipe à minima:-Economiste de la Construction inscrit à l'UNTEC ou Architecte inscrit à l'Ordreaccompagné d'un Bureau d'Etude Thermique.Justifier d'une expérience commune réussie en Réhabilitation de logements occupés. Voir la passation de marché »
2013-06-26   etudes techniques et environnementales relatives au canal Seine-Nord Europe (Voies navigables de France)
la présente consultation a pour objet la réalisation d'études techniques et environnementales complémentaires à l'avant-projet sommaire du canal Seine-Nord Europe. Il s'agit d'étudier des modifications du projet déclaré d'utilité publique et d'évaluer sommairement les incidences sur l'environnement. La description succincte des prestations est la suivante :- etudes techniques d'un canal à grand gabarit : tracé, terrassements, étanchéité, défenses de berges, écluses, bassins réservoirs, pont canal, … Voir la passation de marché »
2013-06-24   musée des Beaux-Arts - mission d'assistance pour la valorisation des vestiges (Ville de Reims)
mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage, pour la valorisation des vestiges découverts lors des fouilles archéologiques sur le secteur du Boulingrin, dans le cadre de la construction du nouveau musée des Beaux Arts. Voir la passation de marché »
2013-06-21   Étude d'incidence des projets de mesures dans le cadre de l'élaboration des programmes de mesures DCSMM (directive... (Ministère de l'écologie)
La directive cadre européenne stratégie pour le milieu marin (Dcsmm-Directive 2008/56/ce), conduit les États membres de l'ue à agir pour atteindre l'objectif du bon état écologique de l'ensemble des eaux marines d'ici 2020. Sa mise en oeuvre se traduit, en France métropolitaine, par la réalisation de Plans d'action pour le Milieu Marin pour chacune des 4 sous-régions marines : Manche-Mer du Nord, mers celtiques, golfe de Gascogne, Méditerranée occidentale. Le projet a pour objet la réalisation d'une … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Acteon
2013-06-21   Mandat de delegation de maitrise d'ouvrage pour la realisation du papi d'intention sur La Siagne et Le Beal (SI de la Siagne et ses affluents)
Le présent appel d'offres concerne une délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du PAPI d'intention sur la Siagne et le Béal, pour le compte du Syndicat Intercommunal de la Siagne et de ses Affluents (Sisa): réalisation d'études dans le cadre d'un papi d'intention. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société du canal de Provence et...
2013-06-21   refonte de la station d'epuration et travaux sur les reseaux d'assainissementmarche a bons de commande pour des... (SIAM HLM)
investigations de reconnaissance des sols et études géotechniques relatives aux travaux de refonte de la station d'épuration des mureaux (capacité 116 000 équivalents-habitants, création d'ouvrages de digestion, de séchage et de stockage des boues) et aux travaux à réaliser sur les réseaux d'assainissement du siamhlm (pose de canalisations, réaménagement de postes de refoulement et de déversoirs d'orage, mise en place d'ouvrages de régulation pour stockage linéaire, franchissement de la seine par … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Technosol SAS
2013-06-20   B13-232-HI (CEA Centre de Cadarache)
Prestations relatives au suivi dynamique des nappes et à la réhabilitation du parc piézométrique du Centre de Cadarache pour la période 2013-2014. Voir la passation de marché »
2013-06-17   Patrimoine départemental. Missions d'études géotechniques. Marché à bons de commande: seuil minimum annuel 30 000... (Conseil général d'Indre-et-Loire)
Variantes libres limitées à 3. Le présent marché à bons de commande aura pour objet la réalisation d'études géotechniques sur le patrimoine départemental. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ginger Cebtp
2013-06-17   Assistance maîtrise d'ouvrage tramway (Métropole Nice Côte d'Azur)
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics. La consultation a pour objet une assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre des études et de la réalisation des extensions du réseau tramway de la métropole Nice Côte d'Azur. La description des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières. Voir la passation de marché »
2013-06-17   Réalisation de diagnostics d'accessibilité pour les personnes handicapées comprenant les personnes à mobilité... (Hauts-de-Seine Habitat – OPH)
Réalisation de diagnostics d'accessibilité pour les personnes handicapées comprenant les personnes à mobilité réduite, sur l'ensemble du patrimoine de hauts-de-seine habitat - oph, et d'un programme pluriannuel de prestations chiffrées.Tranche ferme : sites de plus de 1 000 logementstranche conditionnelle no1 : sites compris entre 500 et 1 000 logementstranche conditionnelle nº2 : sites inférieurs à 500 logements.chaque tranche de diagnostic sera décomposée en 3 parties : 1/ du domaine public à l'entrée … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Accesmétrie
2013-06-14   Maîtrise d'oeuvre pour l'élargissement de bandes d'arrêt d'urgence (BAU) et refuges techniques - A4 La Veuve - Semecourt (SANEF)
1.missions principales suivantes Dossier Synoptique, AP, PRO, ACT, VISA, DET et AOR 2.missions complémentaires qui seront définies dans le dossier de consultation (DIAG, OPC, DESC, Dossiers réglementaires (loi sur l'eau, dossier au cas par cas…)), ACT/DET pour la réalisation de divers diagnostics nécessaires aux études (levés topographiques, études géotechniques …). Les études préalables portent sur l'A4 entre La Veuve et Semecourt. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Setec Internationnal
2013-06-14   Accord-cadre prestations intellectuelles (Université d'Aix-Marseille)
Le présent accord cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre l'université d'aix Marseille et différents prestataires dans le cadre de la passation de futurs marchés subséquents relatifs aux seules prestations intellectuelles liées aux opérations de travaux précisés ci-dessous. La nature des prestations est liée aux travaux de petites réparations, les travaux de maintenance, les grosses réparations et la réhabilitation des bâtiments et équipements à usage administratif, … Voir la passation de marché »
2013-06-13   Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination pour la construction d'une usine-école EASE pour les métiers de... (Université de Strasbourg)
la mission concerne un ensemble de prestations intellectuelles constituant la mission d'ordonnancement - pilotage - coordination, à effectuer aux stades des études, de la réalisation, de la réception, de la levée de la dernière des réserves en vue de la construction de l'usine-école EASE pour les métiers de la production en salles blanches. Voir la passation de marché »
2013-06-13   B12-493-ALT prestation d'assistance technique à la "cellule réalisations équipements" dans le cadre du projet Cabri+ (CEA Centre de Cadarache)
L'installation nucléaire de base n° 24 (INB 24), dénommée CABRI, implantée sur le centre du CEA Cadarache,abrite le réacteur expérimental à eau pressurisée dédié aux essais de sûreté des combustibles de réacteurs nucléaires. Compte-tenu de la date de création de l'installation (1963) et eu égard à la durée prévisionnelle du programme expérimental, l'installation a fait l'objet d'une vérification du niveau de sûreté qui a conduit à une remise à niveau de l'installation du point de vue séisme, incendie et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Saisi SAS
2013-06-10   L'achat d'outillages de manutention et de stockage dans un nouveau hangar dédié au trafic de Carbonate de Soude en... (Syndicat mixte du Port de Dieppe)
Le marché à pour objet : l'achat d'outillages de manutention et de stockage dans un nouveau hangar dédié au trafic de Carbonate de Soude en poudre de densité 1.1. Les outillages sont les suivants : - 1 trémie de stockage - 1 extracteur vibrant - 1 ossature bardée - 1 convoyeur à bande de mise en stock - 1 trémie tampon pour chargement des camions - 1 extracteur vibrant - 1 convoyeur de chargement de camion Voir la passation de marché »
2013-06-10   Missions de conception urbaine et paysagère, de maîtrise d'oeuvre VRD et de géomètre-expert dans le cadre de la... (Groupe Giboire, Société OCDL Locosa)
Missions d'études de conception, de suivi et de missions techniques réparties en 3 lots (conception urbaine et paysagère, maîtrise d'oeuvre VRD et géomètre-expert) pour la réalisation de l'aménagement et le suivi des constructions de la ZAC du Clos Loquen à St Lunaire (environ 195 logements sur 17 hectares). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: D2L Betali Groupement Clenet Brosset BNR architectes... Servicad
2013-06-07   Prestation de conduite d'opération de travaux, subventionné au titre de l'amélioration de l'habitat, marché divisé... (Région Guadeloupe)
Prestation de conduite d'opération de travaux, subventionné au titre de l'amélioration de l'habitat, marché divisé en 10 lots géographiques: Il s'agit de réaliser les prestations ci-après : - mission d'appréciation de la faisabilité technique des travaux et du montage technique des dossiers éligibles, - de mandataire financier du bénéficiaire de la subvention régionale qui assure la maîtrise d'ouvrage de l'opération, - de lancement des marchés de travaux ( mise en oeuvre des procédures de marchés en … Voir la passation de marché »
2013-06-07   Missions de maîtrise d'oeuvre des travaux de raccordements particuliers en domaine privé au réseau collectif d'assainissement (SPL gestion aménagement construction)
missions de maîtrise d'oeuvre des travaux de raccordements particuliers en domaine privé au réseau collectif d'assainissement Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IRH Ingénieur Conseil
2013-06-06   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - étude pour la création d'un haras régional (Conseil régional Nord-Pas-de-Calais)
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - étude pour la création d'un haras régional. Voir la passation de marché »
2013-06-05   Étude de la circulation karstique des eaux de ruissellement - opérations de traçage (Communauté de l'agglomération havraise)
Étude de la circulation karstique des eaux de ruissellement - opérations de traçage. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société IDDEA
2013-06-05   réalisation d'études géotechniques pour l'aménagement du littoral de Basse-Terre – tranche 3 (SEMAG)
réalisation d'études géotechniques pour l'aménagement du littoral de Basse-Terre – tranche 3. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Geomat Antilles (Mandataire); Safor
2013-06-04   Etude technico-opérationnelle sur la propulsion hybride de matériels terrestres (Prohmeter) (DGA/SCA)
Les études technico-opérationnelles (ETO) servent à optimiser, pour les systèmes futurs ou l'évolution des systèmes existants, les caractéristiques opérationnelles, les spécifications techniques ainsi que les coûts associés. L'étude a pour objectif de fournir des analyses techniques, opérationnelles et financières afin de s'assurer que le concept de propulsion hybride est applicable aux véhicules terrestres militaires. Un tel concept apporterait en outre des améliorations opérationnelles telles que la … Voir la passation de marché »
2013-06-04   Aménagement foncier et agricole sur la commune de Tauves (Conseil général du Puy-de-Dôme)
Aménagement foncier, agricole et forestier sur un périmètre de 2 826 hectares sur la commune de Tauves Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet BISIO &Amp; Associés genevois - gOMENDY
2013-06-03   Prestations nécessaires à la connaissance du patrimoine non visitable (Conseil général de Seine-Saint-Denis)
La présente consultation concerne les prestations nécessaires au recensement des raccordements au réseau d'assainissement départemental et à la connaissance de l'état des branchements associés. Elles incluent l'analyse des inspections, le diagnostic et la préconisation de travaux: — identification du patrimoine (données fournies au prestataire par le donneur d'ordre) — connaissance du patrimoine: curage du branchement, ITV du branchement et sa géo localisation, enquête à la parcelle/raccordement privé - … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement CAE
2013-05-31   mission de suivi environnemental du milieu marin pour la réalisation de la station d'épuration de Saint-Joseph et la... (Communauté d'agglomération du Sud)
le présent marché a pour objet une mission de suivi environnemental du milieu marin dans le cadre de la réalisation de la station d'épuration (Step) de Saint-Joseph et de la mise en service de ses réseaux existants. La mission de suivi du milieu marin liée à la réalisation de la STEP et son rejet en mer s'entend de l'état zéro avant travaux et au suivi après mise en service à : +1 an ; +3 ans et +5 ans. Voir la passation de marché »
2013-05-30   Audit bâtiment – mission d'assistance technique à la maitrise d'oeuvre pour le GPMM (Grand port maritime de Marseille)
— la consultation porte sur la réalisation d'un audit technique sur les ouvrages de superstructures et plus spécifiquement les bâtiments gérés par le Grand port maritime de Marseille, — la mission se divise en une tranche ferme et une tranche conditionnelle comportant chacune 5 phases qui constituent autant des points d'arrêt, de contrôle et de validation de la part du pouvoir adjudicateur : Phase 1 : Création fiche identité de chaque bâtiment – définition type et catégorie du bâtiment – détermination … Voir la passation de marché »
2013-05-30   Aménagements de la RN 10 en faveur de la sécurité et de l'environnement dans le département de la Vienne (étude... (DIR Atlantique)
Étude d'impact, dossier d'enquete préalable à la DUP, engagement de l'état, dossier Loi sur l'eau et dossier de dérogation CNPN. Voir la passation de marché »
2013-05-29   Étude de sécurisation de l'alimentation en eau potable du secteur Nord Est de l'Eure (Ville de Gisors)
La ville de Gisors associée à 9 collectivités voisines en groupement de commandes et accompagnée de son assistant à maitrise d'ouvrage, engage la réalisation d'une étude de sécurisation en eau potable sur le territoire commun. L'étude souhaitée, à caractère technique et financier, devra établir un état des lieux précis du potentiel de production en eau potable sur le secteur, proposer un programme de travaux permettant un transfert d'eau et ainsi permettre une alimentation sécurisée pour chaque abonné. Voir la passation de marché »
2013-05-29   Appel d'offres ouvert en lots séparés en application des articles 7 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005... (Société d'équipement du département du Doubs)
Lot 1 : Missions de maîtrise d'oeuvre des travaux de VRD et d'aménagements paysagers dont le montant des travaux est estimé à 3 420 000 EUR HT (valeur mai 2013). Lot 2 : Mission d'architecte-urbaniste conseil. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement NM Architectes/Martine Rascle... JDBE
2013-05-28   Mise en oeuvre d'un PARI sur le PPRT de Saint Menet (13) (CETE de l'Est)
La consultation concerne la mise en oeuvre d'un PARI expérimental (Plan d'accompagnement sur les Risques Industriels) sur le PPRT (Plan de Prévention des Risques Technologiques) de Saint-Menet (13).La prestation comportera les phases suivantes : phase 1 : préparation du programmephase 2 : animation et suivi général du PariPhase 3 : bilan de l'opération et fin du dispositifla durée d'exécution des prestations est fixée à 29.5 mois à compter de la date de notification du marché. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Urbanis
2013-05-24   Schema d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin versant de la Charente – tendances et scénarios – choix... (EPTB Charente)
le marché se décompose en une tranche ferme et deux tranches conditionnelles-tranche ferme : tendances et scénarios, choix de la stratégie, – tranche conditionnelle nº 1 : rédaction des documents du Sage, – tranche conditionnelle nº 2 : préparation et réalisation de réunions supplémentaires (marché à bons de commande). Pour plus d'informations, voir Règlement de consultation (RC) et Dossier de consultation des entreprises (DCE). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eaucea
2013-05-23   mission de maîtrise d'oeuvre pour la réparation du viaduc de Fourneaux (SFTRF)
l'Opération concerne principalement la maîtrise d'oeuvre de réparation des ouvrages suivants : Opont de Fourneaux (OA de la Combe), Oviaduc de Fourneaux Oouvrage d'art Epines Blanches (prolongement aval du viaduc de Fourneaux). Ainsi que les murs de soutènements environnants. les ouvrages sont situés sur l'autoroute A43 au niveau de la rampe d'accès au tunnel de Fréjus (Savoie). Les travaux ont pour objet d'améliorer l'état structurel des trois ouvrages d'art en effectuant des travaux de réparation sur … Voir la passation de marché »
2013-05-23   Gestion de 6 contrats de travaux à faible valeur technique et financière en assistance maitrise d'oeuvre (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Assistance Maitrise d'oeuvre pour la gestion de 6 contrats à faible valeur technique et financière dans le domaine des travaux, comprenant: — la prise en compte des demandes de travaux, — la formalisation de l'expression du besoin, — les demandes de devis sur bordereau de prix, — la gestion d'interface ( entreprises - demandeur et maitrise d'oeuvre CEA), — la gestion et le suivi des documents d'affaire, — la mise à jour des plans et inventaires - Interface avec la gestion du patrimoine, — la réception … Voir la passation de marché »
2013-05-21   Mission de conseil et d'assistance pour la mise en oeuvre opérationnelle du projet urbain "Evol'U4" à Uckange (57) (Communaute d'agglomération du Val de Fensch)
Marché passé sur le fondement d'un accord cadre selon les règles prévues par l'article 76 et exécuté selon les règles prévues par l'article 77 du code des marchés publics applicables sur le territoire français pour la mission de conseil et d'assistance pour la mise en oeuvre opérationnelle du projet urbain "Evol'U4"À Uckange (57) et comprendra notamment l'aide à l'analyse et à la rédaction de documents, la préparation et conduite de réunions, les conseils en stratégie urbaine, coordination, pilotage et … Voir la passation de marché »
2013-05-21   Élaboration du dossier de sécurité du tunnel de la Grand' Mare en vue d'une demande d'autorisation de mise en... (DIR Nord-Ouest)
Élaboration du dossier de sécurité du tunnel de la Grand' Mare en vue d'une demande d'autorisation de mise en service suite à la réalisation de la première phase de l'opération de mise en sécurité - route Nationale RN 28 - département de la Seine-Maritime Caractéristiques principales : Le présent marché de prestation intellectuelle comprend les prestations suivantes : — appropriation de l'opération et des documents existants, notamment ceux servant de support à l'exploitation de l'ouvrage et ceux … Voir la passation de marché »
2013-05-21   Mise à jour de la base de données des murs de soutènement amont et aval des routes départementales et relevé de leur état (Département de la Réunion)
1. Remettre à jour la banque de données existantes et recenser de façon exhaustive l'ensemble des nouveaux soutènements amont et aval des routes départementales; 2. Établir un diagnostic du patrimoine murs de soutènement et proposer une programmation de travaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geolithe OI
2013-05-17   Prestations de gestion administrative et financière ; prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage, d'expertises.... (Communauté de communes du Comté de Provence)
Lot n° 2 : prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage et prestations annexes liées à mise en oeuvre des opérations. Le lot n° 2 est un marché de prestations intellectuelles passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art. 28 et 29 du décret du 30 décembre 2005) en application du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par … Voir la passation de marché »