Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de missions d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre diverses.
Commune les Deux Alpes
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de missions d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre diverses.
Date limiteDeadline 2026-12-10
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services divers d'ingénierie › Services d'ingénierie géotechnique
- • Services techniques › Services d'assistance technique
- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de missions d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre diverses.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assistance technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assistance foncière
Description du marché: Il s'agit de missions d'assistance au maître d'ouvrage dans le domaine foncier
Code postal: 38860
Ville: Les Deux Alpes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etudes géotechniques et hydrogéologiques
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etudes de structures
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-10 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune LES DEUX ALPES
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 48 avenue de la Muzelle
Code postal: 38860
Commune postale: Les deux Alpes
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie2alpes.fr 📧
Téléphone: +33 476795021 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1192617.html 🌏
URL de participation: https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1192617.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 219-783053 (2026-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de missions d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre diverses.
Numéro de référence:
2026-F-15
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de missions d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre diverses.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Assistance foncière
Description du marché: Il s'agit de missions d'assistance au maître d'ouvrage dans le domaine foncier
Code postal: 38860
Ville: Les Deux Alpes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Etudes géotechniques et hydrogéologiques
Description du marché:
Il s'agit de missions d'études géotechniques et hydrogéologiques, qui peuvent être suivies d'AMO ou de prestations de suivi d'exécution de travaux
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Etudes de structures
Description du marché:
Il s'agit de missions d'études de structures, pouvant être complétées, le cas échéant, par des missions partielles de maîtrise d'oeuvre, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de conseil
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-10 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune LES DEUX ALPES
Numéro d'enregistrement national:
20006443400018
Adresse postale: 48 avenue de la Muzelle
Code postal: 38860
Commune postale: Les deux Alpes
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie2alpes.fr 📧
Téléphone: +33 476795021 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1192617.html 🌏
URL de participation: https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1192617.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
173 800 053 00014
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 219-783053 (2026-11-09)
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