Passation de marchés: Services de traitement d'opérations et services de compensation

>20 marchés publics archivés

Services de traitement d'opérations et services de compensation ont été achetés par des organisations telles que Département de la Réunion, Conseil départemental Haute-Vienne et Conseil général du Var.

Achats récents de services de traitement d'opérations et services de compensation en France

2024-01-05   emission, Fourniture, Livraison Et Gestion De Titres Restaurant Dematerialises Pour Les Agents De La Communaute... (CA Melun Val de Seine)
conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R.2162-13 et R.2162-14, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) (H.T.).La valeur faciale des titres restaurant est 10 euro(s) Voir la passation de marché »
2024-01-04   fourniture, gestion et livraison de titres restaurant pour le personnel du service commun aux ports de pêche de... (CCI Métropolitaine Bretagne Ouest)
fourniture, gestion et livraison de titres restaurant pour le personnel du service commun aux ports de pêche de Cornouaille de la délégation de QUIMPER. Les titres-restaurant seront dématérialisés sous format de cartes à puce Voir la passation de marché »
2024-01-02   mise à disposition de titres restaurant dématérialisés pour le personnel du groupement de commande (Coordonnateur... (Métropole du Grand Nancy)
la présente consultation a pour objet la réalisation et la livraison de titres restaurant pour le personnel du groupement d'achat dont les membres sont :-La Métropole du Grand Nancy (coordonnateur) ;-La Ville de Nancy (membre) ;-La Vile de Maxéville (membre) ;-Le CCAS de la Ville de Nancy (membre) ;-La Caisse des Écoles de la Ville de Nancy (membre).l'accord-cadre est mono-attributaire et passé par la Métropole en tant que coordonnateur du groupement d'acheteurs et sera ensuite exécuté par chacun des … Voir la passation de marché »
2023-12-27   fourniture et livraison de titres restaurant (Commune de Nyons)
fourniture et livraison de titres restaurant sur support papier et dématérialisé Voir la passation de marché »
2023-12-21   fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel du Sdis 73 (SCE departemental incendie et secours)
la durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 10 mai 2024.Le marché est reconductible 3 fois de manière expresse, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Les prestations donnent lieu à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono-attributaire. Le maximum est de 120 000 titres par an Voir la passation de marché »
2023-12-20   Fourniture, livraison et chargement de carte titres restaurant pour le personnel d'Orvitis (Idélians)
Fourniture, livraison et chargement de carte titres restaurant pour le personnel d'Orvitis. Voir la passation de marché »
2023-12-15   ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE D'ACHAT ET FOURNITURE DES TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LE PERSONNEL... (O.P.H. EMERAUDE HABITATION, Office Public de l'Habitat de SAINT-MALO Agglomération.)
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE D'ACHAT ET FOURNITURE DES TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LE PERSONNEL D'EMERAUDE HABITATION Voir la passation de marché »
2023-12-15   fourniture des titres restaurant et prestations associées (Ville - Les Ponts-de-Cé)
fourniture des titres restaurant et prestations associées Voir la passation de marché »
2023-12-14   fourniture De Titres-Restaurant Aux Agents De Rennes Metropole, De La Ville De Rennes, Du Centre Communal D'Action Sociale (Ville de Rennes)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché a pour objet la fourniture de titres-restaurant dématérialisés sous la forme d'une carte personnalisée et sécurisée à destination de l'ensemble des agents de Rennes Métropole, de la Ville de Rennes, du Centre Communal d'action Sociale conformément à la législation en vigueur.L'accord-cadre, en application des articles L2113-6 et L2113-7 est passé en groupement de commande … Voir la passation de marché »
2023-12-08   fourniture de bons D'Achat habillement pour le personnel du musee du louvre (Musée du Louvre)
le marché a pour objet la fourniture et la livraison de bons d?achats, composés de chèques habillement, destinés au personnel du musée du Louvre Voir la passation de marché »
2023-12-07   gestion du dispositif chéquiers activités Passcantal (Conseil départemental du Cantal)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-12-07   emission, gestion et livraison de titres-restaurant dématérialisés ou équivalents (CDEF 93)
emission, gestion et livraison de titres-restaurant dématérialisés (ou équivalents) destinés aux agents du Centre Départemental Enfants et Familles du 93 (CDEF 93) Voir la passation de marché »
2023-12-07   fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents du Service départemental d'incendie et de secours de... (S.d.i.s. de Saône-Et-Loire)
fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents du Service départemental d'incendie et de secours de Saône-Et-Loire (SDIS 71) Voir la passation de marché »
2023-12-05   emission et livraison de titres-restaurant sous forme de cartes dématérialisées pour les agents du Service Public de... (service Public de l'eau - an Dour)
emission et livraison de titres-restaurant sous forme de cartes dématérialisées pour les agents du Service Public de l'eau - an Dour Voir la passation de marché »
2023-12-01   fourniture Et Livraison De Titres Restaurant Dématérialisés Ou Chéquiers Pour Le Personnel Du Département Des... (Département des Pyrénées-Orientales)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le Département des Pyrénées-Orientales est une collectivité territoriale composée d'environ 2 500 agents. L'Unité des titres-restaurant du service coordination des réseaux Rh à la Direction des … Voir la passation de marché »
2023-12-01   Fourniture de titres restaurant pour le compte de la Cinémathèque française (Cinémathèque française)
La présente consultation a pour objet la fourniture de titres restaurant Les modalités administratives et techniques d’exécution du marché sont fixées dans les cahiers des clauses administratives et techniques Voir la passation de marché »
2023-11-28   achat de chèques culture pour les besoins des membres du groupement coordonné par le Département de la Manche (Département de la Manche)
un groupement de commandes permanent est constitué en vue de passer des marchés destinés à satisfaire les besoins récurrents du Département de la Manche et du Gip Mdph en matière d'achat de chèques culture.Le Département de la Manche, coordonnateur du groupement, est chargé de mener la procédure de passation du contrat au nom et pour le compte des membres. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution.L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission des … Voir la passation de marché »
2023-11-28   fourniture de titres restaurants dématérialisés sous forme de cartes (Commune de Vendays)
fourniture de titres restaurants dématérialisés sous forme de cartes pour les agents de la ville de Vendays-Montalivet Voir la passation de marché »
2023-11-21   accord-cadre no2023-12 - fourniture et livraison de titres restaurant et de cheques cadeaux (Syndicat mixte mégalis Bretagne)
accord-Cadre no2023-12 relatif à la fourniture et la livraison de titres restaurant et de chèques cadeaux Voir la passation de marché »
2023-11-20   acquisition de titres-restaurant dématérialisés pour le personnel du Cnam (CNAM)
acquisition de titres-restaurant dématérialisés pour le personnel du Cnam Voir la passation de marché »
2023-11-17   fourniture de titres restaurant pour l'opéra Orchestre national de Montpellier (Opéra orchestre nal de Montpellier)
le présent marché a pour objet : la fourniture et la livraison de titres restaurant pour le personnel de l'opéra Orchestre national Montpellier Occitanie Voir la passation de marché »
2023-11-15   fourniture et service de gestion de titres restaurant au bénéfice des agents de la Ville de Mulhouse (Ville de Mulhouse)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et services de gestion de titres restaurant au bénéfice des agents de la Ville de Mulhouse. Au titre de ses missions, le Titulaire assure notamment les missions suivantes : > Accompagnement à la mise en place de la solution ; > Fournitures de cartes à puce titre restaurant rechargeables ; > Alimentation mensuelle des comptes des agents bénéficiaires ; > Support et assistance aux utilisateurs (services de la collectivité et agents). Voir la passation de marché »
2023-11-14   accord-Cadre relative à la fourniture et la gestion des titres restaurants (CC pays de Fontenay Vendée)
le marché porte sur l'octroi de titres restaurant à l'usage des personnels de la Ville de Fontenay-Le-Comte et de la Communauté de communes Pays de Fontenay-Vendée dans le cadre d'un groupement de commande. La prestation consiste en la fourniture de titres restaurant sur support dématérialisé et comprend la conception, la fabrication, la livraison des cartes de paiement au domicile des agents et la mise en oeuvre du processus de chargement des crédits sur la carte.groupement de commande constitué des … Voir la passation de marché »
2023-11-14   fourniture de titres restaurant (Ville de Saint Palais sur Mer)
accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de titres restaurant Voir la passation de marché »
2023-11-13   le marché a pour objet l'acquisition de titres restaurants dématérialisés et de prestations de services associées (departement de l allier)
il s'agit du renouvellement du dispositif au sein du Département de l'allier. Le nombre d'agents qui bénéficient de ce dispositif est de 870 au 14 septembre 2023. Ce chiffre peut encore évoluer sachant qu'actuellement le nombre théorique d'agents pouvant être concernés par la fourniture des titres restaurants est de l'ordre de 1 250 agents Voir la passation de marché »
2023-11-10   FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT (Limoges habitat)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT Voir la passation de marché »
2023-11-10   fourniture et livraison de titres restaurant pour la ville et le ccas D'Ifs (Ville d'Ifs)
accord cadre à bon de commandeles montants minimums et maximums annuels sont les suivants :Pour la ville d'ifs :Pas de montant minimum Montant maximum annuel : 125 000euro HT soit 150 000euro (T.T.C.)Pour le CCAS d'ifspas de montant minimum Montant maximum annuel : 19 000euro HT soit 22 800euro (T.T.C.)La valeur faciale d'un titre restaurant est actuellement pour la Ville et le CCAS de 6 euros. Le nombre d'agents concernés est actuellement d'environ :-185 pour la Ville-15 pour le CcasIl est précisé que … Voir la passation de marché »
2023-11-10   fourniture de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat (commune de saint jean cap ferrat)
marché relatif à la fourniture de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat Voir la passation de marché »
2023-11-09   Fourniture de titres-restaurant et CESU (Aéroport de Toulouse-Blagnac)
La prestation attendue est la fourniture de titres-restaurant (chaque mois) et de chèques emploi service universel (campagnes ponctuelles), via une solution mixte (titres papier et carte) pour ses salariés (CDI, CDD, alternants) et ses stagiaires. Le nombre de bénéficiaires est d'environ 330 personnes. Voir la passation de marché »
2023-11-09   fourniture de titres restaurant pour la Ville de Biarritz et le C.C.A.S. De Biarritz (Ville de Biarritz)
fourniture de titres restaurant émis sur support papier ou sur support dématérialisé pour les agents de la Ville de Biarritz et du C.C.A.S. De Biarritz Voir la passation de marché »
2023-11-09   fourniture et gestion de titres-restaurant (Ville d'Aix-les-Bains)
fourniture et gestion de titres-restaurant, sous format papier et dématérialisé, pour la Ville d'aix-les-bains et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) d'aix-les-bains qui ont constitué un groupement de commandes. Durée 1 an, reconductible 3 fois. Accord-Cadre de mono-attributaire à bons de commande. Maximums HT annuels : Ville : 750 000 euro - cCAS : 60 000 euro Voir la passation de marché »
2023-11-08   dispositif de paiement des prestations pour l'autonomie sous forme de CESU (Département des Pyrénées-Atlantiques)
poursuite du dispositif de paiement des prestations sociales pour l'autonomie sous forme de Chèques Emploi Service Universel préfinancés (Cesu) : Emission, distribution des CESU papiers ou dématérialisés pour le paiement d'intervenants à domicile et suivi du dispositif Voir la passation de marché »
2023-11-07   marché de gestion et livraison de cartes titres restaurant pour les agents du Siéml (SI énergies de Maine et Loire)
accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum mono-attributaire pour la fourniture, gestion et livraison de cartes titres restaurant à destination des agents du Siéml Voir la passation de marché »
2023-11-03   fourniture, impression et livraison de titres restaurant pour les agents du SMICOTOM (Smicotom)
fourniture, impression et livraison de titres restaurant pour les agents du Smicotom 2024-2028 Voir la passation de marché »
2023-10-30   accord-cadre de fournitures et livraison de titres-restaurant pour les agents de la mairie de Ville-D'Avray (communes de ville D'Avray)
la présente consultation concerne la fourniture, l'émission et la livraison de chèques déjeuner sur support dématérialisé, personnalisé et sécurisé (type carte bleue) et prestations associées ou solution virtuelle, conformément à la législation en vigueur en la matière, pour le personnel de la mairie de Ville-D'Avray Voir la passation de marché »
2023-10-27   fourniture de titres restaurant (CC Normandie Cabourg Pays d'Auge)
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande pour un groupement de commande constitué entre la communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'auge, le Centre Communale d'action Sociale (Ccas) de la ville de Cabourg, la ville de Cabourg et la ville de Merville-Franceville-Plage Voir la passation de marché »
2023-10-27   fourniture et livraison de titres-restaurant ainsi que les prestations associées au profit des salariés du Conseil... (Conseil national ordre des médecins)
le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire, sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum et un montant estimatif, précisés de la manière suivante : montant maximum annuel de 500 000 euro(s) (T.T.C.), montant estimatif annuel de 380 000 euro(s) (T.T.C.).Les prestations seront réalisées au fur et à mesure des besoins du Cnom au moyen de bons de commandes, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Les titres-restaurant … Voir la passation de marché »
2023-10-25   la fourniture et la livraison de titres-restaurant dématérialisés au personnel de la Ville du Blanc-Mesnil et ses... (Commune de Blanc Mesnil)
la présente consultation est un appel d'offres ouvert. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 ; R. 2162- 14 et l'article R.2162-4-2 du Code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum annuel de : 1 830 000 euro(s) (H.T.). La dépense estimative annuelle pour cet accord-cadre est de 1 245 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation n'est pas allotie Voir la passation de marché »
2023-10-25   mise en place d'une solution de restauration universelle et équitable via l'utilisation de titres-restaurant au... (Communauté d'agglomération du Cotentin)
le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant dématérialisés (carte à puce avec option paiement via Smartphone) et la réalisation de prestations associées à destination des agents de l'agglomération du Cotentin.A titre indicatif, le nombre moyen d'agents susceptibles de bénéficier des titres-restaurant est compris entre 700 et 1000 et le nombre moyen de tickets délivrés est de 20 par mois par agent sur 12 mois.La valeur faciale de chaque titre-restaurant sera de … Voir la passation de marché »
2023-10-24   fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant pour le personnel de la régie Corrèze Autonomie (Département de la Corrèze)
fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant pour le personnel de la régie Corrèze Autonomie Voir la passation de marché »
2023-10-24   marché de fourniture et gestion de titres restaurants dématérialisés (opco 2i)
marché de fourniture et gestion de titres restaurants dématérialisés Voir la passation de marché »
2023-10-24   fourniture, livraison et gestion des titres restaurant pour les agents de la ville de Saint-Maur-Des-Fossés et de son CCAS (ville de Saint Maur des Fossés)
fourniture, livraison et gestion des titres restaurant pour les agents de la ville de Saint-Maur-Des-Fossés et de son CCAS La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2023-10-24   marché de fourniture de titres-restaurant pour l'ensemble du personnel de la Régie Parcs d'azur (regie parcs d azur)
le présent marché est à bons de commande, passé selon la procédure formalisée de l'article R.2124-2 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2023-10-20   fourniture et livraison de titres restaurant (Ville de Carquefou)
fourniture et livraison de titres restaurant Voir la passation de marché »
2023-10-20   CONCEPTION ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT (OPH d'Aubervilliers)
Le marché concerne la mise en place d'un accord-cadre pour la réalisation des prestations de service de conception et de livraison de titres restaurant pour le personnel de l'OPH d'Aubervilliers. Le Cahier des Clauses Particulières fixe les dispositions administratives et techniques applicables à l'exécution du marché. Voir la passation de marché »
2023-10-20   fourniture, livraison et gestion de titres restaurant (st Gilles Croix de Vie Agglomération)
fourniture, livraison et gestion de titres restaurant Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Edenred France SAS
2023-10-20   chèques-Cadeaux pour les Instants santé jeunes (MSA Caisse Centrale)
chèques-Cadeaux pour les Instants santé jeunes Voir la passation de marché »
2023-10-19   emission, fourniture et livraison de titres restaurant (Commune de Mende)
consultation lancée par un groupement de commandes Voir la passation de marché »