2023-07-21fourniture de titres restaurant (SDIS 81)
le présent marché a pour objet de définir les éléments techniques d'émission, de fourniture et de livraison en différents points, de titres restaurant sous forme de chèques et de cartes de paiement au bénéfice des personnels du Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du TARN
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2023-07-13fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés pour les agents la Commune et du CCAS de Saint-Avé (Commune de Saint-Avé)
la consultation est passée en groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS en application des dispositions des articles L.2113-6 et suivants du code de la commande publique. La Commune, en tant que coordonnatrice du groupement, est chargée de la procédure de consultation. A l'issue de celle-ci, les représentants habilités de la Commune et du CCAS signeront chacun un accord-cadre avec l'opérateur économique commun retenu. La valeur estimée de l'accord-cadre renseignée au Ii.1.5 ci-après …
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2023-07-13dgitm-Dtffp-Maot-38-2022 (Meeddat)
mission d'assistance et de conseil technique, juridique et financier relative à l'ouverture à la concurrence des services de transport ferroviaire de voyageurs de nuit et au renouvellement du matériel roulant et des installations de maintenance et de remisage
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2023-07-05accord-Cadre de gestion financière de fonds dédiés d'obligations euro (fgdr)
le marché, objet de la présente consultation, a pour objet la sélection de quatre Titulaires pour la création et la gestion d'au maximum quatre Fonds Professionnels Spécialisés (Fps) investis en obligations euros gérées à échéance. Chaque Titulaire ayant reçu un Bon de Commande aura pour mission de créer et gérer un Fonds Professionnels Spécialisés (Fps) investi en obligations euros gérées à échéance
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2023-07-05emission et gestion de chèques emplois services universels (Cesu) préfinancés, avec prestations associées (Conseil général d'Eure et Loir)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum comprenant les prestations rémunérées au titulaire et la valeur faciale des Cesu est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera principalement lieu à l'émission de bons de commande …
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2023-06-29fourniture de titres restaurant dématérialisés (mairie le raincy)
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Il porte sur la réalisation d'une prestation de service de conception, fourniture, livraison et conditionnement de titres restaurant dématérialisés (cartes) pour le personnel communal de la commune de Le Raincy.Le contenu détaillé des prestations est défini par le Dce.La valeur estimée Ht correspond …
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2023-06-27accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de titres restaurant (Communauté de communes de Thann-Cernay)
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum mais avec un montant maximum de 170000 euros HT par an et d'une durée d'1 an renouvelable tacitement 3 fois. Le nombre de titres susceptibles d'être commandés est estimé à 26240 par an. Ces estimations ne sont pas contractuelles. La valeur faciale d'un titre restaurant est de 6 euros , cette valeur pouvant être modulée au gré du pouvoir adjudicateur. La prestation objet de l'accord-cadre comprend notamment la gestion et le …
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2023-06-27fourniture et gestion de Titres Restaurants au profit du personnel de la Régie des Eaux du Pays d'aix (regie des eaux du pays d aix)
le présent accord-cadre concerne l'impression, l'emballage et la livraison (sur un seul site) de titres-restaurant nominatifs, sous format papier ou dématérialisé, ainsi que les prestations afférentes (accompagnement à la mise en place, création des supports papier ou des cartes, gestion du transport, livraison, assurance, services de gestion annexes et autres frais) pour la Régie des Eaux du Pays d'aix. Le titulaire du marché a une obligation de remboursement des titres qu'il a émis dès la présentation …
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