Prestation de titres restaurant pour les salariés de TELT en France et en Italie

Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS

Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant, conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel de TELT en France et en Italie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• edenred france s.a.s
• Edenred Italia

Qui ?

• Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Lazio › Roma
• Piemonte › Torino
• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-19	Avis de marché
2023-09-08	Informations complémentaires
2024-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: S62
Brève description:

Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant, conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel de TELT en France et en Italie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Piemonte 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
Adresse postale: Bâtiment LinkLab - 455 chemin de la Cassine - BP 20803
Code postal: 73008
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.telt-sas.com 🌏
Courrier électronique: fonction.contrats@telt-sas.com 📧
Téléphone: +33 479685650 📞
URL des documents: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL pour la participation: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-19 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 140-448836
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Le présent lot n°1 constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant contractuel maximum de 4 800 000 € HT. Le montant indiqué au point II.2.6 ci-avant, qui correspond à la dépense estimée au sein de cette enveloppe maximum, s'entend sur la durée totale du marché (huit ans).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de titres restaurant pour les salariés de TELT travaillant en France
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant, conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel de TELT en France, soit environ 122 salariés (chiffre estimé pour 2023).

Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: TEN-T (réseaux trans-européens) : projet nº 2014-EU-TM-0401-M
Informations complémentaires:

Le présent lot n°1 constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant contractuel maximum de 4 800 000 € HT.

Le montant indiqué au point II.2.6 ci-avant, qui correspond à la dépense estimée au sein de cette enveloppe maximum, s'entend sur la durée totale du marché (huit ans).

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de titres restaurant pour les salariés de TELT travaillant en Italie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant, conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel de TELT en Italie, soit environ 116 salariés (chiffre estimé pour 2023).

Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le présent lot n°2 constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant contractuel maximum de 2 640 000 € HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les titres restaurant devront être valables sur l'ensemble du territoire…

… français.

… italien.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 6.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf. article 6.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. article 6.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le présent marché public est financé par l'Union Européenne, par l'Italie et par la France.

Le paiement des prestations sera effectué par virement bancaire dans le délai de 45 jours à compter de la date de réception de la facture.

Les prix du marché sont des prix unitaires révisables, cependant la révision annuelle des prix n’est pas applicable à la valeur faciale des titres restaurant.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter en qualité de candidat individuel ou en tant que membre d'un ou plusieurs groupements d’opérateurs économiques. Ils ne peuvent ni cumuler la qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être mandataire de plusieurs groupements.

En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme du groupement sera libre.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
italien 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Ces date et heure d'ouverture des offres sont données à titre purement prévisionnel.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Fonction Contrats de fonctionnement
Adresse Internet: www.telt-sas.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL des documents: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché sera relancé à l'issue de la durée de validité du présent accord-cadre.

Dans la mesure où le droit applicable à la passation du présent marché public est le droit français, le présent avis de marché rédigé en langue française est le seul avis qui doit être pris en considération en cas de différence avec l'avis publié pour le même marché en langue italienne, qui est à considérer comme une traduction de courtoisie.

Le présent marché public est soumis aux règles relatives à la lutte contre les infiltrations mafieuses qui sont convenues entre les gouvernements français et italien au travers du Règlement des contrats validé par la CIG (Commission Inter-Gouvernementale), publié en France par décret nº 2017-432 du 5 avril 2017 et applicable depuis le 9 avril 2018, et de ses modifications. À ce titre, les codes CUP et CIG du présent marché sont les suivants :

- CUP: C11J05000030001 ;

- CIG pour le lot 2 : Z8139C9574.

Enfin, le titulaire s’engage à respecter le code éthique appliqué au sein de TELT (librement téléchargeable à l'adresse suivante : https://cloud.telt-sas.com/index.php/s/yXu9pmentH6arS2) et à le faire respecter par ses salariés, cotraitants et sous-traitants.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les procédures de recours applicables sont :

- le référé précontractuel (article L.551-5 du Code de justice administrative), qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché public ;

- le référé contractuel (article L.551-13 du Code de justice administrative), qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché public si aucun avis d'attribution n'a été publié ;

- le recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles devant le juge du contrat, ce recours pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 140-448836 (2023-07-19)

Informations complémentaires (2023-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-551321
Se réfère à l'avis: 2023/S 140-448836
Numéro JO-S: 176
Source: OJS 2023/S 176-551321 (2023-09-08)

Avis d'attribution de marché (2024-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Buoni pasto per i dipendenti di TELT in Francia e Italia
Numéro de référence: S62
Brève description:

Il presente accordo quadro è volto alla fornitura e consegna di buoni pasto, in conformità con la normativa in vigore, per il personale di TELT in Francia e Italia.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Titre: Fornitura e consegna di buoni pasto per il personale di TELT che lavora in Francia
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Il presente accordo quadro è volto alla fornitura e consegna di buoni pasto, in conformità con la normativa in vigore, per il personale di TELT in Francia, ovvero 122 dipendenti (numero stimato per il 2023).

Informations complémentaires:

Il presente lotto n.1 costituisce un accordo quadro mono-aggiudicatario, a buoni d’ordine, senza importo minimo e con un importo massimo di 4.800.000 euro (IVA esclusa). L’importo indicato al punto 5.1.5 di cui sopra, che corrisponde alla spesa stimata nell'ambito di tale dotazione massima, si riferisce all’intera durata del contratto (otto anni).

Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Site principal ou lieu d'exécution: eseguito in tutta la Francia
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:

Paris 🏙️

Savoie 🏙️

Durée de l'accord: 96 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Fornitura e consegna di buoni pasto per il personale di TELT che lavora in Italia
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Il presente accordo quadro è volto alla fornitura e consegna di buoni pasto, in conformità con la normativa in vigore, per il personale di TELT in Italia, ovvero 116 dipendenti (numero stimato per il 2023).

Informations complémentaires:

Il presente lotto n.2 costituisce un accordo quadro mono-aggiudicatario, a buoni d’ordine, senza importo minimo e con un importo massimo di 2.640.000 euro (IVA esclusa). L’importo indicato al punto 5.1.5 di cui sopra, che corrisponde alla spesa stimata nell'ambito di tale dotazione massima, si riferisce all’intera durata del contratto (otto anni).

Site principal ou lieu d'exécution: eseguito in tutta Italia
Pays: Italie 🇮🇹
Lieu d'exécution:

Roma 🏙️

Torino 🏙️

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: A220481-A
Date de conclusion du contrat: 2024-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3963361.05 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre de EDENRED FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Société EDENRED FRANCE
Nom et adresse du contractant
Nom: Edenred france s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 39336513500358
Adresse postale: 166/180, boulevard Gabriel Peri
Code postal: 92245
Commune postale: Malkoff
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 640 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1829093.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre de EDENRED ITALIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Société EDENRED ITALIA
Nom et adresse du contractant
Nom: EDENRED Italia
Numéro d'enregistrement national: 09429840151
Adresse postale: Via G.B. Pirelli n. 18
Code postal: 20124
Commune postale: Milano
Région: Milano 🏙️
Pays: Italie 🇮🇹

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
Numéro d'enregistrement national: 43955695200034
Adresse postale: Bâtiment LinkLab - 455 chemin de la Cassine - BP 20803
Code postal: 73000
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fonction Contrats de fonctionnement
Courrier électronique: fonction.contrats@telt-sas.com 📧
Téléphone: +33 479685650 📞
URL: www.telt-sas.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Nella misura in cui la legge applicabile all’aggiudicazione del presente appalto pubblico è quella francese, si precisa che il bando scritto in lingua francese è l'unico da prendere in considerazione in caso di divergenza con il presente bando pubblicato per lo stesso appalto in italiano, che è da considerarsi una traduzione di cortesia. Il presente appalto pubblico è soggetto alle norme relative alla lotta contro le infiltrazioni mafiose, concordate dal governo francese e italiano attraverso il Regolamento dei contratti convalidato dalla CIG (Commissione Inter-Governativa), pubblicato in Francia tramite decreto n°2017-432 del 5 aprile 2017, applicabile a partire dal 9 aprile 2018, e delle sue modifiche. In detto contesto, i codici CUP e CIG del presente appalto sono i seguenti: - CUP: C11J05000030001; - CIG per il lotto n.2: Z8139C9574. Infine, il titolare si impegna a rispettare il Codice etico applicato all'interno di TELT (download gratuito al seguente indirizzo: https://cloud.telt-sas.com/index.php/s/yXu9pmentH6arS2) e a farlo rispettare ai suoi dipendenti, coappaltatori e subappaltatori.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunale amministrativo di Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053 00014
Code postal: 38000
Région: Isère 🏙️
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le procedure di ricorso applicabili sono: - il ricorso precontrattuale (articolo L.551-5 del Codice di Giustizia Amministrativa francese) che può essere esercitato fino alla stipula dell’appalto pubblico; - il ricorso contrattuale (articolo L.551-13 del Codice di Giustizia Amministrativa francese) che può essere esercitato entro 31 giorni dalla pubblicazione dell’avviso di aggiudicazione sulla GUUE o entro 6 mesi a decorrere dal giorno successivo al giorno della conclusione dell’appalto pubblico se non è stato pubblicato alcun avviso di aggiudicazione; - il ricorso relativo alla validità del contratto o di alcune clausole di pubblicità di fronte al giudice del contenzioso, che può essere esercitato entro un termine di due mesi successivi alla realizzazione delle misure di pubblicità adeguate, nello specifico tramite un avviso con indicazione della conclusione del contratto e delle modalità della sua consultazione, nel rispetto dei segreti tutelati dalla legge.

Source: OJS 2024/S 108-332029 (2024-06-04)

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